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 Sujet  |
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erse2
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 25 août 2006 : 15:32:23
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Bonjour,
Je viens de terminer la construction de mon garage .
Suite à l'utilisation d'un plan obsolète( cotes erronées ) la construction est 50cm + longue et 20 cm plus large que prévue .Ceci entraine un dépassement du cos de 3,5m2 .
La mairie vient de me retourner un avis de non conformité .
Vais je être obligé de détruire mon garage , quels sont les recours possibles?
Slts
Eric
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 25 août 2006 : 16:19:12
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Mais, l'augmentation de la surface du garage n'a pas créé de SHON !
Vous ne pouvez pas être en surdensité à cause d'un garage trop grand.
Quel sont les mots exacts de la mairie ?
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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erse2
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 28 août 2006 : 08:51:10
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Bonjour,
Je n'ai actuellement qu'un message de la mairie me signifant la non conformité pour non respect des dimensions . Au niveau SHON je n'ai aucune crainte par contre je dépasse avec cette erreur la surface constructible sur mon terrain .Mon inquiétude se situe à ce niveau .
Devrais je détruire ou puis - je espérer une dérogation.?
Je vous remercie pour votre réponse
Cordialement
Eric |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 28 août 2006 : 10:07:03
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Quelle règle du POS enfreignez vous, sachant que ce ne peut pas être le COS ?
Est-ce un problème d'emprise au sol que certains POS utilisent ?
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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erse2
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 28 août 2006 : 10:12:29
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Merci pour votre aide , je suis réellement novice en la matière.
Je dépasse l'emprise au sol .Dans mon cas le max est à 142,65 M2 et j'ai avec le nouveau garage 146,36 .
Pour l'emprise au sol dois je conpter la toiture ?
D'avance je vous remercie
Cordialement
Eric |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 28 août 2006 : 10:30:42
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Citation :
Initialement entré par erse2
Merci pour votre aide , je suis réellement novice en la matière.
Je dépasse l'emprise au sol .Dans mon cas le max est à 142,65 M2 et j'ai avec le nouveau garage 146,36 .
Pour l'emprise au sol dois je conpter la toiture ?
Le débord de toîture ?
Je dirais oui, mais je n'ai pas de jugement le confirmant.
Je pense que l'emprise au sol se vérifie sur un plan de masse. Et sur ce plan de masse, les débord de toîture apparaissent.
Si vous dépassez l'emprise au sol maximale, soit vous rachetez une parcelle de terrain contiguë (juste le m2 nécessaires), soit vous détruisez une partie de la construction.
Vous ne pourrez pas rester en l'état si l'administration vous poursuit.
Citation :
D'avance je vous remercie
Cordialement
Eric
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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erse2
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 28 août 2006 : 10:36:47
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Bonjour,
Il ne me sera pas possible de racheter une bande de terrain contigue.
Il ne me reste donc qu'à détruire puisque qu'apparement aucune dérogation ne puisse être admise .
Je reconnais de pas être en règle mais regrette qu'aucune tolérance ne soit accordée compte tenu que l'impact est négligeable .
Merci
Cordialement
Eric |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 28 août 2006 : 10:53:43
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Citation :
Initialement entré par erse2
Bonjour,
Il ne me sera pas possible de racheter une bande de terrain contigue.
Il ne me reste donc qu'à détruire puisque qu'apparement aucune dérogation ne puisse être admise .
Je reconnais de pas être en règle mais regrette qu'aucune tolérance ne soit accordée compte tenu que l'impact est négligeable .
Merci
Cordialement
Eric
Dans un cas comme celui-ci, c'est noir ou blanc.
Le gris n'est effectivement pas possible.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Dépassement COS
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