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chicofun
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Posté - 04 mai 2010 : 11:21:15
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Bonjour,
Je fais appel à vos conseils, ne sachant plus vers qui m’orienter et ayant reçu de nombreux conseils l’année dernière par les membres de ce forum.
Ma question est que je n’ai jamais payé de taxe professionnel ni lors de l’exercice 2008, ni lors de l’exercice 2009. Je lis dans les forums Je ne sais pas si c’est normal ? Est-ce je dois le signaler aux centre des impôts ou « faire l’autruche » ? Qu’en pensez vous ?
Voici ma situation inscris en tant que LMNP en (Avril 2008) régime réel simplifié, avec option comptabilité super-simplifiée. A la demande du centre des impôts, j’ai réalisé une demande de numéro de SIRET, que j’ai reçu par la suite. Lors de l’exercice 2008, j’ai indiqué en taxe dans la liasse 2033, la taxe habitation (ayant habité le bien de janvier à mars 2008) et la taxe foncière. J’ai réalisé moi même la comptabilité avec l’aide de ce forum.
Merci d’avance pour vos retours.
Cordialement,
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Posté - 04 mai 2010 : 16:00:20
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Dans la liasse 2033 si vous avez habité de janvier a mars, la taxe d'habition est relative a votre jouissance des lieux, et n'était donc pas déductible.
Si 2008 était votre première année d'exploitation, la taxe professionelle n'était pas due pour 2008.
En revanche, elle est due pour 2009. Si on ne vous a pas trouvé, c'est que 'on' a déccouv ert que c'était votre résidence principale, ou que 'on' n'a pas fait suivre votre dossier, parce que normalement l'inscription en entreprise avec déclaration au CFE impot devrait déclancher la taxation a la taxe pro.
J'aurais tendance personellement a penser que vous ne risquez pas grand chose, car on (les impots)= savent que beaucoup de LMnP sont des 'amateurs', et si vous jouez de ce terme, on pensera que votre défaut de taxe pro ne vient pas de vous, et que l'on peut sans dooute vous absoudre.
Mais ce n'est que mon opinion, je ne suis ni juriste ni fiscaliste ni même conseiller en gestion de patriomoine, mais simple LMP qui a tout appris tout seul, le genre de personne .... dont il faut se méfier... |
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chicofun
Nouveau Membre
11 message(s) Statut:
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2
Posté - 04 mai 2010 : 17:29:59
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citation: Initialement posté par ribouldingue
Dans la liasse 2033 si vous avez habité de janvier a mars, la taxe d'habition est relative a votre jouissance des lieux, et n'était donc pas déductible.
Si 2008 était votre première année d'exploitation, la taxe professionelle n'était pas due pour 2008.
En revanche, elle est due pour 2009. Si on ne vous a pas trouvé, c'est que 'on' a déccouv ert que c'était votre résidence principale, ou que 'on' n'a pas fait suivre votre dossier, parce que normalement l'inscription en entreprise avec déclaration au CFE impot devrait déclancher la taxation a la taxe pro.
J'aurais tendance personellement a penser que vous ne risquez pas grand chose, car on (les impots)= savent que beaucoup de LMnP sont des 'amateurs', et si vous jouez de ce terme, on pensera que votre défaut de taxe pro ne vient pas de vous, et que l'on peut sans dooute vous absoudre.
Mais ce n'est que mon opinion, je ne suis ni juriste ni fiscaliste ni même conseiller en gestion de patriomoine, mais simple LMP qui a tout appris tout seul, le genre de personne .... dont il faut se méfier...
Merci pour votre retour. Est qu'il y a d'autres personnes qui auraient des opinions ou expériences à partager sur ce point ?
Pour Information, la date de dépôt de la BIC au CI est ce soir. et oui, je pense que la nuit va être longue, il me reste à comprendre le report des amortissement d'un exercice à l'autre.
