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Priori
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Posté - 11 sept. 2010 :  19:04:05  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Lors de notre dernière Assemblée Générale,il a été porté:

-Décision à prendre concernant l'installation de la TNT espagnole. Budget 4500€ majorité absolue 25

Notre résidence se trouve en Aquitaine. Nous avons une antenne collective sur le toit qui diffuse les chaînes françaises et quelques chaînes type basque..

Nous n'avons pas encore reçu le PV, mais il semblerait que la décision ait été prise d'installer cette télévision espagnole à la majorité de l'art 25. Il n'y a que 2 espagnols dans la résidence comptant 94 copropriétaires.

Cette somme de 4500€ sera à payer par les 94 résidents!

- autre décision à voter:
autorisation à donner aux copropriétaires qui le souhaitent, la possibilité, de s'équiper et de faire poser par un professionnel et à leur frais la TNT(art 25).

j'attends le PV de l'AG, en effet, je n'ai pu y assister.

Qu'en pensez-vous?
Il semblerait que les Espagnols soient en avance sur nous...dans ce domaine. Merci


ribouldingue
Pilier de forums



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 1 Posté - 11 sept. 2010 :  20:17:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Qu'en pensez-vous?
Pas grand chose, si une majorité qualifiée a décidé qu'il fallait le faire, c'est que chacun y trouve son avantage.

Priori
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Revenir en haut de la page 2 Posté - 12 sept. 2010 :  12:09:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Cher ribouldingue, à qui cela devrait-il profiter?

Il y a 2 Espagnols sur 94 résidents (92 français)

IL semblerait que cela ait été voté 28 pour, 25 contre. Les 28, c'est, bien sûr le Conseil Syndical + tous les pouvoirs (en effet chez nous, les pouvoirs sont partagés entre tous les membres du Conseil Syndical)

Il me semble qu'il y a erreur, d'autant plus que nous allons tous devoir payer les frais!

LeNabot
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 3 Posté - 12 sept. 2010 :  12:23:07  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
C'est la démocratie. Rien à faire. Cela a été voté à la majorité, il faut donc s'y soumettre.
Signature de LeNabot 
En congés jusqu'en 2035. Année de la prochaine bulle.

ribouldingue
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Revenir en haut de la page 4 Posté - 12 sept. 2010 :  12:52:24  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Priori, le vote s'est fait a une majorité écrasante de ce que vous dites, encore que ce ne soit pas le bon critère.

La copropriété ne connait pas le critère que vous mettez en exergue: La nationalité des copropriéraires! Oubliez donc ce critère.

Quant à l'erreur, expliquez moi, ca m'intéresse....

philippe388
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 5 Posté - 12 sept. 2010 :  12:59:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
priori : l'AG a adopté la pose de la TNT espagnole, vous decez payer ces frais. Ce qui peut sembler " bizarre" c'est le devis de 4500 €. Avez vous voté un seuil obligatoire de mise en concurrence ?? Y a t'il eu d'autres devis proposés ??

Le nombre d'espagnols, de français parlant espagnol ou non, ou autres langues n'a pas à rentrer dans ce vote, la majorité a été atteinte, l'AG a décidée de s'équiper avec la TNT espagnol. Cela est dificilement contestable.

priori :
citation:
- autre décision à voter:
autorisation à donner aux copropriétaires qui le souhaitent, la possibilité, de s'équiper et de faire poser par un professionnel et à leur frais la TNT(art 25).


Cela est contradictoire avec la première résolution; et de quelle TNT s'agit il ?? expliquez nous cette deuxième résolution.

Le droit à l'image est obligatoire, il faut que votre antenne collective soit adaptée en cela, c'est un élément commun du SDC, TOUS les copors doivent participer aux frais.

Avez vous évoqué le passage au numérique ??

Priori
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Revenir en haut de la page 6 Posté - 16 sept. 2010 :  12:34:50  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bien sûr, il n'y avait aucun devis, mais c'est comme cela dans notre copropriété! Quand on a un devis, c'est miraculeux!

J'ai étudié le code de la copropriété, un tel vote doit être fait à l'article 25j.

