|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
movo
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 20 oct. 2004 : 22:41:06
|
Je suis tout fraîchement inscrit et face à un classique des problèmes de syndic je pense. Je cherche des conseils sur la démarche que j’envisage après avoir consulté les nombreux sujets, d’autant plus que les délais sont très raccourcis vu ma situation (AG dans deux jours !). Désolé, c'est long mais j'ai raccourci au maximum...
Je suis propriétaire depuis septembre 2003. L’AG de cette année a lieu ce samedi 23 octobre. J’ai participé à celle de l’an dernier (juin) en tant que représentant du propriétaire précédent, mais avec l’œil d’un débutant en la matière… et le feeling d’un syndic pas net au final.
Or : j’ai connu la date de l’AG en téléphonant, car ne voyant pas venir de convocation arrivé à octobre je me suis inquiété auprès du syndic. Il a été surpris. En effet les convocations ont été transmises au gardien le 7 octobre et devait les distribuer. J’ai appelé le gardien. Il m’a déposé l’enveloppe dans la boîte aux lettres ce mardi 19 midi.
J’ai consulté le contenu :
- Convocation avec ordre du jour.
- Compte d’exploitation de 2003 et situation du syndicat au 31 déc 2003 (les grandes lignes, aucun détail).
- Détails des charges de 2003.
- Répartition des charges par lot et copropriétaire pour 2003.
- Différents devis pour interventions prévues par les AG précédentes (1 seule entreprise « connue pour son sérieux » proposée dans chaque cas) + 1 devis pour l’achat d’un matériel mais question non prévue à l’ordre du jour (ni issue des AG précédentes).
- 1 feuille recto issue du conseil syndical justifiant le niveau de charge en le comparant notamment à l'évolution du prix du timbre poste depuis 20 ans (histoire de préparer les gens à l’augmentation ?)
J’ai bien entendu regardé les différents forums du site, très très utiles. Apparemment :
- J’ai reçu la convocation hors délai et je n’ai rien signé pour l’attester. Si je ne m’étais pas inquiété je n’en aurais peut-être rien su.
- Il semble manquer des pièces à la convocation comme le détail des honoraires du syndic ou la proposition du budget prévisionnel pour l’année 2004 (bientôt finie d’ailleurs, cela me surprend !).
- Il y a un devis qui ne correspond pas à l’ordre du jour.
- La convocation mentionne la possibilité d’ajouter des questions dans les 6 jours après la réception (là c’est du détail mais sauf erreur ce n’est plus le cas).
J’ai regardé le règlement de copropriété qui stipule que le syndic doit convoquer l’AG dans le premier trimestre : pas appliqué depuis 3 AGs (le règlement date de 1964 mais visiblement n’a pas été changé, il prévaut sur le décret de 1967, non ?).
Je pense que je suis en mesure d’annuler l’AG. Mais je pense aussi que cela ne va pas dans l’intérêt des copropriétaires, vu la procédure à engager. Je reste persuadé que le syndic n’est pas à la hauteur en terme de gestion et que ce n’est que le début d’une longue série. Voici ce que j’envisage :
- Je me débrouille pour signer auprès du gardien la remise de la convocation en la datant du 19 octobre, jour de la réception.
- Je participe à l’AG en précisant en début de séance les éléments irréguliers qui normalement l’annulent mais que je ne le fais pas pour le moment car ce n’est pas l’intérêt de la copropriété.
De cette manière je reste constructif, les copropriétaires pensant la même chose me suivent (il y en a mais je suis loin de connaître tous les copropriétaires) et nous travaillons ensemble pour améliorer tout cela. Seul hic : on ne renouvelle pas le conseil syndical ou une partie, impossible de se présenter, il faudra l’affronter car il semble « de mêche » avec le syndic. Le travail sera long mais nous devrions y parvenir.
