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 Sujet  |
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lhoste
Contributeur débutant
14 réponses |
 Posté - 02 janv. 2007 : 13:20:48
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Bonjour,
J’ai décidé d’ouvrir un nouveau topic pour bien axer la discussion sur la réglementation des dimensions des stationnements (notamment les boxes) à usage privatif afin de rendre plus lisible les réponses à ces questions.
J’ai bien noté que la norme NP 91-120 normalisé les dimension des places de parking boxable ou pas boxable :
-pour un boxe mur de chaque coté 2m60 mini de largue
-pour une place avec un seul mur d’un coté 2m50 mini de largue
-Pour une place sans mur 2m30 mini de largue
1) Que dit la norme pour la longueur mini ? Quel est la longueur mini pour un boxe ?
Lorsque j'ai acheté mon parking avec mon appartement j'ai demandé au promoteur de me vendre un boxe. Je n'ai pas choisi ma place de parking c'est le promoteur qui la fait en fonction des possibilités et je suppose des normes.
Seulement la largueur de mon boxe ne fait que 2m40 et la longueur de mon boxe ne fait seulement 4,50 m. Je ne peux pas fermer la porte de mon boxe lorsque je gare ma BMW de 4m60 de long alors que sur les plans les cotes sont 5m de long par 2m50 de largue.
2)Que dit la réglementation (norme NP 91-120) à ce sujet ?
3)Es ce que le promoteur m’a vendu un boxe sur une place de parking non boxable ?
Sur les plans de délimitation de ma places de parking que le promoteur m’a vendu les cotes sont 5m de long par 2m50 de largue.
4)Puis-je le mettre en demeure de placer la porte du boxe et de prolonger les cloisons du boxe à la limite de la longueur de ma place de parking ?
Ce que je trouve pas normal c'est que sur le plan la longueur de mon emplacement est de 5 m et que le promoteur a placé la porte du boxe à 4m50 .
5) Que dit aussi la norme au niveau de la largeur mini des circulations ?
6) Où puis-je consulter cette norme NP 91-120 gratuitement ?
7)Je vérifierai dans l'acte de vente et dans le RDC Ce qu'il y a de spécifié. Mais s'il n'y a rien de spécifié cela signifie que le promoteur m'aura vendu un boxe qui n'est pas au norme NF P91-120?
8)Es ce que la norme NF P91-120 est prise par défaut si rien n'est spécifié dans l'acte de vente au bien l'acte de vente doit spécifier en toutes lettres que la norme NF P91-120 n'est pas respecté dans cette vente?Dans quel sens interpréter un contrat de vente?
Merci de vos lumières
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lhoste |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 02 janv. 2007 : 18:59:02
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ETASPAK re merci; vos liens me permettent de confirmer ce que j'ai indiqué à lhoste dans un autre sujet à savoir :
< Il faut noter,que dans le cadre des marchés privés,ces normes non rendues d'application obligatoire ne sont applicables , notamment en cas de litige,que si elles ont été prévues dans le marché >
ce qui a été repris en 7)et 8) |
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lhoste
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 03 janv. 2007 : 13:53:10
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Merci de vos réponses
Mais si la norme AFNOR NF P 91-120 n’est pas rendu obligation sauf si elle est prévu dans le marché il y a bien des règles de bon sens qui protége le consommateur.
Un promoteur ne peut pas vendre un Boxe dont l’usage est destiné à stationné tous types de véhicule si on ne peut pas stationné tous type de véhicule ? Au temps me vendre une cave en me disant que c’est une boxe !!!
Que puis-je faire pour que le promoteur me place au moins la porte de mon boxe à la limite de ma place de parking ? Quel recours ?
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lhoste |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 03 janv. 2007 : 14:03:30
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Vous avez acheté un appartement et votre contrat de VEFA indiquait un certain nombre de données chiffrées : superficies entre autres, renvoi vers une certain nombre de normes, ainsi que des plans.
Qu'était-il spécifiquement indiqué concernant le box acquis conjointement au logement ? dimensions, numéro emplacement, plans ?
Si vos données sont justes Citation :
Je ne peux pas fermer la porte de mon boxe lorsque je gare ma BMW de 4m60 de long alors que sur les plans les cotes sont 5m de long par 2m50 de largue.
demandez le respect pur et simple du contrat signé en prenant soin de vérifier si les dimensions relevées sur plan (et dont le promoteur a du prendre bien soin d'indiquer que ces derniers n'avaient pas valeur contractuelle) sont reprises dans le corps du texte de votre contrat. |
Christophe
Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967 |
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lhoste
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 03 janv. 2007 : 14:36:18
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Les données contenues dans le contrat de VEFA sont :
N° de lot . J’ai acheté 3 lots (appart+ box+ cave). Je vérifierai si les cotes du lot box sont repris dans le corps du texte mais ce qui est sur c’est qu’au niveau contrat il y a des quantièmes associés liés aux lots parking et que ces quantièmes varient en fonction des superficies des parkings. Donc je suppose qu’ils se sont basés sur des cotes contractuelles pour calculer ça.