Donc si 94 copropriétaires, il doit y avoir 48 votes pour!

Je n'ai rien contre les Espagnols ou les Roms, ce que je veux, c'est que la majorité soit respectée.

Je ne peux vous en dire plus, je n'étais pas à l'AG! Je suis écoeurée de ce qui s'y passe!

Ce que mon neveu habitant le Pays Basque m'a dit, c'est que les Espagnols seraient en avance sur nous au point de vue technique et que lui même serait branché sur l'Espagne. Il recevrait les chaînes avec une meilleure qualité, mais attention, il est en France, près de la frontière espagnole! Nous, nous sommes proche de la Gironde!

Et il n'est pas question de remplacer notre chaîne actuelle par cette chaîne espagnole! Alors????

philippe388
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Revenir en haut de la page 7 Posté - 16 sept. 2010 :  13:30:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
priori :
citation:
Bien sûr, il n'y avait aucun devis, mais c'est comme cela dans notre copropriété!


Alors votre syndic est hors la loi !!!

Mais que fait votre conseil syndical ???

Mais attention, une AG qui approuve une résolution sans aucun devis présenté et concurrent est entièrement responsable de ses choix.


Tout cela n'est pas très sérieux.

Priori
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Revenir en haut de la page 8 Posté - 17 sept. 2010 :  11:52:50  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Philippe 388, bien sûr que tout cela n'est pas sérieux!
Pas de compte séparé etc..., je me suis battue mais j'ai arrêté. On m'a "intimidée": rayures sur notre voiture....Le Syndic m'a laissé sous entendre en pleine AG, que "si je continuais mes poursuites, il transformait le compte individualisé en compte unique! Vous savez que je peux le faire..." m'a-t-il dit.Et il avait raison: tout le monde aurait voté pour un compte unique...ils ne savent pas ce que c'est et soutiennent mordicus tout ce que le Syndic propose!

Revenons à nos moutons...laissons les autres paître!
la TNT espagnole doit être votée à l'article 26 alinéa 4 soit: 2/3 des millièmes et majorité de tous les copropriétaires.

Sinon....pas possibilité 2ème AG!

Édité par - Priori le 17 sept. 2010 11:53:58

nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 9 Posté - 17 sept. 2010 :  12:21:14  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Priori

Bien sûr, il n'y avait aucun devis, mais c'est comme cela dans notre copropriété! Quand on a un devis, c'est miraculeux!

J'ai étudié le code de la copropriété, un tel vote doit être fait à l'article 25j.

Donc si 94 copropriétaires, il doit y avoir 48 votes pour!

Je n'ai rien contre les Espagnols ou les Roms, ce que je veux, c'est que la majorité soit respectée.

Je ne peux vous en dire plus, je n'étais pas à l'AG! Je suis écoeurée de ce qui s'y passe!

Ce que mon neveu habitant le Pays Basque m'a dit, c'est que les Espagnols seraient en avance sur nous au point de vue technique et que lui même serait branché sur l'Espagne. Il recevrait les chaînes avec une meilleure qualité, mais attention, il est en France, près de la frontière espagnole! Nous, nous sommes proche de la Gironde!

Et il n'est pas question de remplacer notre chaîne actuelle par cette chaîne espagnole! Alors????



les votes se font suivant les règles de majorité adéquates, et ce sont les tantièmes qui sont pris en comptes, pas le nombre de copropriétaires!

sauf pour les votes à l'article 26, c'est à dire à la double majorité!


article 25 : par exemple, si vous avez 1000 tantièmes, l'article 25 c'est 501/1000 qui votent pour

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 10 Posté - 17 sept. 2010 :  12:34:37  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
J'ai étudié le code de la copropriété, un tel vote doit être fait à l'article 25j.

Donc si 94 copropriétaires, il doit y avoir 48 votes pour!
Re-examinez le code de la propriété parce que la, vous avez tout faux...

citation:
Pas de compte séparé etc...,
Cela résulte d'un vote, donc d'un choix de l'AG. ET puis il n'est pas sain de mélanger tous les sujets.

Si vous nous disiez plutot a combien de millièmes de majorité le vote a été fait, parce que la, vous tournez en rond pour rien, et vous nous faites tourner en rond pour rien.

