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barney
Contributeur débutant



79 message(s)
Statut: barney est déconnecté

Posté - 03 mai 2022 :  10:55:16  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Le CS a alerté le syndic sur la pose à l'extérieur de l'immeuble d'une boite à clé sans autorisation et sans pouvoir identifier son propriétaire.
Le syndic a répondu qu'il allait écrire aux copropriétaires en laissant 8 jours pour se manifester et qu'ensuite il ferait procéder à l'enlèvement de la boite à clés.
Mais cela fait plus d' un mois et aucune lettre n'a été adressée.

Notre AG a lieu le lundi 9 mai. Le rapport écrit du CS joint à la convocation a mentionné la pose de cette boite à clés sans autorisation mais il n'y a aucune résolution.
Peut-on profiter de l'AG pour inscrire en "divers" que cette boite va être enlevée si personne ne se manifeste ?


nefer
Modérateur

14271 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

 1 Posté - 03 mai 2022 :  10:58:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
à lire vos différents messages postés sur le forum , il semblerait que votre nouveau syndic ne soit pas plus efficace que l'ancien...

vous pourriez en urgence poser une affiche au dessus de cette boîte en indiquant: "merci de contacter en urgence le syndic au...."

rambouillet
Pilier de forums

17726 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 03 mai 2022 :  11:12:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
regardez aussi sur les sites de location bien connues, si un appartement n'est pas mis à louer de façon touristique, vous trouverez peut-être le copro concerné ....

Copropriétaire33
Contributeur senior

France
938 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 03 mai 2022 :  21:18:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

En effet, la boîte à clef est une des caractéristique d’un appartement touristique.

Un mot dans l’ascenseur ? Un courrier sous chaque porte ?
Signature de Copropriétaire33 
Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !

quelboulot
Modérateur

3729 message(s)
Statut: quelboulot est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 03 mai 2022 :  21:55:52  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Boite a clé fixée sur une partie commune sans autorisation : à enlever sans délai !
Le propriétaire se fera bien vite connaitre

Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

rambouillet
Pilier de forums

17726 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 04 mai 2022 :  07:27:50  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
pas facile à enlever .....

et comme il y a des clés d'appartement à l'intérieur, il vaut mieux prendre des précautions liminaires avant d'agir en force ....

Copropriétaire33
Contributeur senior

France
938 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 04 mai 2022 :  08:16:24  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Je suis d’accord, et même si ce copropriétaire viole l’article 25, il n’est pas possible d’agir sans une ordonnance.

Signature de Copropriétaire33 
Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !

Édité par - Copropriétaire33 le 04 mai 2022 08:16:50

goutelette
Contributeur vétéran

1765 message(s)
Statut: goutelette est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 04 mai 2022 :  08:46:07  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il doit être possible d'interroger au moins un occupant par étage sur les vas et viens de leurs voisins.
Des personnes différentes chargées de valises, cela fait du bruit.
C'est vrai que de plus en plus, sous prétexte de discrétion, chacun ferme sa porte et indifférent de ses voisins de palier.
D'autre part cela peut être aussi une entreprise de maintenance: Ascenseur - Ménage ou autres suivant les besoins de l' immeuble.
Cordialement
Signature de goutelette 
Goutelette

nefer
Modérateur

14271 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 04 mai 2022 :  09:05:41  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par goutelette


D'autre part cela peut être aussi une entreprise de maintenance: Ascenseur -


surement pas

le dispositif pour les entreprises de maintenance d'ascenseur est normalisé et encastré dans le mur!

rambouillet
Pilier de forums

17726 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 04 mai 2022 :  09:53:12  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
je confirme les propos de nefer : il perce un trou d'environ 10 cm dans un mur avec un foret diamant et en général, un courrier est échangé au préalable avec le syndic.

FBO
Contributeur senior



France
612 message(s)
Statut: FBO est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 Posté - 08 mai 2022 :  11:33:29  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
nefer et rambouillet : non pas forcément.
il peut y avoir l'ascensoriste, la maintenance chaufferie, maintenance portail, ...

et les boites à clés sont plus souvent utilisées que ce qu'on faisait avant à savoir encastrer la clé.

pachachon
Contributeur actif

464 message(s)
Statut: pachachon est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 04 oct. 2022 :  14:19:40  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
J'arrive un peu tard mais Barney précise que :
la pose à l'extérieur de l'immeuble d'une boite à clé.
Sur la voix publique ? (ca arrive :)
Donc en dehors de la copropriété.

Ce n'est pas obligatoirement de la location touristique. Ça peut etre de l'échange d'appartement.
C'est parfaitement légal et illégal de le faire interdire dans le RDC car ca reviendrait a interdire tout résident de recevoir qui il veut.

Pour la location touristique, il faut savoir ce que précise le RDC.
Pour la résidence principale, on peut légalement louer 120 jours par an.

En l'espèce, je ne vois rien dans le post de Barney qui mentionne une quelleconque nuisance puisqu'ils sont incapables de dire qui est concernée.
On sait très bien identifier les loueurs générant des nuisances.
Cette clé peut même appartenir a quelqu'un qui loue dans l'immeuble en face.
 
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