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BANZAI
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 Posté - 21 juin 2009 : 21:47:04
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domos:
il est évident que votre demande au syndic n'a pas été assez précise
parler de festivités peut preter à confusion et surtout sous entendre plein de choses différentes
il aurait mieux valu parler d'un pot entre voisins avec buffet froid comme pour la Fête des voisins...tout en sachant que la consommation d'alcool sera sous la responsabilité de l'organisateur |
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domos
Contributeur débutant
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 22
 Posté - 22 juin 2009 : 09:38:20
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re bonjour à tous,
un dernier récap car je ne comprends toujours pas bien vos réactions:
1) -depuis 3 ans, à chaque fête des voisins, on fait un apéro et à la fête de la musique un repas ( chaud, donc avec un réchaud à butane), le tout sur le parking de l'immeuble, avec assentiment verbal et même "concours" du syndic (par le biais de don de fruits de sa propriété). Organisation : le gardien d'immeuble
2) -cette année, vérification approfondie des comptes et découverte d'un chèque de 2500€ à son ordre non entré en compta ; refus des comptes à l'AG
3) - fête des voisins pas organisée cette année (gardien absent). Fête de la musique : le gardien envisage le repas habituel avec paëlla.
4) - refus du syndic pour cause de sécurité (feu) , le tout oralement. On se rabat sur un simple apéritif.
5) - jeudi 18/06 nouveau refus, toujours oral, donné au gardien et confirmé oralement à la Pte du CS; motif "les assurances des copros ne couvrent pas les "rassemblements" de cet ordre". On lui dit qu'on va se renseigner et, s'il veut qu'on signe une décharge, on le fera.
6) - mail à l'ARC , leur 1° réponse :
"A priori il n'y a pas de soucis pour faire un rassemblement, le seul problème ait qu'il y a des non copropriétaires.
Dans la mesure où vous signer une décharge au syndic il ne peut pas s'opposer.
L'assurance couvre la responsabilité civile: en cas d'accident d'une personne étrangère ou non à la copropriété.
Après nous avons eu des cas similaires dans d'autres copropriétés ou certains copropriétaires s'opposaient à ce genre de manifestations. Tant qu'il n'y a pas de barbecue charbon à bois il n'y a pas de problème.
Le syndic essaie de se déresponsabiliser en cas de problème, si le CS signe une décharge il ne peut pas s'opposer."
voir aussi les réponses dans ce fil de discussion
7) - vendredi matin, lettre du syndic à la Pdte du CS et au gardien : (cf mon post du 21/06 à 20h34)
8) - questions posées (car il y en a eu) au fil de ces 2 jours :
a - le syndic a-t-il le droit d'interdire ce genre de "rassemblement"?
b - les RC "habituelles" des copropriétés excluent-elles a priori de leur garanties un incident dans le cadre de ce genre de réunion (c'est ce que prétendait le syndic)?
c - les termes de sa lettre ne constituent-ils pas un abus de pouvoir?
Tout est résumé ( et avait déjà été exprimé)
pour info : l'apéro a eu lieu et les résidents y sont venus malgré la lettre du syndic qui avait été affichée dans les entrées avec l'invitation; ça a été très sympa et les oreilles du syndic ont dû siffler
pour l'an prochain : on envisage de faire la paella dans la rue devant l'immeuble en demandant l'accord de la Mairie!
bonne journée
Dominique
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Gédehem
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23
Posté - 22 juin 2009 : 11:25:38
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Lorsqu'on est maitre chez soi on envoi ballader le perturbateur qui se prend à être vizir à la place du vizir ! |
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domos
Contributeur débutant
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24
Posté - 24 juin 2009 : 12:59:21
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bonjour,
merci gedehem, je pense comme vous 
j'ai eu du mal à comprendre les réactions de certains : nous donnant d'abord raison, (vous êtes chez vous, faites la fête avec vos voisins) ,puis nous accusant de manquer de clarté et de ne pas poser les bonnes questions au syndic, ou à l'ARC 
je me demande quand même s'il est sérieux de devoir demander à la prochaine AG l'autorisation d'organiser un apéro convivial entre résidents???
bon on a un an pour réfléchir à tout ça!! 
cordialement
Domonique |
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Posté - 24 juin 2009 : 16:13:03
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la semaine dernière, une rue de notre commune a été fermée avec des
barrières et un panneau " la fête de la rue", une autre façon de convier ses voisins qui n'habitent pas un immeuble ou une copropriété. Les chaises et les tables peuvent être fournies gracieusement par la Mairie. Je crois que ce genre d'initiative doit faire également peur à votre syndic très coincé.