Priori
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Revenir en haut de la page 11 Posté - 19 sept. 2010 :  12:23:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ribouldingue, j'ai reçu le PV.

vote à parts unitaires:

28 POUR

25 CONTRE: MR X, MME Y....ETC ETC...

MON ORDI? CE MATIN NE VEUT ECRIRE QU4EN MAJUSCULES(HORS-SUJET,EXCUSEZ-MOI)

IL N EST PAS QUESTION DE MILLIEMES!
J AI ESSAYE DE CALCULER, J AVAIS UNE ANCIENNE FEUILLE DE PRESENCE.
MAIS IMPOSSIBLE! IL Y A EU DES CHANGEMENTS DE COPROPRIETAIRES!

PAR CONTRE? DANS NOTRE RESIDENCE, IL Y A DES PERSONNES QUI NE POSSEDENT QU'UN GARAGE OU UN PARKING, UNE DIZAINE ET ILS N EN ONT PAS TENU COMPTE!

COMBLE DE LA BËTISE, IL Y EN A NE POSSEDANT QU UN PARKING QUI ONT VOTE POUR LA TNT ESPAGNOLE!

SI L ON TIENT COMPTE DE CEUX QUI N ONT QU UN GARAGE OU UN PARKING .....DONC NE DEVRAIENT PAS ËTRE INTERESSES PAR LA TNT ESPAGNOLE....BEAU TITRE POUR UNE COMEDIE MUSICALE AVEC MARIANO!....JE M EGARE,JE VAIS ME FAIRE GRONDER! ANGIE, FAUDRA ME DEFENDRE? JE METS LE BINZ DANS LE FORUM!
DONC SI ON NE COMPTE PAS CES PERSONNES, LE RESULTAT DU VOTE EST CONTRE!

NE VOUS MOQUEZ PAS DE MOI,PLEASE!

philippe388
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 12 Posté - 19 sept. 2010 :  12:41:06  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
priori : vous n'avez pas compris qu'une copropriété chacun vote suivant ses tantièmes, et pas autrement !!!

Vous n'avez pas le droit de juger de la validité des votes des autres copros. Un copropriétaire qui ne possèdent qu'un garage a tout à fait le droit de voter pour la TNT espagnol, son vote DOIT être pris en compte au niveau de ses tantièmes.

La bétise n'est pas là ou vous pensez qu'elle soit !!!!

priori : lisez les textes de loi sur la copropriété !!




Priori
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 13 Posté - 19 sept. 2010 :  19:43:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Philippe 3988, arrêtez de vous moquer de moi!

Si je viens sur ce forum, c'est pour être aidée et que l'on confirme ce que je pense! Vous êtes SYNDIC ou quoi!

BIEN SUR QUE JE SAIS QUE SE DOIT ËTRE VOTE AUX MILLIEMES, mais, excusez-moi, faire payer des personnes qui n'ont qu'un parking pour la TNT espagnole....c'est un peu ...culotté!

ET VOUS M AGACEZ, TOUT VETERAN QUE VOUS SOYEZ!

Je ne vous permets pas de me traiter d'imbécile!

LeNabot
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 14 Posté - 19 sept. 2010 :  20:09:52  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Priori

Philippe 3988, arrêtez de vous moquer de moi!

Si je viens sur ce forum, c'est pour être aidée et que l'on confirme ce que je pense! Vous êtes SYNDIC ou quoi!

BIEN SUR QUE JE SAIS QUE SE DOIT ËTRE VOTE AUX MILLIEMES, mais, excusez-moi, faire payer des personnes qui n'ont qu'un parking pour la TNT espagnole....c'est un peu ...culotté!

ET VOUS M AGACEZ, TOUT VETERAN QUE VOUS SOYEZ!

Je ne vous permets pas de me traiter d'imbécile!

Ce n'est pas une question d'imbécilité. Mais l'exercice de la démocratie.
Vous ne pouvez pas contester le vote des propriétaires de parking. Il faut tout simplement appliquer la loi de 1965.