Votre avis et vos conseils sur cette démarche seraient les bienvenus. Un grand merci d’avance !
|
|
Signaler un abus
|
|
|
Mélany
Contributeur vétéran
106 réponses |
Posté - 20 oct. 2004 : 23:30:07
|
1) Vu la description que vous avez faite
2) Vu que personne ne vous recommandera un syndic en qui il a une totale certitude sur le sérieux, le profesionalisme et les compétences tout à la fois
3) Vu que la première des choses est d'obtenir la cohésion du syndicat face à la difficulté de trouver un syndic à qui confier la gestion de la copropriété en toute tranquilité
Votre attitude me semble la moins pire à avoir.
Avez-vous pensé à prendre une assurance de protection juridique qui pour 60 à 70 euros par an vous permettra, au moment voulu, d'être suffisament "soutenu" juridiquement pour faire face à un ou des nécessaires recours judiciaires ? et qui d'ici là vous permettra d'être remboursé de toutes vos quote part dans les procédures en cours (impayés ou autre)
Bon courage pour le travail de longue haleine qui vous attend.
Combien de copropriétaires êtes vous au total ? |
Signaler un abus  |
|
|
rkl
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 21 oct. 2004 : 07:00:13
|
Vous semblez être constructif ce qui est une bonne chose, en outre vous semblez connaître les nouvelles règles qui modifient le décret ce qui est encore une bonne chose et ce qui apparemment n’est pas le cas de votre syndic ou peut-être que celui-ci ne les applique pas encore mais ce qui ne veut pas dire qu’il n’y adhérera pas.
Rappelez votre syndic gentiment à l’ordre, faites vos observations et demandez lui que les erreurs relevées ne se reproduisent pas pour la prochaine.....s’il est correct il comprendra qu’il a en face de lui quelqu’un de constructif, qui connaît la loi et qui ne cherche pas forcément le conflit.....c’est d’ailleurs ce que vous escomptiez de faire
La copropriété a souvent le syndic qu’il mérite, si celui ne respecte pas les règles de jeux cela lui est facilité très souvent par un CS qui ne fait pas son travail…..et par expérience un nouveau venu est malvenu, les copropriétaires n’aiment pas du tout que l’on leur démontre leur « incompétence » et vous le feront sentir, et pourtant « incompétence » il y’a et en surplus vous y intéresse ce qui risque de les priver de leur petit siège de conseiller syndical auquel certains s’accrochent.
J’ai personnellement sollicité, lors d’une AG, que le syndic qui prétendait être affiliée à la XXX me présente sa carte d’affiliation, tôlée générale des participants (10 copropriétaire) et évidemment couplet du syndic « nous travaillons en confiance… » je quitte l’AG et découvre que non seulement il n’est ni affilié à la XXX ? ni assuré par la compagnie YYY et ne détient pas même la carte professionnelle comme annoncée.....je suis revenu aux AG 5 ans après car il faut bien y assister, le syndic a démissionné sous prétexte de « maladie ».
Persévérance et diplomatie, vous arriverez
|
| Signaler un abus |
|
|
rkl
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 21 oct. 2004 : 07:37:46
|
Citation de Colette :
Citation :
Personnellement, je suis persuadée que tous les syndics se valent et si on peut leur trouver beaucoup de défauts, il est une qualité que l'on ne peut leur nier : La faculté qu'ils ont pour évaluer qui ils ont en face d'eux et savoir avec précision quelle est leur marge de manœuvre.
reprise du topic http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=16739 |
| Signaler un abus |
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 21 oct. 2004 : 10:36:12
|
Pour movo :
Vous apportez de l'eau à mon moulin pour les inconvénients de la convocation par remise contre émargement (sans émargement dans votre cas). Soyons objectif : cette pratique montre souvent une ambiance de bons rapports internes. Qui aurait l'idée dans votre immeuble de contester la réception de la convocation ? Personne jusqu'au jour ou un nouvel acquéreur vient renverser les quilles, à tort ou raison.