J’ai signé contractuellement des plans cotés indiquant la position de ma place de parking avec la mention box.
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lhoste |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
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chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 03 janv. 2007 : 14:58:47
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Il serait temps que les pouvoirs publics définissent une obligation de dimensions minimales à respecter pour les places de parking, publics ou privés.
La situation actuelle, anarchique, est intolérable. |
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lhoste
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 03 janv. 2007 : 16:39:23
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| connaissez vous des bons avocats pas trop chére ? |
lhoste |
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knarf
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 04 janv. 2007 : 15:47:52
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MESSAGE DEPLACE...
Je déplace ici ces messages, plus en ligne avec le thème...
Par contre, je suis aussi à la recherche des normes nfp 91120 pour la largeur minimale des accès.
Mon immeuble comporte une sortie à angle droit, et il est extrêment difficile de sortir car on ne peut pas prendre le virage de façon assez large pour tourner. Même avec de longues et subtiles manoeuvres c'est très risqué pour nos carosseries...
Regardez un peu cette photo suffisamment explicite !!!  
Je vous remercie pour vos précieuses informations
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knarf
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 04 janv. 2007 : 15:51:15
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Citation :
Initialement entré par ETASPAK
Knarf, voyez ce lien :
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=48289
Merci ESTAPAK... Effectivement en consultant le lien... il faut payer pour avoir une info d'une norme générale 
J'ai bien noté qu'il n'y avait pas d'obligation, mais on pourrait trouver des usages ou des habitudes de construction par exemple ?
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Edité par - knarf le 04 janv. 2007 15:55:58 |
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knarf
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 04 janv. 2007 : 15:53:58
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Citation :
Initialement entré par jean not
Je vois une voiture sortir en biais d'un garage.
Une seule question : Etes vous seul à souffrir pour sortir du garage au cas où votre parking serait le 1er à droite en entrant,
ou bien, est ce que tous les résidents ayant un parking dans le sous sol peinent comme vous à sortir.
Est ce un problème général de sortie de parking de la copropriété et si oui est ce que d'autres se plaignent ?
Si oui, propositions à faire en AG ?
Bonsoir Jean not,
Tous les résidents ont le même problème.
La sortie est à angle droit et le virage ne permet pas de le prendre assez large (poteaux sur le côté droit) pour pouvoir se présenter face à la sortie.
De plus, comme on peut l'apercevoir, il y a un mur à droite en sortant et sa continuité à l'intérieur du sous-sol. De ce fait, il n'est pas non plus possible de s'avancer un peu au delà de l'ouverture, pour ensuite reculer et se positionner en face de la sortie.
On peut dire que les seuls qui ne se plaignent pas seraient les conducteurs de Fiat 500...
Le problème a été évoqué en AG (l'immeuble a un an). La question reste qui va payer les éventuels aménagements : s'il y a des normes ou des règles ou prescriptions habituelles non respectées lors de la construction, alors se serait au constructeur de modifier cette entrée/sortie de garage.
Donc c'est pour celà que je cherche des infos sur ces règles et usages. Ou tout au moins, qu'en est-il des normes publiques, car si le constructeur a manifestement construit une voie trop étroite par rapport aux normes, alors on peut avoir des billes contre lui.
Comme toujours, l'adage un dessin vaut mieux que des mots devrait encore se vérifier aujourd'hui...
Ci dessous le plan de notre garage avec sa sortie.
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Edité par - knarf le 04 janv. 2007 15:59:26 |
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Dominique76
Contributeur vétéran
197 réponses |
Posté - 05 janv. 2007 : 12:42:06
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Bonjour,
La norme prévoit une largeur minimum dans les circulations hors zone de stationnement de 2.80m mini.
Si une place de parking, un box ou une circulation est impropre à sa destination, le promoteur (le syndicat?) peut mettre en cause l'architecte auteur du projet. Ce dernier doit avoir une assurance professionnelle pour faire face à ses erreurs de conception.
