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keritsu
Contributeur débutant

58 message(s)
Statut:

Posté - 07 déc. 2009 : 15:15:51

Un président de séance peut-il décider de l'ordre de passage des questions à l'ordre du jour? quel sont les textes qui le disent?

rambouillet
Pilier de forums

18253 message(s)
Statut:

Posté - 07 déc. 2009 : 16:26:09

le président fixe l'orde de passage des questions, le mieux est qu'il le fasse en concertation avec "son " public en expliquant pourquoi.

Le président "PRESIDE" l'AG !

Il n'y a aucun texte qui dise que l'ordre du jour d'une AG est figé.

Petit rappel : le syndic est tout au plus le secrétaire. Il ne prend la parole que si le président lui donne....

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut:

Posté - 07 déc. 2009 : 18:20:37

C'est la convocation à l'AG qui fixe l'ODJ. Un pdt de séance n'a pas la possibilité d'en modifier l'ordre, sauf si la pertinence le commande ... ou que l'AG l'autorise.
Quel est le problème ?

mespres
Contributeur vétéran

1499 message(s)
Statut:

Posté - 07 déc. 2009 : 20:50:01

Cela m'arrive de temps en temps de modifier l'ordre des résolutions, ce afin de ne pas multiplier les débats. Exemple : l'approbation des comptes nécessite d'avoir pris connaissance d'un désordre générant une résolution de travaux, malgré les dépenses engagées en urgence. Mieux vaut dans ce cas très précis voter les travaux avant l'approbation des comptes : cela évite de se répéter. Le président doit demander l'accord de l'AG, bien évidemment.

Édité par - mespres le 08 déc. 2009 07:53:02

DIOGENE93
Contributeur actif

175 message(s)
Statut:

Posté - 08 déc. 2009 : 01:08:45

Je profite de cette demande pour signaler à ceux qui ont la possibilité d'y avoir accès (entre autre par la bibliothèque de la fac de droit près de leur domicile) la revue ADMINISTRER n°425 d'Octobre 2009 dans laquelle un dossier très complet (10 pages) sur le rôle et les prérogatives du Président d'assemblée générale réalisé par M. Guillaume GIL, Maître de conférence à l'Université Paul CEZANNE d'Aix en P.

Dossier qu'à mon avis tous les présidents de CS devraient se procurer pour informer les futurs présidents des AG de leurs copros.

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