Du point de vue purement juridique, l'assemblée est bien sur annulable.
Par contre la loi de 1965 et le décret de 1967 prévalent bien entendu sur les dispositions du règlement de copropriété en cas de conflit entre dispositions réglementaires et conventionnelles. Mon indication est un peu lapidaire. Il y a des variantes et des exceptions. Pour l'assemblée annuelle, le statut précise qu'elle doit être tenue dans les six mois de la clôture de l'exercice soit avant le 30 juin pour un exercice calendaire. On peut ergoter ici sur la préférence qui pourrait être au délai plus bref prévu par le réglement de copropriété. Par contre elle ne doit pas être tenue après le 30 juin.
Omission de proposition de budget prévisionnel pour 2004 ? C'est de 2005 et presque de 2006 qu'il devrait s'agit, compte tenu de la date de l'assemblée. C'est plus ennuyeux car même en cas de gestion à la bonne franquette le budget prévisionnel est un élément utile.
A mon avis, dans l'immédiat, écoutez et regardez dans un premier temps. Faîtes éventuellement et aimablement quelques observations de pur bon sens, sans aller pinailler des questions sans intérêt comme le détail des honoraires du syndic qu'en principe tout le monde connaît puisque les montants figurent dazns les comptes de charges.
S'il apparait que le plombier Dupont et l'électricien Durand travaillent dans l'immeuble et chez certains copropriétaires depuis vingt ans, ne brandissez pas l'étendard de la mise en concurrence dès votre première assemblée générale en qualité de propriétaire. Vous risquez de braquer inutilement les autres contre vous.
Glissez vous gentiment dans le système et vous pourrez ensuite plus efficacement faire remarquer qu'il vaudrait peut être mieux faire telle ou telle chose régulièrement.
Il y a souvent du bon dans ces gestions de bonne franquette. Il faut savoir le prendre en écartant progressivement ce qu'il y a de mauvais.
Si vraiment il y a de gros abus, vcus pourrez secouer le cocotier dans de meilleures conditions. |
| Signaler un abus |
|
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 21 oct. 2004 : 22:07:55
|
Oui oui !!! oui !!! VOTRE AG EST ANNULABLE pour la raison que vous indiqué communication de l'ODJ.
De plus, je me pose une question quand a été élu votre syndic et pour combien de temps ? Idem pour le conseil syndical !!!??
N'hesitez pas à faire vos remarques lors de l'AG, et surtout assurez vous qu'elles seront inscritent dans le PV (autrement dit soyez sur du president de seance que vous élirez ?!!)
On se demande également comment les charges sont appelées aujourd'hui, vu que le budget previsionnel 2004 n'a pas été voté, et comme dit par d'autres il aurait dut l'être avant le 30 juin.
Surtout tres IMPORTANT !!! et là je parle en connaissance de cause, vérifier bien les comptes que l'ont vous a fourni et surtout n'hesitez pas à faire notifier les choses qui vous paraitrait louches (depenses non voté, facture non justifié, travaux non réalisé,...)
détail des honoraires du syndic et budget 2004 aurait dut vous etre notifié, vous avez raison !!!
Ne signez rien chez votre gardien, c'est pas la peine, vous savez ou l'AG va se passer.
Je suis curieux de connaitre l'ODJ ?? |
| Signaler un abus |
|
|
lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 21 oct. 2004 : 22:37:49
|
Encore un Syndic !!!!!! nul
Munissez-vous du petit bouquin du PARTICULIER en autre "Le guide du copropriétaire " de sept 04 et qui ressort toutes les nouvelles règles applicables à partir du 1er sept. (Désolé pour la Pub car on n'a pas le droit)
Mais à l'AG , maintenant il y a pleins de nouveautés à mettre en place. Et je suis sûre que pas mal de syndics ne savent même pas. Le PV se signe le soir-même. Il faut qu'il soit bien mentionné sous quel art. 24, 25 ou 26 vous votez la question, combien de millièmes contre(qui) combien pour (qui) etc.....
