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fred2802
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 Posté - 13 déc. 2009 : 10:16:14
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Un copropriétaire fait partis du CS mais ne respecte pas une résolution voté a l'AG sachant qu'il a été le seul a voté contre sur 40 copropriétaires.
Le président peut il demande un vote ou une résolution a la prochaine AG pour exclure ce copropriétaire du CS.
merci.
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Posté - 13 déc. 2009 : 11:19:02
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oui, on appelle sa une "révocation" . Il faut qu'elle soit légitime et basée sur des faits précis. Ensuite c'est l'AG qui tranchera : attention au retour de baton, si l'AG maintient le Conseiller ! 
Pour cela il faut que quelqu'un, le Président du CS, par ex, écrive en LRAR au syndic avec la question à mettre à l'OdJ et si possible le projet de résolution. |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 13 déc. 2009 : 12:09:07
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Une décision étant prise par une AG, tous les copropriétaires sont contraints d'en accepter la réalisation, donc y compris les opposants ! C'est la le fonctionnement même de toute démocratie !
Vous Ă©tiez pour SĂ©go ? .. Ben c'est Nico !
C'est d'autant pus grave pour un conseiller syndical de ne pas respecter une décision, que le CS dans son ensemble est chargé de controler la bonne application du RDC et aussi des décisions d'AG.
Il y aurait donc une incompatibilité de fond à être membre du CS et à ne pas respecter ni les clauses RDC ni comme ici les décisions d'AG ..
Il faut proposer la révocation, sans état d'âme.. |
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poum
Contributeur actif
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Posté - 13 déc. 2009 : 18:31:44
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Bonsoir
Par curiosité, quel est la résolution que le "récalcitrant" refuse d'appliquer ?
Avant de penser à l'exclure lors d'une AG future il y a probablement sinon certainement un moyen de faire appliquer cette résolution avant ?
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DIOGENE93
Contributeur actif
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Posté - 13 déc. 2009 : 23:09:35
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citation: Initialement posté par fred2802
Un copropriétaire fait partis du CS mais ne respecte pas une résolution voté a l'AG sachant qu'il a été le seul a voté contre sur 40 copropriétaires.
Le président peut il demande un vote ou une résolution a la prochaine AG pour exclure ce copropriétaire du CS.
merci.
Quelle est la durée du mandat donnée par la pécedente AG pour le CS. Parce que si ce mandat se termine à la prochaine AG, il suffira alors que le CS sortant explique les raisons pour lesquelles il ne faut pas réélire ce membre (s'il se représente). |
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fred2802
Contributeur actif
145 message(s)
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 Posté - 14 déc. 2009 : 05:43:37
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Bonjour. Pour poum et DIOGENE 93
Nous avons instauré un sens de circulation dans notre copropriété, ( une seule voie donc impossible de passer a deux)
A l'AG la résolution a été adopté par tout le monde sauf un copropriétaire qui fait partis du CS et qui nous a dis qu'il continurait a tourner dans le sens inverse de la résolution ce qu'il fait a ce jour.
Nous avons mis une signalisation réglementaire qui a été arrachée et volée au bout de 48 heures donc plainte contre X pour dégradations et vols.
Nous alons remettre une signalisation.
Voila la situation.
Bonne journéée a tous. |
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Posté - 14 déc. 2009 : 08:57:01
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fred2802 : ce membre est un peu ridicule de ne pas accepter ce sens de circulation. |
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