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IWR
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 Posté - 30 mai 2009 : 11:55:00
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bonjour
En cours d'une construction d'une maison individuelle dispositif SCELLIER, le recherche plus particulièrement comment considérer certains frais : Additif cout de revient, ou dépenses déductibles l'année des dépenses , ou charges amortissables sur 10 ans.
J'ai recherché dans beaucoup de docs, pour l'instant, ce n'est pas clair
voilĂ mes interrogations :
- implantation d'une cloture :inexistante actuellement
- pose d'un portail ou portillon : aucun existant sur le terrain a ce jour
- réalisation d'une allée (type goudron, ciment) pour accéder au garage
inclue sur plan maison
- implantation des chemins accès maison (de l'entrée portillon à porte maison)
- accès ciment (socle de l allée)
- recouvert dallage
- terrasse extérieure niveau salle à manger (socle ciment)
- recouvert dallage (probablement idem point précedent)
- travaux de préparation du terrain pour pose gazon et pose gazon
- implantation d'une haie
finalement, je peux vous apporter la précision que pour l'ensemble de ces points, nous sommes en première implantation (terrain à batir nu, sans aménagements, sans arbre)
concernant l'intérieur :
- implantation des meubles uniquement d'une cuisine
- implantation des meubles d'une salle de bain (meuble sous vasque)
Je vous remercie bien sincèrement,
dans l'attente de vous lire
très cordialement
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IWR
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 Posté - 06 juin 2009 : 21:40:04
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Il semble que j'ai trouvé peut être un début de réponse,
Dans un livre expliquant le BORLOO et dispositif de ROBIEN, il est noté que les travaux réalisés à la date d'achêvement des travaux de la construction rentrent dans la base amortissable,
le DISPOSITIF SCELLIER est nouveau, cependant, il se superpose sur le dispositif DE ROBIEN (sauf reduction contre amortissement, et différence de taux, bien sur)
ceci répond peut être pour la clôture, pose portillon, allées maison et garage (en pente) et travaux de préparation sol et engazonnement)
concernant l'implantation des meubles de cuisine, il semble que cela soit de l'amélioration,
la terrasse Ă©galement
Est ce que quelqu'un a eu l'expérience en DE ROBIEN BORLOO ???
On rentre ces dépenses dans le cout de revient, ou on déduit du revenu foncier ????
Avec tous mes remerciements, |
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yarol
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Posté - 07 juin 2009 : 12:45:45
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citation: Initialement posté par IWR
le DISPOSITIF SCELLIER est nouveau, cependant, il se superpose sur le dispositif DE ROBIEN (sauf reduction contre amortissement, et différence de taux, bien sur)
"de robien" cohabite avec "scellier" : quelqu'un qui a acheté un appartement en janvier 2009 aura le choix entre les 2 dispositifs.
à part ça, je ne comprends pas très bien ce que vous entendez par "superposition".
citation: Initialement posté par IWR
concernant l'implantation des meubles de cuisine, il semble que cela soit de l'amélioration,
Apparemment c'est de l'amélioration déductible dans le cas de l'installation complète d'une cuisine équipée si l'appartement n'en disposait pas :
http://droit-finances.commentcamarc...ine-amenagee
citation: Initialement posté par IWR
Est ce que quelqu'un a eu l'expérience en DE ROBIEN BORLOO ???
je ne comprends pas pourquoi vous cherchez Ă comparer avec un "de robien".
En "de robien", les dépenses d'amélioration sont amortissables.
Dans un cas de location "classique", c'est un peu plus compliqué : soit l'amélioration est totalement déductibles "tout de suite", soit elle n'est pas du tout déductible. De ce que j'ai vu du "scellier", il s'apparente plus à une déclaration classique 2044 avec le "petit plus" de la réduction d'impôt. Mais je me trompe peut-être.
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IWR
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3
Posté - 07 juin 2009 : 14:44:21
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Bonjour YAROL, et merci pour le contact
Pour la cuisine, effectivement, nous sommes dans une premiére implantation, hors électro ménager, maison neuve, donc déductible des revenus fonciers,
d'autre part, je vous précise car je n'ai probablement été claire, c'est sûre après re lecture ce matin,
en fait, nous partons pour une mise en place d'un dispositif SCELLIER. J'ai lu beaucoup de docs sur ce dernier, et dispose de nombreux supports.