Alors vous taire et observer d'accord mais remettre dans le droit chemin aussi car une année de passer, c'est long à attendre et subir les bétises ça peut coûter cher 
LN |
| Signaler un abus |
|
|
movo
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 22 oct. 2004 : 08:39:41
|
Ce forum est vraiment génial. Merci beaucoup pour vos conseils. Quelques éléments supplémentaires, en réponse aux demandes. il m'ont permis d'en découvrir d'autres... :
Sur le PV de l'AG de l'an dernier (28 juin 2003) : "L'assemblée sauf XX et YY renouvelle les fonctions de Syndic de X".
--> je n'ai pas d'indication de temps. Le réglement de copro ne précise pas la durée. Je n'ai pas le contrat du syndic en possession pour le moment.
Nous sommes environ une centaine de copropriétaires.
ODJ, avec des précisions de ma part si nécessaire :
- approbation compte d'exploitation 2003.
- quitus de la gestion.
- approbation d'un budget prévisionnel (pour 2004 !) (je cite : "qui sera majoré compte tenu du poste chauffage qui augmente avec la montée du prix du fuel (comme c'est hélas le cas avec l'IRAK...)")
- Situation du syndicat à décembre 2003.
- "Renouvellement du mandat de Syndic de Monsieur XX" (le cabinet porte son nom).
- Honoraires syndic.
- Conseil syndical.
- Continuation compte séparé
- Travaux de changement des compteurs d'eau (1 devis fourni avec uniquement le détail technique).
- Suite à l'intervention d'un expert (décidé en AG l'an dernier) pour identifier des travaux à mener, proposition d'un contrat pour l'entretien des toitures et la condamnation des vides ordures (le devis est indiqué mais pas fourni). Proposition aussi de travaux de couverture de trois des quatre bâtiments (deux entreprises mentionnées, 1 devis fourni, l'autre fourni en séance sur demande à la signature de la feuille de présence). Et proposition de mise à niveau des sécurités incendie avec la société XX (1 seul devis fourni, mais de la société YY).
- Nouveau décret recherche amiante : "nous avons été tenus de procéder à une nouvelle recherche" (c'est la présentation des analyses).
- "La société "ZZ" soumet plusieurs devis joints à la convocation"(pour quoi ? je ne sais pas, de toutes façons ils n'y sont pas).
- problèmes d'infiltration de certains bâtiments ("nous avons là aussi des devis à remettre en séance" ... "Pour ces bâtiments il sera fait une AG extraordinaire").
- Legionella (résultats d'analyses).
- Questions diverses : entretien général de l'immeuble.
Entre temps j'ai découvert qu'un collègue de travail avait eu le même cabinet, avec les mêmes soucis de gestion ! Il a été dans le même cas que moi mais avait les copropriétaires avec lui (ils ne sont que 20, c'est plus facile et il est proprio depuis plus de temps). Ils ont directement suspendu l'AG mais se sont réunis juste après pour décider de prendre un avocat, puis nomination administrateur judiciaire et changement de syndic. Pour le moment je ne suis pas assez armé et entouré pour faire ça. Je reste donc calme et constructif, mais en précisant bien la situation qui se passe.
Si vous avez des remarques par rapport à ce que je viens de préciser, n'hésitez pas ! En tous cas encore un grand merci pour votre aide aussi rapide ! |
| Signaler un abus |
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 22 oct. 2004 : 10:35:06
|
Il est vrai qu'il y a beaucoup d'irrégularités dans cette convocation, surtout pour un immeuble aussi important.
Pour vous manifester au cours de cette assemblée générale sans trop "casser la baraque" dans l'immédiat, vous pourriez faire enregistrer des réserves précises sur la régularité de la convocation dans le PV de l'assemblée.