Domos : ce syndic n'est que le mandataire du syndicat, vous êtes donc responsables de vos décisions, le syndic se prend pour la Police, pour le maitre d'école,... balancez lui la phrase de Coluche " circulez il n'y a rien à voir ". |
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Gédehem
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Posté - 24 juin 2009 : 19:28:07
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"Autre erreur de compréhension selon moi, la notion de parties communes. Dans les parties communes, vous, Domos, vous n'êtes pas chez vous comme dans vos parties privatives."
Toute petite erreur sur ce point : les parties communes sont certes indivises entre tous. Mais chacun en a la propriété pour une part, part constitutive du lot privatif.
Cette quote-part de parties communes est indissociable du lot privatif.
TOUTce qui est "le commun" est propriété des copropriétaires.
Le syndicat n'en est que le gardien ne disposant pour lui même de rien du tout (exceptio faite du syndicat propriétaire de lot privatif)
De ce fait, disposant d'un droit réel sur les parties communes, chacun selon sa part, les copropriétaires peuvent librement user et jouir des parties communes sous condition de ne porter atteinte ni aux droits des copropréiataires ni à la destination de l'immeuble (L.art.9).
Il n'y a pas d'incompatibilté avec la destination de l'immeuble d'organiser une réunion des voisins dans la mesure où il s'agit d'un immeuble d'habitation.
Si c'était un immeuble exclusivement destiné au commerce ou aux activités industrielles on pourrait effectivement se poser la question.
Pas dans un immeuble destiné à l'habitation, qui induit les activités humaines, sociales et festives ..
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manech
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Posté - 24 juin 2009 : 19:37:27
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citation: disposant d'un droit réel sur les parties communes, chacun selon sa part, les copropriétaires peuvent librement user et jouir des parties communes sous condition de ne porter atteinte ni aux droits des copropréiataires ni à la destination de l'immeuble Ceci ne signifie nullement que chacun peut utiliser les parties communes selon son bon vouloir, comme si elles étaient privatives!
Par exemple dans la petite cour commune de mon immeuble, ai-je le droit d'étendre mon séchoir à linge? ai-je le droit d'installer mon transat pour bronzer? ai-je le droit de fêter mon anniversaire avec mes copains? Ai-je le droit d'inviter mes voisins à une paella?
La seule solution, comme indiqué par l'ARC, c'est la décision d'AG. |
Édité par - manech le 24 juin 2009 19:38:41 |
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Posté - 24 juin 2009 : 20:04:26
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manech : Vous revenez sur la notion de PDG  si je ne suis pas juriste et ne connais pas la significtaion d'un mandataire, je crois que nous sommes dans le même cas .
Mais un syndic n'est surement pas un PDG., nous savons pourtant que vous n'aimez pas les patrons!! manech ce syndic PDG de la copropriété surmenet NON, de son cabinet OUI il peut l'être ( nous avbpns un syndic patron de son cabinet).
Prenons l'argument très juste de gedehem :
Dans une copropriété, chaque coporpriétaire est en indivision sur les parties communes, au niveau de sa quote-part en tantièmes.
Alors rien n'empechera à chacun des invités copros de la fête des voisins de boire, danser, discuter, faire cuire ses saucisses sur sa partie " privative" des parties communes dont il est le propriétaire. Le but est que chaque petite partie " privative" de chacun soit accolée à la "partie privative" des parties communes de son voisin, .....
Naturellement chaque voisin pourra inviter son voisin sur sa propore partie privative des parties communes, et quand la musique s'arrête, tout le monde change de partie " privative commune".
je soummettrai cette solution à ce syndic mal embouché, qui n'aime pas la fête des vosins ( comme manech). Sa " responsabilité" sera ainsi dégagée, chacun des copors étant sur sa partie " privative " des parties communes !!!!
manech : nous sommes 155 copros, avec un bois privé de 2 ha, cela fait environ 130 m2 par famille ( sauf erreur de calcul) , de la place pour danser et boire du Chablis.
manech : pas besoin de décisions de l'AG pour faire la fête, une bonne organisation et surtout une bonne information pour que chacun apporte son petit gateau, sa guiche-lorrainne, une bonne bouteille, des chaises, des tables,.....
Vous verrez qu'à la prochaine AG, l'ambiance sera bien différente entre les voisins, et que les raleurs ne sont généralement pas bien nombreux, et ils sont déjà connus de tous.
manech, encore faut'il aimer les contacts, avoir une petite ouverture d'esprit, et aimer faire la fête, cela n'a pas l'air d'être votre cas !! malheureusement.
