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 Sujet  |
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Salsa78
Nouveau Membre
France
10 message(s)
Statut:
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 Posté - 30 janv. 2014 : 10:45:54
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Bonjour,
Je fais de nouveau appel à vos lumières.
Dans une petite copropriété (8 copros), 5 d'entre eux peuvent-ils valablement imposer à l'un d'entre eux, habitant à l'un des étages supérieurs, de n'arroser ses plantes qu'avant 10 heures du matin au motif que si de l'eau coule, elle tombe sur la terrasse de celui qui vit au rez-de-chaussée?
Merci par avance de vos réponses. Cordialement,
Salsa78
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1
Posté - 30 janv. 2014 : 11:18:14
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parce que avant 10h elle ne tombera pas sur la terrasse... je plaisante bien sur....
sauf s'il est prévu quelque chose de cet ordre au RdC (ce serait surprenant, qu'il soit indiqué des heures d'arrosage  , ou l'interdiction d'avoir des plantes), il n'est pas possible de fixer une règle concernant les heures d'arrosage :
"Article 9
Chaque copropriétaire dispose des parties privatives comprises dans son lot ; il use et jouit librement des parties privatives et des parties communes sous la condition de ne porter atteinte ni aux droits des autres copropriétaires ni à la destination de l'immeuble."
certains seraient tentés d'utiliser les termes "sous la condition de ne porter atteinte ni aux droits des autres copropriétaires". Mais en l'espèce c'est impossible, car on est face à une conception architecturale d'origine.
deux solutions :
* l'entente et la compréhension mutuelle...
* la mise en place de gouttières de dérivation, car le phénomène est existant pour les arrosages mais également pour la pluie.
on retrouve les mêmes problèmes parfois avec les mégots...
PS : j'ai bien compris que les copros du dessous n'aiment pas recevoir de l'eau lorsqu'ils font la sieste sur leur terrasse... [:)] |
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Salsa78
Nouveau Membre
France
10 message(s)
Statut:
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 2
Posté - 30 janv. 2014 : 16:47:03
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Quand ils font la sieste, quand ils reçoivent du monde, quand ils mettent leur linge à sécher, etc, etc...
Même en faisant attention lors de l'arrosage, une fuite est toujours possible  .
Le RdC, lui, ne prévoit rien de particulier.
Effectivement, la solution gouttières de dérivation est intéressante  . Savez-vous à quel type d'entreprise il faut s'adresser pour faire faire un devis de cette solution?
Merci beaucoup pour votre réponse. |
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3
Posté - 30 janv. 2014 : 17:34:36
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un fabricant de gouttières, voir les pages jaunes... |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
Statut:
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4
Posté - 30 janv. 2014 : 19:46:43
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Salsa78, des gouttières extrudées en alu prépeint peuvent être très discrètes (couleur pierre par exemple). Que le CS choisisse ce qui lui convient à partir des formes et teintes trouvées sur le Web. L'entreprise s'en déduira.
Je peux vous en donner une par MP, son nom montre qu'elle applique l'aluminium à ces gouttières.
Cdlt. Louis92. |
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Interdiction d'arrosage de plantes après 10heures 
