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alain60
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 14 nov. 2005 :  17:08:10  Voir le profil
bonjour,
en tant que locataire , ma proprietaire me reclame la TEOM, son logement se trouvant a la meme adresse que moi , sur l'avis d'imposition (fonciers) il n'y a qu'une seule somme d'indiquee, mon logement etant plus petit que le sien ,y a t'il un prorata , est-ce que la surface habitable du logement joue un role pour cette taxe.
en vous remerçiant.
cordialement
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double12
Contributeur senior

67 réponses

Posté - 14 nov. 2005 :  19:45:56  Voir le profil
S'il n'y a qu'une somme sur l'avis c'est qu'il n'y a qu'un lot....
Je vous conseille de lui demandé un prorata en fonction des surfaces.
Même si ce n'est pas la panacée, cela vous permettra de régler ce que vous êtes sensé devoir.
Si elle n'accepte pas posez lui la question de savoir pourquoi votre appartement n'apparait pas sur l'avis d'imposition.....
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alain60
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 14 nov. 2005 :  19:57:33  Voir le profil
merci beaucoup
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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 14 nov. 2005 :  20:28:41  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
Alain60,

Ce que vous devez payer vous ne le saurez que quand vous aurez reçu votre avis TH.

En effet la base est celle mentionnée à base brute d'imposition.

Vousdiviserez ce montant par deux et le résultat vous le multiplierez par le taux de la TEOM inscrit sur l'avis de TF de votre proprio.

Tout le reste c'est de la roupie de salsenet (en phonétique dans le texte).

Même Pierre Marie n'a rien eu à redire, c'est pour vous dire....









Ancien contributeur non pour autant émérite.
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alain60
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 15 nov. 2005 :  15:15:24  Voir le profil
bonjour,
ayant suivi vos conseils et vos exemples de calcul, j'ai tout bon.
encore MERCI
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