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LA BOUTIQUE
La LETTRE PROFESSIONNELLE - No 192 -
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Cette parution de LA LETTRE D'INFORMATION DU PROFESSIONNEL IMMOBILIER, dont le sommaire est reproduit ci-dessous, peut être achetée au numéro.
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SOMMAIRE DE LA LETTRE - No 192 - du 7 au 20 janvier 2012
Tendances, expériences et nouveaux concepts :
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- UN LIVRE BLANC SUR L'INNOVATION DANS LE FINANCEMENT DE L'IMMOBILIER
- HABITAT ALTERNATIF OU PARTICIPATIF : UN DOSSIER POUR TOUT COMPRENDRE...
- LES INNOVATIONS ET EVOLUTIONS DE LA QUINZAINE
Toutes spécialités :
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- COUP DE POUCE TEMPORAIRE AUX TRAVAUX D'INSONORISATION PRES DES AERODROMES
- LE LOGEMENT DANS LA CAMPAGNE 2012 (SUITE) : LE CHIFFRAGE DES PROPOSITIONS A CE JOUR PAR L’INSTITUT MONTAIGNE
- D'ICI LA FIN DU MOIS DES MESURES EXTREMEMENT PUISSANTES POUR DOPER L'OFFRE DE LOGEMENT?
- MANIFESTATIONS A VENIR
- NOUVELLES MODALITES DE L'ACCES AUX INFORMATIONS CADASTRALES
Transactions immobilières :
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- REVISION DE L’ASSIETTE DES DROITS DE MUTATION SUR LES CESSIONS DE PARTS DE SOCIETES A PREPONDERANCE IMMOBILIERE
- TAXE BENEFICIANT AU SECTEUR AGRICOLE SUR LES TERRAINS DEVENUS CONSTRUCTIBLES : FIXATION DES FORMALITES DECLARATIVES DE LA TAXE
- POUR LEUR CONTESTATION, LE CONSEIL D’ETAT ASSIMILE LES PPRNP AUX DOCUMENTS D’URBANISME
- PERTE DU TRIPLE A : QUEL EFFET LES TAUX DU CREDIT IMMOBILIER ?
Transactions immobilières et Gestion locative :
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- L’IMMOBILIER EN 2012 ET APRES, SELON LES ECONOMISTES DU CREDIT AGRICOLE
- COMMENT L’EFFET RICHESSE DE LA HAUSSE DES PRIX DE L’IMMOBILIER SOUTIENT LA CONSOMMATION...
- LA GUERRE DU LOGEMENT MEUBLE DE COURTE DUREE A PARIS
- LES CHIFFRES DE LA QUINZAINE
Gestion locative :
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- BAUX COMMERCIAUX : L’ANNEXE ENVIRONNEMENTALE DEVIENT OBLIGATOIRE AU DESSUS DE 2.000 M2
- REVALORISATION DEROGATOIRE DES AIDES AU LOGEMENT DE 1% AU 1ER JANVIER 2012
- CONSEQUENCE DE LA NULLITE DE LA CLAUSE D'ADHESION A UNE ASSOCIATION DE COMMERÇANTS
- EFFETS DE LA REPRISE DES ENGAGEMENTS DES ASSOCIES PAR LA SOCIETE EN FORMATION
- LES REFERENCES FOURNIES DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE REEVALUATION DU LOYER ARTICLE 17C DOIVENT L’ETRE DE BONNE FOI...
- CONGE DU LOCATAIRE ET PREAVIS REDUIT : LE CONJOINT COTITULAIRE LEGAL DU BAIL COMPTE AUSSI !
- L'ICC FLAMBE A NOUVEAU ET ENTRAINE DOUCEMENT L'ILC ET L'ILAT
- L’IRL TOUJOURS SUR LA PENTE ASCENDANTE...
- NOUVELLE RETOUCHE A LA REPRISE D’UN LOGEMENT LOUE SUITE A CONSTAT D’ABANDON
- LOCATION D’UN LOGEMENT A UN MEMBRE DE LA FAMILLE : ATTENTION AU REDRESSEMENT FISCAL !
