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 Sujet  |
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vipi93
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9 réponses |
 Posté - 07 mars 2007 : 20:00:19
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Salut, ma maison se finit bientôt (le 12/04 cela fera 1 an) mais une mauvaise surprise est arrivée 
, en effet c'est un R+1 avec des combles aménageables d'une surface utile de 70m² (les combles) seulement en mesurant ils ont seulement 51m², et la surface habitable est passée de 38m² a 31m², j'ai payé un archi (176m² de SHON) inutilement, de plus l'escalier qui devait desservir ces combles devrat être sur mesure car la hauteur standart est environ 2.8m et il faudrat qu'ils montent a 3.1, car entre le plafond du salon et le plancher des combles il y a 0.57m, j'ai envoyé une LR/AR mais depuis 10 jours aucune réponse, comment cela peut-il ce terminer, sachant que la récéption n'a pas encore eu lieu. Si quelqu'un peut m'aider MERCI
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 07 mars 2007 : 22:00:52
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| L'architecte était-il maître d'œuvre? A qui avez-vous envoyé le recommandé? |
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vipi93
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 14 mars 2007 : 21:37:03
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| je l'ai envoyé au constructeur, l'archi (connu du constructeur) n'a fait que tamponner les plans pour le permis il n'a jamais vu la maison, ça m'enerve car le constructeur ne pense qu'au fric, il va avoir du mal a reconnaitre ses torts |
Edité par - vipi93 le 14 mars 2007 21:39:36 |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 14 mars 2007 : 22:07:57
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bonjour
vous avez signé un contratqui vous lie au constructeur, comme le constructeur est lié à vous.
les termes de ce contrat déterminent ce que chacun attend de l'autre.
le constructeur attend de vous un paiement.
vous attendez de lui la réalisation d'un ouvrage réalisé conformément au contrat que vous avez signés.
qu'en disent les termes?
les pièces écrites sont-elles suffisamment descriptives pour étayer votre propos?
les pièces graphiques sont-elles signées également des 2 parties et suffisamment descriptives aussi, pour justifier vos arguments (cotes de hauteurs en particulier)? par ordres d'importance, elles viennent après les pièces écrites.
si tel est le cas, le constructeur n'a pas d'autre choix que de respecter son contrat et de vous faire votre maison conformément aux plans sur lesquels il s'est engagé. vous refuserez de réceptionner un ouvrage non conforme.
en cas de désaccord persistant, il ne vous restera que le tribunal pour trancher; lequel se bornera à étudier les documents objet du contrat.
à vous de voir si ceux-ci répondent à votre réclamation ou non;
si oui, vous êtes en position de force pour négocier avec le constructeur (l'amiable est toujours préférable...)
si non, vous n'avez plus qu'à faire le canard.
am |
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vipi93
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 14 mars 2007 : 23:13:07
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| La notice descriptive ne donne pas les cotes des pièces, par contre les plans sont on ne peut plus clairs, et les cotes réelles diffèrent du plan, les 2 documents sont signés par les 2 parties, en plus les plans sont tamponés par 1 archi. Dans les combles il y a la surface utile (totale) et la surface habitable (au-delà 1.8), laquelle va êrte prise en compte pour l'événtuelle indémnisation (car je pense que rien ne l'oblige a enlever la toiture,les plafonds etc... pour remettre comme au plan). Le tribunal c'est l'enfer en temps, et en dépenses, je vais privéligier l'accord |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 08:35:51
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bonjour
Citation :
les cotes réelles diffèrent du plan, les 2 documents sont signés par les 2 parties
votre constructeur DOIT donc respecter ces données du contrat.
Citation :
en plus les plans sont tamponés par 1 archi
aucune importance, compte tenu de l'étendue de sa mission, pour le litige qui ne vous oppose qu'au réalisateur.
sauf si l'archi a commis un faute de conception, en rapport direct avec votre litige (du genre plancher de 10cm d'épaisseur pour 5m de portée)
Citation :
(car je pense que rien ne l'oblige a enlever la toiture,les plafonds etc... pour remettre comme au plan)
si cela est nécessaire pour respecter le contrat, si; vous êtes en droit de la demander. c'est ce qui va être votre atout majeur dans la négociation que vous pouvez entamer, si vous privilégiez cette voie.
je vous suggère toutefois de ne faire des écrits qu'en mentionnant votre demande de respect du contrat, et non de demander un indemnisation. vous resterez ainsi maitre du jeu jusqu'au bout.
am
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R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 10:13:28
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En complément,
- Le permis de construire est-il respecté (en dehors des surfaces) : hauteur du bâtiment par exemple ? Ou est-ce que la diminution de surface provient de la trop grande hauteur du plancher ?