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Cordialement
Dominique |
Edité par - Dominique76 le 05 janv. 2007 12:43:01 |
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lhoste
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 05 janv. 2007 : 14:04:19
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Es ce que cette norme de 2.80m mini hors zone de stationnement est obligatoirement applicable ?
J’ai lu dans le guide du constructeur que ces largueurs de circulation deviennent dans les zones de stationnement :
7m si les places sont en bataille
5m si les places sont en épie
Mais je ne sais pas si la loi rend la norme obligatoire ? Je ne pense pas car chez moi c n’est pas respecté.
Comment prouver que les places de parking ou boxs sont impropres à sa destination ?
On peut me tenir le raisonnement suivant :
Je vous est vendu un box pour FIAT 500 qui est une voiture donc votre box répond bien à l’utilisation que vous voulez en faire c’est à dire stationner une voiture.
Je peux rétorquer mais j’aimerai garer tout type de voiture.
Ce que je trouve absurde c’est qu’il existe une norme nfp 91120 pour les stationnements privés et une autre norme nfp 91100 pour les stationnements public . L’une est obligatoire et pas l’autre sur certain point.
S’il existe une norme au temps la rendre obligatoire ou au moins obliger les vendeurs à mettre dans leur contrat en grosses lettres « parking ne respectant pas la norme nfp 91120 » !!!
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lhoste |
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Dominique76
Contributeur vétéran
197 réponses |
Posté - 05 janv. 2007 : 14:47:06
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| Faites venir le promoteur et l'architecte avec leurs plus grosses voitures personnelles et demandez leur de circuler et de stationner dans votre parking. |
Cordialement
Dominique |
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knarf
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 05 janv. 2007 : 18:51:38
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Citation :
Initialement entré par Dominique76
Faites venir le promoteur et l'architecte avec leurs plus grosses voitures personnelles et demandez leur de circuler et de stationner dans votre parking.
Merci Dominique, mais nous l'avons demandé... et ils se sont bien gardés de venir avec !!!
Pour les 2.80m, ici la sortie est de 2.65 m.
On suppose, en regardant le plan, que le promoteur a gagné une place (n°56). Du coup, impossible de tourner à gauche pour sortir sans effectuer une manoeuvre au risque d'accrocher le mur de soutien ou frotter l'avant de sa voiture contre le mur ou le portail.
Ces 2.80m sont "obligatoires" ou bien fortement recommandés ?
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
Posté - 05 janv. 2007 : 21:00:18
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Knarf
Au vu du plan du sous sol relatif à la sortie du parking, je m'aperçois des difficults que vous pouvez rencontrer.
Comme tout le monde se rejette la faute (promoteur, architecte et assureur), une petite question me trotte dans la tête : votre parking est il doté d'une aire de retournement et si oui, voir l'échange avec la place n°56 avec toutes les procédures en découlant |
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knarf
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 05 janv. 2007 : 22:23:36
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Jean not,
non, pas d'aire de retournement, juste des accès aux différentes places, comme on le voit après kes place 54 ou 45.
Au début, quand il n'y avait personne sur la place n°1 nous y allions en marche arrière pour pouvoir se positionner face à la rampe de sortie.
Mais depuis, le résident occupe - à juste titre - son parking.
C'est pourquoi, s'il y une norme ou un minimum qu'un professionnel de la construction ne pouvait ignorer, cette information nous serait très utile pour le forcer à réparer.
Après, se posera la question du comment... Et ça pourra faire l'objet d'un autre thème : comment enlever un mur de soutènement sans que les 5 étages au dessus ne s'effondrent... |
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
Posté - 10 janv. 2007 : 14:01:57
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Knarf,
Ne connaissant pas la configuration des lieux de votre parking, auriez vous la possibilité de creuser sous le passage de sortie du parking à l'extrémité du passage conduisant aux parkings 50 et 51, voire 41 et 42, voire autre possibilité en remplacement du n°56.
Autiez vous la possibilité de mettre la partie restante du parking pour une meilleure analyse. |
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
Posté - 10 janv. 2007 : 14:03:57
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Knarf,
Ne connaissant pas la configuration des lieux de votre parking, auriez vous la possibilité de creuser sous le passage de sortie du parking à l'extrémité du passage conduisant aux parkings 50 et 51, voire 41 et 42, voire autre possibilité en remplacement du n°56.
Auriez vous la possibilité de mettre la partie restante du parking pour une meilleure analyse. |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 10 janv. 2007 : 17:05:26
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bonjour
dans l'axe de la circulation entre 50 et 51, il y a environ 1.25 max de hauteur sous la rampe. un peu court... |
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Norme des dimensions des parkings (boxe)
Forum fermé
