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 Entretien d'un talus mitoyen
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masek33820
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121 message(s)
Statut: masek33820 est déconnecté

PostĂ© - 23 nov. 2013 :  18:21:01  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
Nous avons un talus entre notre copropriété en montagne et 5 maisons avoisinantes.
Ce talus est renforcé par des gros enrochements, ces derniers sont attachés par un grillage et des tiges.
Depuis quelques mois, nous avons constaté que des petits enrochements se solidarisent et tombent à l’extérieur, soutenus par le filet, or le filet a tendance à se casser par endroit.
Nous avons demandé à des entreprises un devis, afin de revoir la solidité du filet, enlever les enrochements défaillants, et renforcement avec du béton.
A noter que ce talus sert à l’ensemble à savoir aux 5 maisons qui se trouvent en haut du talus et à nous qui se trouvant en bas du talus.

Questions :
1. Quelle la responsabilité de chaque voisin pour l’entretien du talus ?
2. Est-ce qu’on peut demander aux autres voisins une participation à la facture pour la réparation du talus?
3. Y a-t-il une jurisprudence pour appuyer nos arguments vis-Ă -vis des voisins ?

Michèle
Cordialement

quelboulot
Modérateur

3753 message(s)
Statut: quelboulot est déconnecté

 1 PostĂ© - 23 nov. 2013 :  18:35:54  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Avant toute éventuelle réponse, qui a réalisé le talus ?

De quand datent les différentes constructions : avant ou après réalisation du talus ?
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Jean-Michel Lugherini
Pilier de forums

France
3388 message(s)
Statut: Jean-Michel Lugherini est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 23 nov. 2013 :  19:51:16  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Qui a décidé qu'il était " mitoyen"???
Signature de Jean-Michel Lugherini 
Cordialement
 
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