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cosmos98
Contributeur vétéran
108 réponses |
 Posté - 21 oct. 2004 : 10:46:50
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Bonjour à tous et à toutes
Lors de notre dernière AG, un copropriétaire avait demandé (et obtenu) l’autorisation pour motoriser sa porte de box.
Maintenant que les travaux ont été réalisés (il a fallu faire partir des câbles depuis son appartement jusqu’au sous-sol et on ne voit qu’une « baguette » qui court le long de sa porte d’entrée). Le résultat est assez discret.
Forts de cette expérience, certains copropriétaires envisagent de faire la même chose, en estimant que le principe ayant été acquis une première fois, rien ne les interdit de le faire.
Qu’en pensent les spécialistes ?
L’accord donné l’an dernier à un copropriétaire peut-il recevoir le qualificatif de « précédent » puisqu’il s’agit de travaux de même nature avec la même finalité ?
Ou faut-il que chaque copropriétaire intéressé sollicite l’autorisation en Assemblée Générale ?
Merci par avance et bonne journée
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VIVOU
Pilier de forums
203 réponses |
Posté - 21 oct. 2004 : 11:05:37
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Bonjour,
A mon avis cela doit faire l' objet d'une demande particulière au cas par cas en AG. Sinon c'est l' anarchie l'autorisation à ete donnée pour une personne et non tous les copros. |
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cosmos98
Contributeur vétéran
108 réponses |
Posté - 21 oct. 2004 : 11:07:03
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Oui, c'est bien mon avis aussi.
Mais 2 avis valent mieux qu'un.
Merci ! |
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patt1
Contributeur senior
54 réponses |
Posté - 21 oct. 2004 : 14:40:40
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avis identique pour moi.
en effet une decision ne vaut que pour le cas traité , sauf si c'est une decision génarale donnant le droit à tout le monde de faire (et avec précisions)
et il se pourrait que la même demande pour un autre copro soit refusée et c'est à celui qui essuyerait le refus de voir comment se retourner
patt1 |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 21 oct. 2004 : 16:40:37
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La question s'est posée à propos des antennes paraboliques. Comment interdire à Dupont, Durand, ce qui a été permis à Dubois ? Il n'y a pas de réponse officielle.
Je suppose qu'il a fallu tirer une ligne jusqu'à l'appartment pour que le courant utilisé soit décompté sur le compteur individuel ?
S'il y a généralisation de la motorisation, il serait certainement plus intelligent de passer une ligne collective au niveau du garage, sauf à voir comment imputer d'une manière ou d'une autre les frais EDF, sans doute modestes. C'est fréquemment le cas dans les caves quand les copropriétaires se branchent sur une prise collective. |
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cosmos98
Contributeur vétéran
108 réponses |
Posté - 21 oct. 2004 : 17:30:33
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Oui JPM, effectivement il y a bien eu une ligne tirée depuis son appartement.
Le libellé de la résolution en AG était on ne peut plus clair : Autorisation donnée à Mr X de procéder à la motorisation à ses frais de sa porte de box.
Mais votre intervention, pertinente comme d'hab, sur l'idée d'une ligne collective, je vais la soumettre aux gens du Conseil Syndical.
On va phosphorer là dessus....
Merci |
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EAGLE FOUR 4
Contributeur senior
59 réponses |
Posté - 22 oct. 2004 : 01:30:13
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Dans un cas similaire, mais concernant la pose de parabole sur le toit, nous avons établi un cahier des charges voté en AG, auxquels tous copropriétaires doit se référer pour accéder aux chaines satelittes.
Ci-joint le cahier des charges (sans droits d'auteur )
Cahier des charges pour la pose d'antennes paraboliques
(décision Assemblée Générale du 10/01/97)
L'assemblée Générale permet l'installation d'antennes paraboliques individuelles selon le cahier des charges suivant:
A) Une demande écrite doit être faite auprès du syndic, en indiquant le satellite retenu. Pour les locataires, la demande doit être faite par le propriétaire-bailleur.
B) Obligation pour le demandeur de faire installer ou déposer son matériel (acheté chez le fournisseur de son choix) par l'installateur agréé conjointement par le syndic et le Syndicat des Copropriétaires.
C) Obligation d'installer l'antenne parabolique sur la toiture-terrasse accessible par le dernier étage. Par opposition, interdiction est faite d'installer les antennes sur les fenêtres, balcons ou loggias. De plus, l'accès de l'installateur agréé à la terrasse, tant pour la pose, la dépose ou l'entretien, se fera uniquement en présence du gardien.
D) Le câblage sera installé le plus discrètement possible par l'installateur agréé, en respectant les normes imposées aux cablo-opérateurs dans l'immeuble:
1) Le câble doit être passé dans une goulotte rectangulaire (30mm x 40mm) installée sur toute la longueur du couloir.
2) Pour les couloirs avec faux-plafonds, le câble doit être passé à l'intérieur de ceux-ci.
3) La remontée du câblage vers la terrasse doit s'effectuer dans la gaine technique appropriée.
E) Les mâts de support, les cerclages de fixation devront être dans des matériaux inoxydables, non corrodants, et installés par l'installateur agréé.
F) Tous les frais d'installation et de dépose seront à la charge exclusive du demandeur.
G) Le syndicat des Copropriétaires se trouve dégagé de toute responsabilités sur les dégâts subis par l'installation et sur tous les accidents corporels et matériels en cas de chute de tout ou partie de l'installation. Toutes les dégradations provoquées sur les parties communes de la Copropriété seront à la charge du copropriétaire demandeur de l'installation.