Gestion locative et copropriété :
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- TARIFS DE L’ELECTRICITE : LA CRE MET UNE FOIS DE PLUS LES PIEDS DANS LE PLAT
Copropriété :
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- FOURNITURE D’EAU ET COMPTAGE DIVISIONNAIRE : DU DANGER A METTRE SES ŒUFS DANS LE MEME PANIER...
- LES CHARGES DE COPROPRIETE SONT DE DEUX CATEGORIES, AYANT CHACUNE SON PRINCIPE DE REPARTITION.
- LA PLANCHE QUI RECOUVRE UN PUITS DANS UNE PARTIE PRIVATIVE EST-ELLE UNE PARTIE PRIVATIVE OU FAIT-ELLE PARTIE DU SOL, PARTIE COMMUNE ?
- OBLIGATION DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES QUI SUPPRIME DES WC COMMUNS
- LA VILLE DE CERGY MET EN PLACE DES FORMATIONS ET UN LIVRET-GUIDE POUR LES NOUVEAUX COPROPRIETAIRES
- LE SENAT REFUSE D’EXAMINER LA PROPOSITION DE LOI WARSMANN QUI COMPORTE (ENTRE AUTRES) LA LEGALISATION DES CREDITS COPROPRIETE
- COPROPRIETE SANS SYNDIC : QUI PEUT ETRE ADMINISTRATEUR PROVISOIRE ?
- COPROPRIETES DEGRADEES : L’ANRU EN FAIT AUSSI UNE PRIORITE
- VERS UN PLAN NATIONAL POUR LES COPROPRIETES ?
Gardiens et employés d'immeubles :
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- COTISATIONS SOCIALES : MODIFICATIONS DANS LE CALCUL DE LA REDUCTION FILLON
- ALSACE-MOSELLE : BAISSE DE LA COTISATION SUPPLEMENTAIRE MALADIE
- LICENCIEMENT POUR INSUFFISANCE PROFESSIONNELLE ET FAUTES ALLEGUEES
- UN CDD EST-IL CONCLU POUR SA DUREE DES SA SIGNATURE, MEME EN ABSENCE DE COMMENCEMENT D’EXECUTION ?
Bâtiment et techniques :
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- MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET DE DECORATION : DEPUIS LE 1ER JANVIER UNE ETIQUETTE OBLIGATOIRE POLLUANTS VOLATILS
- LES MOQUETTES ET TISSUS TENDUS NE SONT PAS COUVERTS PAR LA GARANTIE BIENNALE (NI CERTAINES PEINTURES ET MEME CERTAINS RAVALEMENTS...)
- NOUVELLE REGLEMENTATION POUR LA SECURITE INCENDIE DES IGH
Economies d'énergie et développement durable :
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- LE PLAN BATIMENT GRENELLE A UN NOUVEAU GROUPE DE TRAVAIL
- RETOUR DE LA COGENERATION DANS LA RENOVATION THERMIQUE DES BATIMENTS EXISTANTS
Aides et subventions :
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Retrouvez le Guide des aides de l'ANAH (édition de janvier 2012), la liste des Travaux recevables par l'ANAH, ainsi que le recensement complet des aides à l'habitat accordées par les organismes nationaux et les collectivités locales (conseils régionaux, généraux, communes,...) réalisé par la Fédération Habitat et Développement, en partenariat avec l'ANAH et le Club de l'amélioration de l'habitat.
Sélection de notre REVUE DE PRESSE de la quinzaine :
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Indices et chiffres-clés :
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Retrouvez tous les indices et chiffres-clés à jour des modifications les plus récentes : Indices INSEE du coût de la construction (ICC) et de référence des loyers (IRL) (Nouvel IRL et historique des valeurs de l'ancien indice), augmentation des baux loi de 1948, plafonds de loyers et de ressources Besson et Robien, droits d'enregistrement, honoraires des notaires, intérêt légal, salaires et charges sociales des gardiens et employés d'immeubles, etc. sur :
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