- 0,57 m de hauteur de plancher !!! qu'y a-t-il à l'intérieur ?
Le constructeur doit respecter le contrat.
Et une garantie de livraison doit être apportée parle constructeur (L 232.1 –L 232.2 – L 231.2 CCH) et l'attestation, établie par le garant, remise au maître d'ouvrage avant l'ouverture du chantier. A vérifier. Sinon, nullité du contrat, les textes étant d'ordre public.
Il faut donc faire parvenir au garant, en LR/AR, copie du courrier adressé au constructeur, la garantie de livraison couvrant le MO contre les risques d'inexécution ou de mauvaise exécution des travaux prévus au contrat, à prix et délais convenus.
Vous êtes en droit de demander la mise en conformité, mais de mon point de vue, si vous êtes plutôt pressé et que quelques m² de surface ne vous soient pas réellement trop préjudiciable, il vaut mieux négocier.
Et "taper" fort ! Ratio sur les surfaces + indemnités pour préjudice !
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RC |
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vipi93
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 18 mars 2007 : 22:20:39
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Le permis est respecté, les assurances sont bonnes, en fait c'est le plancher de la charpente qui est trop haut d'où les 57cm, dedans il y a la laine de verre.
Ratio? mais comment évaluer, et est-ce la surface habitable où la surface utile qu'il faut retenir?
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Edité par - vipi93 le 18 mars 2007 22:24:35 |
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R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 19 mars 2007 : 10:58:07
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Peu importe, c'est une négociation !
Et vous êtres en "position de force"
Retenir le plus intéressant pour vous. |
RC |
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vipi93
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 19 mars 2007 : 19:46:43
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La remise des clefs doit-elle se faire le jour de la reception?
Et si refuse de payer les 95% puisque des travaux sont mal éxecutés, arrivé au délai de 12 mois que se passet-il, récéption? remise des cles? pénalitées? je suis perdu |
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R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 20 mars 2007 : 09:52:00
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Pas d'affolement !
Les réponses sont connues ... mais longues à expliquer et il faudrait avoir connaissance des pièces du contrat pour faire une réponse adaptée. C'est pourquoi je vous recommande de faire un tour sur les site donnés sur un autre fil :
Une association de défense des MO en MI agréée :
http://aamoi.chez-alice.fr/
Et un forum spécialisé MI :
http://www.forum-construire.net/construire/
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RC |
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vipi93
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 07 avr. 2007 : 19:21:13
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Mon ct s'est planté dans les metrées de mes colmbles, résultat: 18 m² de moins que sur le plan, vu que ce n'est pas possible de résoudre l'erreur il me demande qu'est-ce que je veux ???
Mais que puis-je lui demander sachant que je suis de toute façon lesé car a vie j'aurais 18 m² de moins, comment négocier et a quelle valeur? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 07 avr. 2007 : 19:27:44
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| demandez lui au moins une réduction du prix en proportion + la prise en charge des régularisations (PC modificateur nécessaire) +, pourquoi pas, construction d'une annexe dans le jardin pour garer les véhicules, correspondant aux 18m2 de droit à SHON disponibles non utilisés. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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vipi93
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 09 avr. 2007 : 13:28:55
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En fait ce n'est pas possible de tout casser et mettre comme aux plans car ce sont les plans qui sont érronées, la construction est tout a fait normal, j'ai fait vérifier par 1 archi mais peu m'importe j'ai payé pour 70 m² de surface utile dans les combles et je n'en ai que 51, je lui ai demandé de refaire les plans pour la mairie, il m'a demandé ce que je voulais pour compenser, sachant que les combles étaient aménageables, donc pas de placo, pas d'escaliers et pas de velux je vais peut-être lui demandé de tout finir, j'estime les travaux environ 12000€
Comment évaluer le prix au m² sachant que c'est un R+1 avec combles aménageables
Garage non j'en ai déjà i de 32m² |
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