H) Tous résident qui installerait une antenne, en contravention avec ces modalités, ferait l'objet d'une procédure judiciaire avec constat d'huissier et demande d'astreinte financière par jour de retard après la mise en demeure de dépose des installations litigieuses. Tous pouvoirs étant donné au Syndic par l'Assemblée Générale à cet effet pour représenter le Syndicat des Copropriétaires
EAGLE FOUR |
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JCF13
Contributeur vétéran
137 réponses |
Posté - 22 oct. 2004 : 02:59:22
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Bonjour
Je vais apporter un peu d'eau à votre moulin
nous avons eu il y a une dizaine d'années un cas similaire, ça concernait l'éclairage des caves
Un coproprio avait demandé l'autorisation au syndic de tirer une ligne électrique depuis son appart jusqu'à sa cave pour l'éclairer, cette demande d'autorisation a fait ensuite l'objet d'un vote en AG qui a été favorable mais qui devait respecter certains critères d'installation comme par exemple être conforme aux normes UTe et faire contrôler le travail par EDF, ce qui fut fait et il n'y eu rien à redire.
Suite à cela il y a eu 2 catégories de coproprios qui ont voulu faire pareils:
- ceux qui ont dit "il a eu l'autorisation alors moi aussi je vais le faire" et ils l'ont fait sans rien demander
- et ceux qui ont demandé l'autorisation au syndic et qui ne l'ont pas eu car le syndic a trouvé que cela faisait beaucoup trop de personne.
Suite à cela polémiques après polémiques, des plaintes ont été déposées et par le syndic et par les coproprios et le tribunal a renvoyé tout le monde dos à dos:
- ceux qui avaient installer sans autorisation ont été obligés de tout démontés avec à leur charge tous les frais de restauration comme avant travaux
- pour ceux qui avaient demandé l'autorisation et qui ne l'avait pas eu, le tribunal a dit que rien ne s'opposait à ce que ces coproprios fassent cette installation puisque une telle autorisation avait été déjà donnée, en respectant toujours bien sur les mêmes critères et qu'il ne devait pas y avoir de discrimination vis à vis de ceux qui demandaient une telle autorisation.
En résumé si ça déja été voté en AG et que vous le demandé par la même voie en respectant bien sur tous les critères requis rien ne s'oppose à une telle autorisation
Quand à la proprosition de JPM qui a des propos toujours judicieux je pense pour une fois ne pas être de son avis concernant une ligne commune, nous avons eu le même problème avec les garages. Au début de la copropriété, il y a 32 ans, les garages étaient alimentés en électricité par groupe de 3, 4, 5 voir 6 garages avec un compteur pour chaque groupe dont le montant était réparti à chacun des propriétaire du groupe concerné, et là les ennuis commencèrent car les uns se plaignaient que certains laisser la lumière allumée, que d'autre était fourré toute la journée dans leur garage, ou bien que d'autre encore prenaient leur garage pour un atelier, qu'ils utilisaient perceuse, aspirateur, meule, compresseur, ouvre porte de garage électrique et j'en passe.
La seule solution a été de mettre un compteur individuel à chacun qu'ils ont bien sur payé et depuis ca marche bien. Il n'y a pas d'abonnement pour ces compteurs puisqu'ils sont privés, le seul abonnement payé est celui du compteur de tête
Quand au raisonnement de JPM je suis d'accord avec lui sur le fait que ça serait moins onéreux une seule ligne pour plusieurs box à condition quelle ne soit utilisée que pour cela, mais ne croiez vous pas que chacun sera tenté par la suite de mettre une petite lampe par ici, une petite lampe par là, enfin vous voyez ce que je veux dire
au revoir à tous |
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rkl
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 22 oct. 2004 : 08:19:27
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Le dernier post montre les inconvénients de la ligne commune….néanmoins la ligne commune évite la présence de gaine multiple ayant chacune sa fixation (et elles aussi sont de modèle multiple).
Je proposerai via l’AG, si ces demandes se multiplient, de faire poser aux frais des demandeurs, non une gaine pouvant recevoir un seul câble, mais une goulotte de forme rectangulaire et de taille appropriée pouvant recevoir plusieurs câble dès lors que le couvercle de la goulotte est démontable.
La goulotte ne desservira initialement que les étages demandeurs, elle pourra être prolongée ultérieurement dès qu’une nouvelle demande émanera d’un étage non distribué
En outre ces goulottes disparaissent mieux dans le paysage et si elle s’avérait insuffisante on y adjoint une deuxième en parallèle
Vous éviterez ainsi le problème des sous-compteurs….chacun ayant sa distribution privée
Cette goulotte, remplace la gaine technique qui semble absente, pourrait en plus recevoir d’autre alimentation : gâche électrique, interphone….
Ne chargez pas l’électricien de l’étude car pour lui seul importe que le câble atteigne son lien de destination….je les surveille et impose personnellement et après concertation le cheminement qui pour être le plus discret n’est pas forcément la ligne droite…..ainsi j’ai pu faire disparaître totalement toute une « toile » de gaine
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cosmos98
Contributeur vétéran
108 réponses |
Posté - 22 oct. 2004 : 08:49:08
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Ah ben fichtre ! Je ne pensais pas que mon message au demeurant anodin me semblait-il, susciterait autant de réponses motivées !
Merci à tous |
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JCF13
Contributeur vétéran
137 réponses |
Posté - 25 oct. 2004 : 02:43:02
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Bonjour
La réponse de rkl est très bonne et juste, je le soupconne d'être un peu électricien |
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