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Posté - 24 juin 2009 : 21:21:54
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citation: Initialement posté par domos j'ai eu du mal à comprendre les réactions de certains : nous donnant d'abord raison, (vous êtes chez vous, faites la fête avec vos voisins) ,puis nous accusant de manquer de clarté et de ne pas poser les bonnes questions au syndic, ou à l'ARC Domos, je n'ai jamais rien dit d'autre, seulement quand vous revenuez en disant que le syndic vous interdit la fete et que l'ARC dit pareil, je dis simplement que vous lisez de travers,que vous confondez question sur l'assurance et question sur le droit du syndic.
Si vous relisez, j'ai dit plus haut que c'est a vous dde dire a votre syndic pour quoi vous louez etre assuré, et non l'inverse.
citation: je me demande quand même s'il est sérieux de devoir demander à la prochaine AG l'autorisation d'organiser un apéro convivial entre résidents??? Ne mélnagez pas tout, il est question a certains moments dans votre posts d'un apéritif avec des extérieurs a la résidence, et ce n'est que la qu'il PEUT y avoir un problème d'assurance; Si vous êtes entre résident, je ne comprends meme pas qu'il puisse y avoir un brin de discussion. Vous pêtes chez vous, point.
Si vous avez réellement dit a l'ARC que vous organisez une réunion ENTRE VOUS alors, la réponse de l'arc est fausse, mais je voulais saovir ce que vous leur avez dit, et pour moi ce n'est aps tres clair, donc je comprends (encore que ce soit vague) que la rpéonse de l'arc soit ce qu'elle est. |
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Gédehem
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Posté - 24 juin 2009 : 22:23:38
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Il ne faut pas tout mélanger ici !!!
Prenons exemple sur le domaine public : nul ne peut se l'accaparer pour lui même.
Mais à l'occasion de fête "nationale", type fête de la musique, fête des quartiers, des voisins ..etc, il est possible d'utiliser le domaine public sans que cela soit une aliénation (ilfaut juste le déclarer et voir les question de circulation)..
J'ose esperer que chacun fait la différnce entre les habitants de tel immeuble (copropriété ou non) qui se regroupent dans la cour commune pour faire la "fête des voisins", organisée sur tout le territoire, et l'habitant pris individuellement qui va étendre son linge ou poser sa chaise longue pour une bronzette !
Il ne faudrait pas sombrer dans le syndrome sécuritaire et interdire tout rassemblement de plus de 3 personnes dans des parties communes d'immeuble en copropriété. C'est là une atteinte au droit des copropriétaires d'user et de jouir des parties communes, qui plus est ici collectivement.
Le syndic peut certes attirer l'attention de tous sur les débordements à éviter, mais pas plus que les autres 364 jours où ces débordements peuvent se produire et seront également préjudiciables.
Telle pelouse, tel espace vert, telle zone peut être utilisée collectivement, par consensus lors d'une journée particulière (type "fête des voisins") sans que cela ne nécessite un branle bas de combat avec rappel au réglement voire interdiction.
Aborder ce point en AG ?
Non seulement je n'en vois pas la nécessité, mais surtout cela ne me semble pas entrer dans l'objet d'un syndicat que de s'occuper de social, de relations humaines de voisinages ... ni de faire griller les saucisses ... |
Édité par - Gédehem le 24 juin 2009 22:26:03 |
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océan
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Posté - 27 juin 2009 : 23:03:44
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...et quand on habite à Nîmes, une petite vachette  mettrait de l'ambiance ;:)))) 
sur ses 4 pattes ou sur un grill électrique  afin de respecter les consignes de barbecue ... |
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mmpp31
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Posté - 07 juil. 2009 : 23:08:26
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sûrement un peu tard pour votre repas mais l'an dernier notre syndic a voulu également nous interdire d'organiser un repas avec tous les résidents prétextant un problème d'assurance puis l'impossibilité de prêter les tables qui appartiennent à la copropriété et ainsi de suite. Le CS de l'époque refusait de s'occuper de ce repas et soutenait le syndic. Le mauvais temps du mois de juin a fait que nous n'avons rien fait.
Cette année, le CS a été changé et j'y suis. Nous avons organisé un repas pour tous les résidents ou chacun amène ce qu'il veut et on partage. Nous sommes même allées plus loin avec le syndic. Nous lui avons dit que nous ferons ce repas sans lui laisser la possibilité de dire oui ou non, que nous demandions la résiliation du contrat d'assurance avec titre conservatoire et vote d'un nouveau contrat à la prochaine AG. Quand il a voulu dire quelque chose nous lui avons dit que nous voulions savoir s'il voulait bien offrir l'apéritif lors de ce repas. Avant qu'il ne réponde nous lui avons précisé que s'il acceptait nous afficherions une note pour le remercier et que s'il refusait nous afficherions une note pour signaler son refus. Devinez... il a accepté.