Apparemment la date elle-même est tardive
Pas de devis ou principales dispositions des devis joints
etc.
Vous pourriez également poser votre candidature pour le conseil syndical.
Le but de la manoeuvre serait a priori de ramener le syndicat dans le droit chemin et si cela apparait impossible avec le syndic actuel, de changer de syndic. |
| Signaler un abus |
|
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 22 oct. 2004 : 21:27:01
|
Citation :
Initialement entré par movo
Ce forum est vraiment génial. Merci beaucoup pour vos conseils. Quelques éléments supplémentaires, en réponse aux demandes. il m'ont permis d'en découvrir d'autres... :
Sur le PV de l'AG de l'an dernier (28 juin 2003)(La loi dit une AG par année) : "L'assemblée sauf XX et YY renouvelle les fonctions de Syndic de X". "voila 2 alliers je crois !!"--> je n'ai pas d'indication de temps."cette année assuré vous que ce soit inscrit dans le PV, d'ailleurs peut etre pourriez vous vous presenter comme president de seance pour vous en assurer" Le réglement de copro ne précise pas la durée"ce n'est pas son role". Je n'ai pas le contrat du syndic en possession pour le moment."lui par contre doit l'indiquer"
Nous sommes environ une centaine de copropriétaires." ca va etre chaud"
ODJ, avec des précisions de ma part si nécessaire :
- approbation compte d'exploitation 2003. "exploitation agricole !!???"
"l'ODJ doit comporter la liste des dépenses, les solde des comptes des copros, la balance de l'immeuble, situation de tresorerie,solde du compte séparé"
- quitus de la gestion."CONTRE"
- approbation d'un budget prévisionnel (pour 2004 !) (je cite : "qui sera majoré compte tenu du poste chauffage qui augmente avec la montée du prix du fuel (comme c'est hélas le cas avec l'IRAK...)")
"Donc cela aurait dut etre fait dans les 6 premiers mois de l'année au plus tard"
- Situation du syndicat à décembre 2003."ben c'est pas les comptes ca ???"
- "Renouvellement du mandat de Syndic de Monsieur XX" (le cabinet porte son nom)."ne serait ce pas par hasard un syndic non professionnel ce qui expliquerait peut etre toutes ces erreurs ? Le contrat doit etre joint à l'ODJ"- Honoraires syndic.
- Conseil syndical.
- Continuation compte séparé "est il vraiment séparé ?"
- Travaux de changement des compteurs d'eau (1 devis fourni avec uniquement le détail technique)."pas de prix ? un montant doit etre voté en AG"
- Suite à l'intervention d'un expert (décidé en AG l'an dernier) pour identifier des travaux à mener, proposition d'un contrat pour l'entretien des toitures et la condamnation des vides ordures "ils servent plus ?" (le devis est indiqué mais pas fourni)"encore une erreur le point ne peut pas etre voté". Proposition aussi de travaux de couverture de trois des quatre bâtiments (deux entreprises mentionnées, 1 devis fourni, l'autre fourni en séance sur demande à la signature de la feuille de présence)"Les devis doivent etre fournis avec l'ODJ". votre toiture est si deterioré que ca ??Et proposition de mise à niveau des sécurités incendie avec la société XX (1 seul devis fourni, mais de la société YY)."c'est qui YY ??"
- Nouveau décret recherche amiante : "nous avons été tenus de procéder à une nouvelle recherche" (c'est la présentation des analyses)."bizzarre la presentation de ce point, Pourquoi une 2eme analyse ? a t elle été voté en AG ??"
- "La société "ZZ" soumet plusieurs devis joints à la convocation"(pour quoi ? je ne sais pas, de toutes façons ils n'y sont pas).
- problèmes d'infiltration de certains bâtiments ("nous avons là aussi des devis à remettre en séance" ... "Pour ces bâtiments il sera fait une AG extraordinaire").
