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ISA
Nouveau Membre

36 message(s)
Statut: ISA est déconnecté

 21 Posté - 10 mars 2010 :  11:22:49  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour

Euh puis je me permettre une suggestion ?? ok je me le permet.

Je trouve cette liste super utile pour les ignards comme moi concernant l'urbanisme.

Maintenant que l'on sait ce que les sigles veulent dire ca serait pas mal que l'on sache pour beaucoup d'entre eux, a quoi ils servent (ex : le COS) ou où ils s'appliquent, lesquels sont obligatoires dans certain domaine (ex "bete" un PC pour une construction), où le demander (ex : mairie).... etc....

En gros faire un ptit (grand) tableau récapitulatif

Enfin moi je dis ca mais je dis rien ...






Emmanuel Wormser
Modérateur



14237 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 22 Posté - 10 mars 2010 :  11:32:34  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
mais si je vous dis que la SHON, par exemple, est prise en compte dans une trentaine de procédure distinctes -d'urbanisme, environnementales, fiscales, de la législation relevant du CCH, ....., vous comprendreze que la réalisation d'un tel tableau est ...KOLOSSALE !
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !

Édité par - Emmanuel Wormser le 10 mars 2010 11:33:36

ISA
Nouveau Membre

36 message(s)
Statut: ISA est déconnecté

Revenir en haut de la page 23 Posté - 10 mars 2010 :  11:48:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Emmanuel Wormser

mais si je vous dis que la SHON, par exemple, est prise en compte dans une trentaine de procédure distinctes -d'urbanisme, environnementales, fiscales, de la législation relevant du CCH, ....., vous comprendreze que la réalisation d'un tel tableau est ...KOLOSSALE !


.... mais tellement utile

Je suis consciente que c'est un énorme travail d'élaborer un tel tableau.

Le but de ma suggestion c'est non pas d'embrouiller encore plus le cerveau, là les textes les articles s'en chargent très bien, mais c'est de récapituler dans les grandes lignes sans entrer dans des détails ni dans les cas extremes, avec des mots simples, des phrases simples

ex pour la SHON

a quoi ca sert ?? est ce obligatoire oui/Non ?? où ou comment se le procurer ??

Rien qu'avec ces 3 colonnes par exemple ca permettrait de débrousailler pas mal de chose. Commencer dans un premier temps avec les sigles qui sont le plus fréquement entendu utilisé


Emmanuel Wormser
Modérateur



14237 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 24 Posté - 10 mars 2010 :  11:58:55  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
j'ai récemment présenté le "à quoi ça sert" dans une formation : 1h00... pour seulement lister les procédures qui la rendent obligatoire...

pour approfondir ce type de notion, mieux vaut visiter des sites spécialisés, à mon avis : un forum n'est pas une encyclopédie... mais ce n'est qu'un avis.

si vous voulez vous y coller , j'applaudirai des 2 mains... et des 2 pieds.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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ISA
Nouveau Membre

36 message(s)
Statut: ISA est déconnecté

Revenir en haut de la page 25 Posté - 10 mars 2010 :  12:08:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Emmanuel Wormser

j'ai récemment présenté le "à quoi ça sert" dans une formation : 1h00... pour seulement lister les procédures qui la rendent obligatoire...

pour approfondir ce type de notion, mieux vaut visiter des sites spécialisés, à mon avis : un forum n'est pas une encyclopédie... mais ce n'est qu'un avis.

si vous voulez vous y coller , j'applaudirai des 2 mains... et des 2 pieds.


Moi je veux bien m'y coller, le probleme c'est que je ne saurais pas le remplir .... bref.... c'était une suggestion qui "égoistement" aller pouvoir ME servir entre autre...
Oublions tout...

nefer
Modérateur

12114 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 26 Posté - 10 mars 2010 :  12:39:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il ne faut pas oublier que les intervenants sont des bénévoles......

ISA
Nouveau Membre

36 message(s)
Statut: ISA est déconnecté

Revenir en haut de la page 27 Posté - 10 mars 2010 :  13:25:41  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par nefer

Il ne faut pas oublier que les intervenants sont des bénévoles......


Comme dans n'importe quel autre forum... je suis bien placée pour le savoir pour avoir été administrateur.

Les intervenants comme moi en demande toujours plus sans rien vouloir payer Les critiques fusent contrairement aux remerciements et la gratitude "attendus".

Je ne sais pas depuis quand existe ce forum, mais il est déjà tres tres riche en informations SERIEUSES meme si certain modérateur (je ne cite personne) ont tendance à briser mes rêves

Emmanuel Wormser
Modérateur



14237 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 28 Posté - 10 mars 2010 :  13:54:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Numero6
Modérateur



France
2170 message(s)
Statut: Numero6 est déconnecté

Revenir en haut de la page 29 Posté - 24 mars 2010 :  15:13:15  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de Numero6
citation:
Initialement posté par Jean-Michel Lugherini

Une UF sans CC, ni POS/PLU, donc en RNU, mais soumis à ABF, qui doit faire l’objet d’une DP ou PA, avec constitution d’une ASL, après obtention d’un CU a et un CUb dont les SI ont confirmé qu’il n’y avait ni SHOB, ni SHON, déposée par un AI et bornée par un GE pour division en 3 lots nécessitant un DMPC va recevoir sur chacun des lots un PC pour un ICPE, un PCVD et une copro avec EDD. Un PdD va être sollicité concomitamment pour la ruine et une servitude de passage sera négociée avec la ZAC de la commune voisine s’il n’y a pas de DPU et si la SPANC et la APNE émettent un avis favorable.
La mairie veut faire une DUP brandissant le Curb et le Cenv ! Que faire ?
Ben voilà……..comme ça c’est plus clair avec la liste !
Hum ! je crois pas en avoir oublié !



Sisi -> C'était CQFD mais SGDG
Signature de Numero6 
Cordialement,
Numéro 6
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