Vous pouvez évidemment aller au TGI, avec de fortes chances de vous faire ramasser. Pour un intérêt allant à 45 euros par an, moi personnellement je m'abstient.
Signature de LeNabot 
En congés jusqu'en 2035. Année de la prochaine bulle.

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 15 Posté - 19 sept. 2010 :  20:28:48  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Priori, désolé, mais vous n'avez pas compris la démocratie de la copropriété. Un occupant d'un parking va payer compte tenu de ses millièmes quelques centimes et il n'a pas forcément envie de priver les autres d'une télé qui les intéresse.

En revanche, si votre syndic fait voter c genre de résolution au nombre de copros, il a tou faux. C'est plsu qu'inquiétant.

nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 16 Posté - 19 sept. 2010 :  21:25:40  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
priori: je vous suggère de prendre rendez vous à l'ADIL et d'y aller avec votre convocation d'AG ET le PV

Priori
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Revenir en haut de la page 17 Posté - 19 sept. 2010 :  22:42:31  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci le Nabot, merci Ribouldingue et surtout merci Nefer!

Vous m'avez comprise!

Angie
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 18 Posté - 22 sept. 2010 :  03:21:40  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de Angie
citation:
Initialement posté par Priori

ANGIE, FAUDRA ME DEFENDRE? JE METS LE BINZ DANS LE FORUM!

Comment le pourrais je, ma chère Priori ???
Mon ignorance en mathématiques, (toutes ces questions de millièmes, de tantièmes, ... ) est bien connue .
De plus j'ai une certaine aversion pour les règlements et notamment pour ceux relatifs à la copro (entre autres).

Ce que je peux dire cependant c'est que vous présentez vos arguments en toute bonne foi.
Manifestement ils sont contestables et contestés.
C'est ce que je constate au vu des réponses qui vous sont faites.

Il ne nous reste plus , vous et moi, qu'à prendre des cours du soir pour rentrer dans le moule des parfaits copros.


Signature de Angie 
"La plus grande gloire n'est pas de rester debout, c'est de se relever chaque fois qu'on tombe"
(Confucius).

Priori
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 19 Posté - 23 sept. 2010 :  19:35:16  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je tombais et vous m'avez relevée!

Confucius a raison....mais, c'est plus facile quand ....on nous aide

Merci angie! A+

Priori
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 20 Posté - 26 sept. 2010 :  20:02:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
J'ai suivi les conseils de philippe 388!

A noter que nous sommes tous équipés d'une TNT FRANCAISE dans la résidence et que cette antenne fonctionne à merveille!

Et que lis-je, art 10 de la loi du 10 juillet 1965!

Les copropriétaires sont tenus de participer aux charges entraînées par les services collectifs et les éléments d'équipement commun en fonction de l'UTILITE" que ces services et élements présentent à l'égard de chaque lot!

Dans le Code de la Copropriété, la notion d'"UTILITE" occupe au moins 4 pages!

Donc le Syndic n'avait pas à nous faire TOUS voter cette résolution!

Ce que nous aurions du tous voter, à la rigueur, c'est l'autorisation d'installer la TNT espagnole, pour ceux qui la demandaient, 2 personnes!

Mais de 2, nous sommes passés à 28 pour!!!

Pourquoi? Une copro m'a appelée, cet après-midi, en furie! Elle ne veut pas payer!
Ces copropriétaires "intelligents" ont envoyés leurs pouvoirs au PDT du CS! Ce dernier vote toujours POUR! Donc ils ont tous votés pour! mais sans perdre de temps, le Syndic a envoyé la facture....là, mes copros "intelligents" ....ont réagi.

L'appel de fonds était fait....en tantièmes !

Deux jours plus tard, nouvel appel de fonds.....suivant le nombre d'appartements!

C'est un Syndic "super"! n'est-ce pas Mr philippe 388

Dans le meilleur des cas, je paie sur 10 ans!
Dans le + mauvais, j'envoie tout à mon contentieux! Mais, auparavant, gentille quoique imbécile, je vais essayer de m'arranger à l amiable avec ce si parfait Syndic!......un peu de chantage!!!

Édité par - Priori le 26 sept. 2010 22:31:30
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