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 construction en limite de deux zones du POS
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pierrearricot
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 24 août 2006 :  18:24:35  Voir le profil
Bonjour,

Je souhaiterais avoir des informations
sur les possibilités de construction
en limite de deux zones du POS.

Je souhaite construire sur une parcelle située sur
deux zones (NB et NC du POS), la limite n'étant pas très lisible,
quelle est la règlementation appliquable dans ce cas ?
(la maison se situe aussi sur les deux zones)

Merci.
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phil17
Contributeur débutant

18 réponses

Posté - 24 août 2006 :  19:52:57  Voir le profil
La tradition veut qu'on prenne l'axe du trait pour l'application du pos sur le relevé.
Attention à ce que le bâtiment soit bien situé sur le plan cadastral, il y a souvent des erreurs.

pierre17
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 24 août 2006 :  20:33:27  Voir le profil
Il n'y a pas de réglementation pour déterminer comment appliquer sur le terrain la limite de zone.

En cas de conflit ou dans les cas très délicat, on peut demander à un géomètre de la reporter sur le terrain.

Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL


Edité par - Laurent CAMPEDEL le 25 août 2006 11:05:21
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 25 août 2006 :  10:47:27  Voir le profil
Citation :
(la maison se situe aussi sur les deux zones)

Une chose est sûre : si l'une des zones est inconstructible (NC ?), votre projet est à revoir !
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