Le repas s'est très bien passé.
Au fait, nous n'avons pas invité le syndic... |
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air jordan
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Posté - 07 juil. 2009 : 23:23:21
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citation: Initialement posté par mmpp31
Nous sommes même allées plus loin avec le syndic. Nous lui avons dit que nous ferons ce repas sans lui laisser la possibilité de dire oui ou non, que nous demandions la résiliation du contrat d'assurance avec titre conservatoire et vote d'un nouveau contrat à la prochaine AG. Quand il a voulu dire quelque chose nous lui avons dit que nous voulions savoir s'il voulait bien offrir l'apéritif lors de ce repas. Avant qu'il ne réponde nous lui avons précisé que s'il acceptait nous afficherions une note pour le remercier et que s'il refusait nous afficherions une note pour signaler son refus. Devinez... il a accepté.
Le repas s'est très bien passé.
Au fait, nous n'avons pas invité le syndic...
ce que vous avez fait est minable
votre syndic n'aura que peu de peine pour vous décrédibiliser lors d'une prochaine ag si probleme il y a ;
en outre, juridiquement, le cs n'a aucun pouvoir pour demander la résiliation d'un contrat et ce même à titre conservatoire !
et vous n'avez pas à lui demander à participer à la dépense;
c'est tellement énorme que je pense que vous mentez
et au fait, à part faire la fête faites vous votre boulot de cs ?
savez vous au moins en quoi cela consiste ?
votre syndic doit bien se marrer
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mespres
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Posté - 08 juil. 2009 : 09:30:59
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ce n'est pas minable, c'est inconscient. j'espère que vous avez prévu de changer de syndic rapidement : après le coup que vous lui avez fait, n'espérez que des em*****ments de sa part.
Manifester son désaccord oui, trainer dans la boue cela ne se fait pas quelque soit la situation. |
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mmpp31
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Posté - 08 juil. 2009 : 15:21:58
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nous faisons notre boulot malgré tout ce que fait le syndic pour nous en empêcher (refus de donner les documents concernant la copropriété, validation de devis sans accord, prise de décision seul, refus de répondre à nos questions, nombreuses illégalités dans les AG précédentes, tentatives de facturation d'heures de présence déjà incluses dans le forfait...)
Les em*****ments en plus? Je ne vois pas lequels il pourrait faire.
Notre syndic est Lamy avec tout ce qu'il y a de pire dans ce syndic.
Alors oui nous comptons bien nous débarrasser de ce syndic et s'il veut partir de lui même c'est tant mieux.
Nous décribiliser lors de la prochaine AG? Avec quoi? Sur quels éléments? Va-t-il se remettre du bilan que nous allons faire sur lui? De la liste des multiples erreurs, de ses manipulations, des dépenses inutiles qu'il nous afait faire (80000€ pour un architecte qui présente un projet totalement incompatible avec la copropriété :mélange de travaux privatifs et communs, aucun devis, pas de mise en concurrence...)?
Va-t-il avoir la parole à la prochaine AG? Ce n'est pas prévu.
Pour ce qui est de demander la résiliation à titre conservatoire, vous dites que nous n'en avons pas le droit. Le contrat d'assurance est tacitement reconductible et la date de reconduction est avant la date de l'AG. L'assurance a commis de multiples erreurs dans l'été de sinistralité. Ses tarifs sont largement supérieurs à la concurrence pour des prestations moindres. Nous avons demandé la résiliation au syndic qui l'a rédigé à l'assurance pour mise en concurrence lors de la prochaine AG. Si nous n'en avions pas le droit, le syndic l'a pourtant fait, montrant son incompétence...
Nous n'avions pas à lui demander une telle dépense? Si nous en avions le droit. Il a le droit de refuser. Je ne vois pas pourquoi nous ne demanderions pas au syndic de faire un petit cadeau à la résidence.
Et bien entendu c'est totalement vrai, je ne vois pas pourquoi je passeais du temps ici à raconter des bêtises.
Et le syndic, non, il ne se marre pas, loin de là .
Nous non plus car nous commençons à reprendre la main de la copropriété laissée au syndic par l'ancien CS en toute complicité |
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air jordan
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Posté - 08 juil. 2009 : 19:14:51
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Hilarant,
Expliquez moi comment un syndic , un seul bonhomme ( ou alors il doit être vraiment énorme, super costaud, ou arrivé armer en ag ) a pu forcer vos copropriétaires , dont vous même, à dépenser et voter en AG , je vous cite "80000€ pour un architecte qui présente un projet totalement incompatible avec la copropriété :mélange de travaux privatifs et communs, aucun devis, pas de mise en concurrence..." ?
