| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
MARC2
Contributeur actif
105 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 05 mars 2012 : 09:47:05
|
Bonjour,
Un copropriétaire X a assigné au TGI un autre copropriétaire Y qui a constitué un avocat.
Un an plus tard, pour les besoins de la procédure, ce copropriétaire X a assigné également le syndicat ; notre syndic a pris le même avocat, et il y a eu jonction des deux assignations ; j'aimerais savoir comment se répartissent les frais d'avocat puisque cet avocat a travaillé pour deux clients en même temps ?
Merci
|
|
|
|
GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
1
Posté - 05 mars 2012 : 10:28:05
|
Cet avocat a 2 clients : le copropriétaire Y depuis 1 an, votre syndicat depuis peu. Il y aura donc 2 facturations, l'une pour Y l'autre pour votre syndicat.
Dans la mesure où les éléments avancés sont quasi les mêmes, il peut faire du 50/50.
|
Édité par - Gédehem le 05 mars 2012 10:29:40 |
|
|
|
 2
Posté - 05 mars 2012 : 10:28:25
|
c'est normalement à l'avocat de faire des factures séparées, l'une pour X l'autre pour SDC ; lui seul connait les sommes à répartir....  |
|
|
|
MARC2
Contributeur actif
105 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 05 mars 2012 : 13:03:05
|
Il semblerait que l'avocat n'ait fait qu'une seule facturation pour le syndicat des copropriétaires !
Notre petit syndicat (7 lots en province) se retrouve avec une facture d'avocat de 6500 € pour une procédure relativement simple (1 an et demi, 2 dépôts de concusions).
C'est compliqué car le syndic, le copropriétaire Y et l'avocat se connaissent très bien. |
|
|
|
GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 05 mars 2012 : 13:51:56
|
"Il semblerait que l'avocat n'ait fait qu'une seule facturation pour le syndicat des copropriétaires !"
Qu'en savez-vous ????
Chacun est facturé de son coté : avez vous connaissance des factures d'Y ?
Dans la mesure oĂą il y a 2 assignations, il y a 2 clients pour 2 affaires, seraient-elles sur le mĂŞme litige.
Quant à l'avocat, on 'travaille' généralement avec celui que l'on connait, c'est tout de même préférable !!
Ceci Ă©tant, rien n'empeche (CS) d'aller mettre son nez dans cette affaire, non seulement sur la facturation, mais surtout sur le litige : c'est cela le plus important.
Un jugement a été rendu ? Dans ce cas, si le demandeur X est débouté, il peut y avoir attribution de DI au syndicat.
Dans le cas contraire, c'est au syndicat de "payer" pour réparer.
|
|
|
|
5
Posté - 05 mars 2012 : 14:22:12
|
marc2 : "C'est compliqué car le syndic, le copropriétaire Y et l'avocat se connaissent très bien."
Le CS DOIT suivre de tels dossiers de très près et avoir copies de tous les échanges de courriers, conclusions, assignations, ......
6500 € pour un début me semble très excessif !!
L'avocat gère 2 dossiers, celui de copro Y qui ne regarde pas le SDC, et celui du SDC.
Que fait votre CS sur ce dossier ??
Quel est le titige entre X et Y, qui engagerai le SDC, c'est Ă dire les parties communes.
TOUS les copropriétaires sont concernés; le syndic a t'il rendu compte devant l'AG du suivi de ce dossier, c'est une obligation !!!
Juste pour info : laisser des dossiers sur des litiges ou le tribunal est saisi sans suivi du CS, est toujours périlleux.
Notre SDC ; Un simple conflit entre 2 voisins au sujet d'une cheminée mal construite et sans isolation thermique, chauffant le mur mitoyen, a conduit notre SDC a être condamné par le tribunal, suite à un rapport d'expert sur le conduit de cheminée non en cause ds cette hisoire mais partie commune pour l'expert, à 15 000 €; PLUS Les honoraires de l'avocat qui furent de 15 000 €. Le cheministe a été condamné à 30 000 €; 4 avocats dans l'histoire !!!!
Aucun sinistre a déploré; le total estimé des condamnations et frais pour toutes les 4 parties, environ 100 000 €. La cheminée en cause avait couté 2500 € !!!!
Attention Ă ce dossiers non suivis par le SDC et le CS !!!!
Un arrangement vaut toujours mieux qu'un mauvais proçès !!!!
|
|
|
|
filomat
Contributeur vétéran
1370 message(s)
Statut:
|
|
6
 Posté - 05 mars 2012 : 15:11:18
|
|
Je crois que la citation la plus courante est : "un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès" |
 |
|
 |
 |
 |
| Les copropriétaires se rebiffent ! |
|
 |
 |
 |
 |
|
|
|
|
7
Posté - 05 mars 2012 : 16:15:44
|
filomat : je parlais du dossier catastrophique et si mal géré par notre grand syndic et notre CS !!!
Pas de syndic ni de membres du CS visibles aux 2 premières visites de l'expert !!! expert qui a rendu un rapport de 200 pages pour 17 000 € !!! , en oubliant le RDC, et une mezzanine construite sans accord de l'AG.
Un arrangement lancé dès les premiers jours aurait évité ce si "mauvais proçès" !!! Je ne me suis pas trompé dans cette phrase !!!! |
|
|
|
MARC2
Contributeur actif
105 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 06 mars 2012 : 09:19:50
|
|
Combien coûte, en moyenne, une procédure d'annulation d'AG pour un petit syndicat en province ? |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Charges d'avocat 