- Legionella (résultats d'analyses).
- Questions diverses : entretien général de l'immeuble."Ben vu tout les travaux !! il a l'air bien pourri de partout cet immeuble !!! ??"
Entre temps j'ai découvert qu'un collègue de travail avait eu le même cabinet, avec les mêmes soucis de gestion ! Il a été dans le même cas que moi mais avait les copropriétaires avec lui (ils ne sont que 20, c'est plus facile et il est proprio depuis plus de temps). Ils ont directement suspendu l'AG mais se sont réunis juste après pour décider de prendre un avocat, puis nomination administrateur judiciaire et changement de syndic. Pour le moment je ne suis pas assez armé et entouré pour faire ça. Je reste donc calme et constructif, mais en précisant bien la situation qui se passe.
"cela dit votre collegue apporte un gros boulet à mettre au pied de votre syndic, a t il gagner au tribunal ? Si jamais vous sortez ca en AG ,vous allez voir votre syndic se liquefier"
Si vous avez des remarques par rapport à ce que je viens de préciser, n'hésitez pas ! En tous cas encore un grand merci pour votre aide aussi rapide !
|
| Signaler un abus |
|
|
rkl
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 24 oct. 2004 : 09:56:04
|
a yaume
Citation :
Entre temps j'ai découvert qu'un collègue de travail avait eu le même cabinet, avec les mêmes soucis de gestion ! Il a été dans le même cas que moi mais avait les copropriétaires avec lui (ils ne sont que 20, c'est plus facile et il est proprio depuis plus de temps)
je reprend la citation de movo que en outre vous aviez relevé
ce n'est donc pas un syndic bénévole.....c'est bien un syndic professionnel et il fallait le dire
|
| Signaler un abus |
|
|
movo
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 24 oct. 2004 : 21:12:26
|
De retour après une AG mémorable de 3h30... Je me devais de vous tenir au courant après vos nombreux conseils.
Une personne a directement pris la présidence de séance, bien décidée à remettre du bon sens dans tout ça. Il y avait pas mal de personnes qui ont perçu énormément d'incohérences et d'oublis (du type : voter un budget prévisionnel pour l'année en cours alors qu'on arrive à la fin, et surtout ne pas avoir de proposition de budget associée...).
Je suis resté calme et je suis intervenu à chaque fois pour expliquer tel ou tel point afin que les personnes soient bien informées (elles ont découvert les conséquences importantes du vote du quitus mais finalement une courte majorité l'a voté).
Je ne vous dis pas les gens qui vous tournent autour à la fin de la réunion parce qu'ils croient que vous connaissez tout du fonctionnement d'une copropriété... Mais j'ai été clair avec eux sur la démarche que j'ai eu sur la semaine (prise de renseignements et identification des problèmes, et que je n'en sais pas plus pour le moment).
Je vous passe les questions directes au syndic qui est incapable de répondre à la plupart des questions (et le dit clairement, il est honnête sur ce coup-là...) ou qui répond complétement à côté. C'était vraiment lamentable... Pas mal de copropriétaires ont changé d'opinion.
Quoiqu'il en soit, nous avons dû jouer la sécurité. Le budget voté est le même que l'an dernier majoré sur le fuel avec la flambée des prix. Sur certains points nous avons demandé une nouvelle AG dans le courant du mois prochain, aux frais du syndic, pour traiter de points qui ne l'ont pas été faute d'éléments concrets (et on en profite pour faire les AGE derrière qui, elles, étaient prévues).
Nous avons renouvelé le mandat jusqu'au 30 juin 2005 pour être sûr d'avoir une AG dans les règles l'an prochain et donner l'opportunité au syndic de revenir dans le droit chemin.
Quand les membres du conseil syndical ont vu le vent tourner ils ont remis leur mandat et ne se sont pas représentés, le président en tête (ancré depuis une bonne dizaine d'années et, selon moi, de mêche avec le syndic, incroyable tout ça...). Pour être cohérent je me suis présenté et j'en fais partie, avec quelques uns bien décidé à assainir tout ça.