Merci d'avances pour vos retours. |
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vivi75
Nouveau Membre
33 message(s) Statut:
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Posté - 04 mai 2010 : 18:04:52
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chicotun, avez-vous reçu votre tax habitation 2009 ? si oui, il faut que vous écrivez à votre centre impot pour leur signaler que votre location est permanant et vous n'y habitez plus du tout, comme ça "on" va vous suprimer le tax habitation et "on" va vous envoyer tax pro. Mais si vous ne faites pas cette déclaration, "on" va continuer à vous envoyer le tax habitation et ne vous envoyera jamais le tax pro. Comme dit Ribouldingue ( on "se méfie" de lui, mais on a besoin de lui tout le temps ici ) que vous ne pouvez pas déduir le tax habitation dans votre liasse, mais tax pro oui.
Corrigez-moi si j'ai fait des erreurs...... |
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chicofun
Nouveau Membre
11 message(s) Statut:
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4
Posté - 04 mai 2010 : 19:01:31
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citation: Initialement posté par vivi75
chicotun, avez-vous reçu votre tax habitation 2009 ? si oui, il faut que vous écrivez à votre centre impot pour leur signaler que votre location est permanant et vous n'y habitez plus du tout, comme ça "on" va vous suprimer le tax habitation et "on" va vous envoyer tax pro. Mais si vous ne faites pas cette déclaration, "on" va continuer à vous envoyer le tax habitation et ne vous envoyera jamais le tax pro. Comme dit Ribouldingue ( on "se méfie" de lui, mais on a besoin de lui tout le temps ici ) que vous ne pouvez pas déduir le tax habitation dans votre liasse, mais tax pro oui.
Corrigez-moi si j'ai fait des erreurs......
Merci pour votre retour,
En novembre 2008, j'ai effectué un changement d'adresse, en précisant les coordonnées de mon locataire pour que CI (particulier, et non entreprise) puisse envoyer la taxe d'habitation de mon appartement loué au locataire. De ce fait je n'ai plus payer la taxe habitation. Je n'ai fais aucune déclaration de la taxe professionnel au CI et je n'ai reçu aucun document du CI concernant cette taxe pro. Ce n'est qu'en lisant le forum que j'ai compris que je devrais normalement la payer, je me considère comme novice dans le domaine LMNP.
En plus avec la suppression de la taxe professionnel, je ne sais pas trop comment dégoupillé tout ça...
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chicofun
Nouveau Membre
11 message(s) Statut:
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Posté - 05 mai 2010 : 09:37:23
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Bonjour,
En relation, à ma boulette mise dans le topic Cf. ( http://www.universimmo.com/forum_un...PLY_ID=52194 ) Je pense qu'il ne m'ont pas envoyer la taxe professionnel, car j'ai coché la "néant" de la la feuille 2033-D et 2033-E de mon 1 er exercice (01/01/2008 au 31/12/2008 ). Pensez vous que ça à un rapport ? et est ce que c'est une autre boulette de ne avoir les pas remplis ? ( je vais m'appeler boulette_man si ça continu...) Pour mon 3 eme exercice, je commencerai à faire cette déclaration des le 01/01/2011 !!!!!!!!!! pour avoir une belle marge!
En tout cas, merci pour votre aide, car c'est loin d'être évident tout ça... car côté CI, j'ai souvent eu "faut prendre un comptable, je sais pas " comme réponse... Bref. merci encore.
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pepimmo
Contributeur débutant
68 message(s) Statut:
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Posté - 06 mai 2010 : 22:35:01
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Personnellement , en LMNP , je n'ai pas reçu de taxe pro les 2 premières années (je pense que cette exonération varie suivant les communes ). |
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chicofun
Nouveau Membre
11 message(s) Statut:
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Posté - 06 mai 2010 : 23:03:23
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Pour information, pour continuer dans la boulette, et de la top of the top boulette! Je me suis allé chez au CI, ils m'ont dis de leur rendre une 2033-C corrigé. Il ressorte ma déclaration, pour pouvoir associer la 2033-C corrigé, et la à ma grande surprise.. bah il n'avait de feuille 2033-C!!! Allez comprendre ! Moi qui avait vérifier le contenu plusieurs fois avant de déposer ma déclaration dans la boite aux lettres, mais bon c'est vrai que j'étais stressé, j'ai du me mélanger les pattes... car dans mon double de ma déclaration j'avais bien tous les documents !!
Le plus surprenant, c'est que ça ne les a pas dérangé de ne pas avoir ma feuille ...je comprend pas...
@+
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