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certaines constructions sont sujettes à cette notions !
y'a t'il un notion de distance ?
Ce n'est pas mon cas ,mais ca doit bien exister quelque part en france !
un proprietaire desire installer un chauffage solaire sur son toit,sa maison est en pleine montagne et se situe à 2 km du seul point de visibilité,on dira que sa maison est au milieu de son terrain et que celui ci fait 4 km de diametre (il est tout rond ,comme son proprietaire d'ailleurs !!!)son service instructeur lui dira quoi si il habite sur le mont blanc ,que c'est peut etre consideré comme "monument historique naturel" (ben oui ,c'est tout nouveau,c'est sorti cette nuit !)?
cet article L621-30-1 du code du patrimoine éclaire t il votre lanterne ?
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
cet article L621-30-1 du code du patrimoine éclaire t il votre lanterne ?
reponse ;ben le mec continura à se chauffer au fioul lourd ,produit ecologique et naturel car tiré des forets de y'a tres longtemps!!!y'a pu'ka attendre quelques millions d'années et hop c'est reparti pour une nouvelle gabgie,on ressemblera peut-etre à "Monsieur Spock",dommage on sera plus la pour voir ca!
certaines constructions sont sujettes à cette notions !
Je n'ai pas encore lu de règles d'urbanisme employant cet argument.
Citation : y'a t'il un notion de distance ?
Non.
Citation : Ce n'est pas mon cas ,mais ca doit bien exister quelque part en france !
un proprietaire desire installer un chauffage solaire sur son toit,sa maison est en pleine montagne et se situe à 2 km du seul point de visibilité,on dira que sa maison est au milieu de son terrain et que celui ci fait 4 km de diametre (il est tout rond ,comme son proprietaire d'ailleurs !!!)son service instructeur lui dira quoi si il habite sur le mont blanc ,que c'est peut etre consideré comme "monument historique naturel" (ben oui ,c'est tout nouveau,c'est sorti cette nuit !)?
L'unité d'un village vu de loin, c'est à dire de la montagne d'en face, se fait essentiellement par la vision de ses toitures.
Si chaque maison du village a un de ses pans de toit noir à cause des capteurs solaires, et l'autre moitier rouge à cause des tuiles, ça va être magnifique !
Dans nombres de ces villages, ont tolère à peine quelques fenêtres de toit...
J'ai vu à Marrakech ce que donne une zone pavillonnaire avec chaqu'un son capteur solaire sur le toit terrasse. Ben je peux vous assurer d'une chose : c'est clairement laid. Et encore eux n'ont-ils besoin que d'un gros m2 decapteur pour produire toute leur eau chaude.
Quant à l'eau chaude en France, elle est majoritairement produite au nucléraire.
notion de visibilité depuis la voie publique !
Forum fermé
Posté - 01 déc. 2007 : 09:55:35
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
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