Après la levée de la séance par le président, je suis quand même intervenu pour expliquer la convocation en retard, ma possibilité d'annuler mais qui n'est pas dans l'intérêt de tous vu la procédure à engager. Tous ont apprécié la démarche constructive, je pense, sauf deux : le responsable du syndic qui n'a pas réagit (toujours aussi lamentable) et sa secrétaire qui prenait les notes de la réunion qui s'est emportée verbalement alors que c'était inutile et trop tard (maintenant je vais recevoir les convocs par recommandé, ce n'est pas ce que je cherchais).
Objectifs atteints pour ma part : informer les copropriétaires, être constructif mais montrer que notre syndic n'est pas à la hauteur, faire partie du conseil syndical pour faire avancer les choses et être cohérent, réunir un petit groupe (finalement autour du président de séance et moi), préciser ma possibilité d'annuler (hors séance).
Cela ne fait que commencer, nous avons énormément de travail et je pense que ce sera passionnant et passionné. Merci pour vos conseils et l'ouvrage mentionné m'a été aussi très très utile. En espérant que cette expérience puisse profiter à d'autres. |
| Signaler un abus |
|
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 24 oct. 2004 : 22:18:39
|
Moi mon conseil de maintenant, (c'est ce que j'ai fait dans ma copros), faites adherer votre conseil syndical à une association comme l'ARC (ca vous aidera, vous qui comme beaucoup d'autres ont beaucoup de volonté mais n'y connaisse pas énormement de choses) , faites le au nom du conseil syndical (bien sur en accord avec les autres membres du CS) au frais du syndicat, vous en avez le droit c'est la loi (pas besoin de vote en AG).
Vous verrez ca vous sera très utile !!!! croyez moi !!! |
| Signaler un abus |
|
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 24 oct. 2004 : 22:19:45
|
ah oui !!! j'oubliais !!!!!
BRAVO A VOUS !!!!   |
| Signaler un abus |
|
|
Dantès
Pilier de forums
967 réponses |
Posté - 24 oct. 2004 : 22:36:55
|
Vous avez la possibilité d'éviter la solution de vos voisins en proposant à la prochaine AG un ou plusieurs contrats de syndics.
Vous avez 8 mois pour vous préparer et vous organiser, mais il faut commencer la prospection dès maintenant pour l'alternance car votre coproprièté est trop importante pour un syndic bénévole.
Ne pas négliger de prendre connaissance de tous les problèmes d'ici là car peut-être ne savez-vous pas tout.
Surtout à la prochaine AG, il ne faut en aucun cas laisser le syndic rédiger le PV afin d'arriver à vos fins.
Cordialement.
Edmond |
| Signaler un abus |
|
|
lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 25 oct. 2004 : 21:10:27
|
Et suivant la nouvelle Loi SRU applicable au 1er sept 2004, c'est le Syndic qui est le secrétaire SAUF dérogation demandée par l'AG.
A ne pas oublier 
LN |
| Signaler un abus |
|
|
rkl
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 25 oct. 2004 : 21:39:53
|
il me semble que l'article 15 du décret en ce qui concerne le secrétariat de la séance, n'a pas évolué et était déjà ainsi rédigé avant la modification du 27/05/04
"le syndic assure la secrétariat de la séance, sauf décision contraire de l'assemblée générale" |
| Signaler un abus |
|
|
lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 25 oct. 2004 : 22:21:43
|
Paedon , pardon , je suis plongée dans la lecture du guide du copro. (Le Particulier) et je relis un peu tout pour remettre les pendules à l'heure ou réviser ce que j'ai oublié (P.S. l'âge, j'oublie beaucoup   )
LN |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
Pb convoc AG : votre avis sur ma démarche
Forum fermé