En fait, la réduction d'impôt est calculée sur le cout de revient de l'acquisistion. Jusque là , pas de problème
terrain, frais de notaire, construction, honoraire maitre d'oeuvre (les grandes lignes)
- aménagement intérieur : faïence, carrelage, placards : finalement, je rentre cela dans le cout de revient
- aménagement extérieur : c'est ce point plus particuliérement qui apporte mes questions ? Peut on considérer cela comme à inclure dans le cout de revient ?
- Aménagement terrain (actuellement ressemblant à rien du fait de la construction : préparation terrain, engazonnement, plantation d'une haie)
- allée de garage : ceci a raison d'être pour permettre l'accès au garage intégré dans la construction (existence d'un vide sanitaire qui fait que la maison est relevé par rapport au terrain ---- donc impossible de laisser comme cela)
- allée portillon maison : idem
- nécessité d'implantation d'une cloture
Il me semblerait normal (car liés à la construction ?) que ces frais (ce n'est pas de l'entretien car 1iere installation) rentrent dans le cout de revient de la construction, c'est à dire dans la base qui va servir à l'application des 25/100 de réduction d'impôt ?
Comment considéreriez vous ces frais ? Indissociable de la construction
ou frais d'amélioration à venir déduire du revenu foncier, tout comme la cuisine ?
quand j'ai abordé le de ROBIEN, c'est en fait que cela fait plusieurs jours que je cherche cette réponse, et que j'ai fouillé en regardant sur cet autre dispositif afin de voir comment ces dépenses étaient considérées, le dispositif SCELLIER étant récent, mais dans les grandes lignes y rassemblant,
j'espère que cela vous aura permis de mieux comprendre ma demande
très cordialement
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yarol
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4
Posté - 07 juin 2009 : 15:07:23
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Je crois que je comprends un peu mieux l'approche de la recherche et donc la comparaison avec le de robien. vous cherchez la base qui servira au calcul de la réduction d'impôt comme on peut chercher la base à amortir dans un de robien.
J'ai pas pousser les recherches très loin mais je pense que la qualification des travaux (amélioration ou "inclus dans le prix de revient initial") dépend de la date à laquelle ils sont fait par rapport à la date d'achèvement des travaux.
Je m'explique par quelques exemples :
- vous achetez un appartement. vous vous arranger avec le promoteur pour qu'il vous installe une cuisine -> la cuisine fait partie du prix de revient
- vous achetez un appartement sans cuisine. le bien vous est livré. vous installez un cuisine puis des locataires -> la cuisine est une amélioration (et c'est une amélioration qui est un cas particulier : la cuisine aménagée est déductible)
- vous achetez un appartement avec cuisine. y'a pas de micro-onde. vous décidez d'en achetez un -> si j'ai bien compris, ce micro onde n'est pas déductible ni pris en compte dans le prix de revient (puisqu'achetez après la livraison du bien)
- vous achetez un appartement. il y a une salle de bain avec des mur peint. à la livraison du bien, vous décidez de carreler la baignoire -> si j'ai bien compris, ce n'est pas déductible, ni inlcus dans le prix de revient.
Tous les travaux que vous listez seront fait par vous (ou commander par vous auprès d'un professionnels) après la livraison du bien ?
Si oui, je pense qu'il s'agit d'amélioration (non inclus dans le prix de revient). Reste à voir si ces améliorations sont ou non déductibles.
désolé pour les "si j'ai bien compris". je donne mon avis de ce que j'ai compris du sujet à la lecture des documents que j'ai pu lire. il vaut donc mieux ne pas se contenter de mon avis :p |
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IWR
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Posté - 07 juin 2009 : 16:31:00
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Yarol, vous m'avez bien comprise....