Et vous avez voté ça ?
Il doit être vraiment costaud, et avoir fait 15 ans de muscu pour pourvoir impressionner à ce point en AG une 100aine de copropriétaires.
Non finalement ce n'est pas hilarant, c'est pathétique. |
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air jordan
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Posté - 08 juil. 2009 : 19:19:00
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citation: Initialement posté par mmpp31
Nous n'avions pas à lui demander une telle dépense? Si nous en avions le droit. Il a le droit de refuser. Je ne vois pas pourquoi nous ne demanderions pas au syndic de faire un petit cadeau à la résidence.
Et bien entendu c'est totalement vrai, je ne vois pas pourquoi je passeais du temps ici à raconter des bêtises.
Et le syndic, non, il ne se marre pas, loin de là .
Si si il se marre car pendant qu'il vous "offre" un petit cadeau (dont le principe est lamentable ) , vous payez bien "gentiment" 80000 euros d'hono architectes.
Il doit bien se marrer au contraire de vous voir pinailler sur un repas alors que vous avez voté et payé 80000 euros.
Continuez, vous êtes très rigolo.
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mmpp31
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Posté - 08 juil. 2009 : 19:25:09
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ne déformez pas tout et ne prenez pas des morceaux par ci par là . Il a été voté de prendre un architecte pour mettre en place un projet de rénovation de la résidence. Coût de la mise en place du projet : 80000€.
Ensuite le projet a été présenté et là on s'est aperçu qu'il était incompatible, que c'était du grand n'importe quoi. L'architecte a été payé.
Le syndic a refusé de nous montré le projet avant l'AG malgré nos demandes. Le projet n'était pas présent dans la convocation pour l'AG, ni aucun devis. Il était simplement demandé de voter en une seule résolution pour un projet de 3 millions d'euros. Vous ne me croyez pas? je vous envoie la convocation de la dernière AG si vous le souhaitez.
Le projet a bien entendu été rejeté car invotable. Le CS a été sanctionné et aucun des anciens membres réélus. Le syndic est le prochain sur la liste.
Mais vous devez le savoir, les syndics sont tous honnêtes, bienveillants et très compétents... |
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air jordan
Contributeur actif
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Posté - 08 juil. 2009 : 19:38:43
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citation: Initialement posté par mmpp31
ne déformez pas tout et ne prenez pas des morceaux par ci par là . Il a été voté de prendre un architecte pour mettre en place un projet de rénovation de la résidence. Coût de la mise en place du projet : 80000€.
VOUS avez voté ce budget en AG !!!
Ne reprochez pas au syndic ce que vous avez voté.
J'espère que l'archi est venu présenter son projet en ag pour ce montant....
citation: Ensuite le projet a été présenté et là on s'est aperçu qu'il était incompatible, que c'était du grand n'importe quoi. L'architecte a été payé.
Il fallait donc en contester le paiement et ne pas le payer en totalité et négocier une refonte du projet.
citation: Mais vous devez le savoir, les syndics sont tous honnêtes, bienveillants et très compétents...
Merci pour ce compliment mais je ne peux en dire autant pour vous.
citation: Je vous envoie la convocation de la dernière AG si vous le souhaitez.
non par pitié , c'est bon , je ne veux pas voir ça. |
Édité par - air jordan le 08 juil. 2009 19:39:58 |
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mmpp31
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Posté - 08 juil. 2009 : 20:02:53
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nous avons bien voté les 80000€ pour qu'un architecte étudie l'état de la résidence, présente un projet, lance l'appel d'offres et fasse toute les démarches administratives pour les travaux.
Par contre nous avons demandé une consultation des copropriétaires, ce que n'ont fait, ni l'ancien CS ni le syndic.
Le paiement est actuellement contesté car il dépend de l'exercice en cours. Maintenant reste à voir si nous refusons d'approuver les comptes car l'architecte a été payé ou si nous avons une autre solution (inutile de rentrer dans tous les détails). La refonte du projet? Elle est en cours avec l'architecte qui a compris que cela partait mal et que le syndic allait sauter.
Par contre pour l'incompétence c'est incroyable ce que nous sommes mauvais puisque nous avons fait avancer la copropriété et éclaircit de nombreux points en quelques mois alors que le syndic n'avait rien fait en 3 ans (plusieurs litiges avec des voisins réglés sans procédure, copropriétaires débiteurs à jour...) |
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