J'ai lu quelque chose qui parle des travaux fait avant déclaration fin de chantier et après effectivement,
concernant l'allée de garage, je crois qu'il va falloir que je demande au constructeur d'oeuvrer (facture a l'appui) de la sorte, cela sera intégré dans le cout sans alternative (type travaux maçonnerie construction)
la faience (fourniture et pose) salle de bain pourrait faire l'objet du mĂŞme sort, nous faisons effectuer la pose carrelage (donc Ă inclure dans le chantier, je pense )par le maitre d'oeuvre
reste mon travail sur le terrain : l'agencement extérieur même minimaliste, il reste : enlèvement de terre empilée, gazon, portillon, clôture, j'aurais des factures de fournitures, concernant la pose, mon mari devait œuvrer sur ce point, donc pas de récupération possible sur cette dernière
je reste présente,
très cordialement
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yarol
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Posté - 07 juin 2009 : 22:36:06
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encore une fois ce n'est que mon avis, mais je pense qu'on peut appliquer la même logique de "travaux d'amélioration déductible" de la cuisine posée juste après l'achèvement des travaux, à la confection d'un gazon et la pause d'une clôture :
- c'est des travaux d'amélioration (c'est d'autant plus de l'amélioration que c'est fait par vous même)
- c'est déductible comme l'est la pause d'une cuisine équipée : quand on a un jardin, il faut bien faire quelque chose.
Pour s'assurer de ça, il faudrait voir les décisions juridiques et la doctrine fiscale dont parlent le lien que j'ai mis un peu plus haut.
Au final, le plus simple est peut-être de rassembler tout ça (vos textes, vos idées, ...) et de les confronter à votre centre pour savoir ce qu'ils en pensent. |
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Édité par - yarol le 07 juin 2009 22:37:12 |
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IWR
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Posté - 08 juin 2009 : 21:02:30
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bonsoir YAROL?
Je pense que vous avez raison, je vais me faire éclaircir l'ensemble auprès du centre des impôts,
je pensais que d'autres personnes avaient été parfois confrontées à ces dépenses entourant un investissement,
et pourraient m'aider à en définir la qualification, c'est vrai que ce n'est pas un sujet évident,
en attendant, je vous remercie de votre contribution,
très très cordialement
encore merci, YAROL. |
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yarol
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Posté - 09 juin 2009 : 00:40:36
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vous recherchez l'expérience de quelqu'un qui a fait un montage fiscal seul (beaucoup de gens passe par un conseiller qui "vend" un pack), qui achète une maison (beaucoup de montage se font sur un appartement), et qui en plus a fait des travaux supplémentaires (ceci dit, cette condition n'est pas le pire :p ) ... c'est très très particulier. ça doit surement exister mais ça doit être rare.
Bon courage pour la suite.
Et puis, n'hésitez pas à nous raconter ;) |
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Posté - 11 juin 2009 : 18:36:36
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Oui, j'avance dans mes démarches, et effectivement, nous avons acheté un terrain (en zone concernée), puis construisons une maison individuelle.
J'ai beaucoup lu sur le dispositif SCELLIER, et le dispositif est plus clair aujourd'hui, d'ailleurs sur l'ensemble des supports d'information en général.
Sur le montage en lui même, c'est détaillé. En plus, il y a le bulletin officiel des impôts N°52 du 15/05/2009 5 B-17-09 qui éclaire l'ensemble par le biais de fiches d'explications.
Il existe d'ailleurs une fiche : base de la réduction d'impôt, avec la section 3 : logement que le contribuable fait construire :
"la base de la réduction d'impôt est déterminée à la date d'achèvement des travaux de construction. Elle comprend le prix d'acquisition du terrain, le prix payé pour la construction du logement, ainsi que le prix payé pour l'installation des équipements initiaux du logement (équipement sanitaire, chauffage, ...°)°
Voici pour l'instant l'Ă©tat de ma recherche.
Cependant, j'ai contacté le service des impôts par rapport aux questions que je me pose, et je suis très confiante. Ils doivent m'éclairer très prochainement sur la nature des dépenses notamment d'aménagements extérieurs. C'est vrai qu'on trouve probablement plus d'appartements en SCELLIER avec pack, les premières maisons individuelles devraient sortir bientôt.
à très bientôt -
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