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 Sujet  |
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alex10
Contributeur actif
28 réponses |
 Posté - 02 mai 2009 : 20:49:31
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Bonsoir
Mon propriétaire m'assigne au tribunal par le biais d'un huissier, qui ne m'a pas envoyé les pièces jointes à cette assignation.
Or, la liste de ces pièces est bel et bien mentionnée en dernière page de cette assignation.
Est-ce que l'huissier a le droit de ne pas m'envoyer ces pièces?
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Edité par - alex10 le 02 mai 2009 20:51:38 |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 09:27:13
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Citation :
Initialement posté par alex10
Bonsoir
Mon propriétaire m'assigne au tribunal par le biais d'un huissier, qui ne m'a pas envoyé les pièces jointes à cette assignation.
Or, la liste de ces pièces est bel et bien mentionnée en dernière page de cette assignation.
Est-ce que l'huissier a le droit de ne pas m'envoyer ces pièces?
Ce n'est pas un pb, ni une cause de nullité. Lors de l'audience, vous dites simplement au juge que vous n'avez pas les pièces jointes annoncées par l'assignation. Et que vous voulez un délai pour les étudier. Vous demandez simplement un renvoi. Le juge vous l'accordera et vous donnera une date ultérieure d'audience. Généralement dans deux ou trois mois. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
Edité par - LeNabot le 03 mai 2009 09:28:09 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 12:47:00
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| En effet votre bailleur aurait du, ou peut encore, mais cela n'annule pas la procédure. L'huissier a certainement envoyé ce qu'on lui a donné, il ne peut pas inventer. |
Festina lente |
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alex10
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 16:06:03
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Merci de vos conseils.
Je sais que la procédure ne sera pas annulée,
mais je les veux car il y a entre autre les notes de charges réclamées vainement par plusieurs LRAR.
Pour une fois que je peux les voir…
je veux pas utiliser un "défaut de procédure" pour obtenir report d'audience.
L'huissier n'est-il pas tenu de posséder une copie des pièces qui figurent dans une assignation qu'il a rédigé lui-même?
Si je les lui réclame: dans ce cas:
Est-ce qu'elles me reviennent de droit vu qu'elles font partie intégrale de l'assignation?
Ou bien je dépends de sa bonne volonté pour me les envoyer?
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Edité par - alex10 le 03 mai 2009 16:10:09 |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 16:18:29
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Citation :
Initialement posté par alex10
L'huissier n'est-il pas tenu de posséder une copie des pièces qui figurent dans une assignation qu'il a rédigé lui-même?
Je répète : l'huissier communique ce que le demandeur lui a fourni. Si le demandeur ne lui founi rien, on ne peut pas inventer. L'huissier n'est pas partie au procès. Vous devez en audience annoncer que vous n'avez pas les documents et demander un renvoi. Si lors de ce renvoi, vous n'avez pas les pièces annoncés, le juge d'instance en tiendra compte, ou prononcera une injonction pour que le demandeur à l'instance les produise. A ce stade de la procédure, la mission de l'huissier est terminée et c'est à vous de formuler ces remarques lors de l'audience. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 16:42:50
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puisque la liste des pièces annoncées est inscrite mais que celles ci ne sont pas jointes , vous devriez faire un courrier en RAR à la partie adverse pour l'informer et la mettre en demeure de vous les communiquer!
acr signalement tardivement cette absence de pièces risque de ne pas être apprécié par le magistrat |
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alex10
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 17:01:36
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Citation :
Initialement posté par LeNabot
Je répète : l'huissier communique ce que le demandeur lui a fourni. Si le demandeur ne lui founi rien, on ne peut pas inventer. L'huissier n'est pas partie au procès. Vous devez en audience annoncer que vous n'avez pas les documents et demander un renvoi. Si lors de ce renvoi, vous n'avez pas les pièces annoncés, le juge d'instance en tiendra compte, ou prononcera une injonction pour que le demandeur à l'instance les produise. A ce stade de la procédure, la mission de l'huissier est terminée et c'est à vous de formuler ces remarques lors de l'audience.
OK compris pour l'huissier merci.
Je réitère: je ne veux pas obtenir un report d'audience.
Donc qui d'autre en dehors du proprio peut les posséder?
Le T.I (greffe)? La Mairie?
Je parle de la mairie car au moment du passage de l'huissier, je n'étais pas chez moi et quand j'ai posté à ce sujet, on m'a dit que je pouvais également aller chercher une copie de l'assignation à la mairie.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 17:19:00
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Citation :
Initialement posté par alex10
Citation :
Initialement posté par LeNabot
Je répète : l'huissier communique ce que le demandeur lui a fourni. Si le demandeur ne lui founi rien, on ne peut pas inventer. L'huissier n'est pas partie au procès. Vous devez en audience annoncer que vous n'avez pas les documents et demander un renvoi. Si lors de ce renvoi, vous n'avez pas les pièces annoncés, le juge d'instance en tiendra compte, ou prononcera une injonction pour que le demandeur à l'instance les produise. A ce stade de la procédure, la mission de l'huissier est terminée et c'est à vous de formuler ces remarques lors de l'audience.
OK compris pour l'huissier merci.
Je réitère: je ne veux pas obtenir un report d'audience.
Donc qui d'autre en dehors du proprio peut les posséder?
Le T.I (greffe)? La Mairie?
Je parle de la mairie car au moment du passage de l'huissier, je n'étais pas chez moi et quand j'ai posté à ce sujet, on m'a dit que je pouvais également aller chercher une copie de l'assignation à la mairie.
il y a un certain temps que l'acte d'huissier n'est plus déposé en mairie....mais à l'étude de l'huissier
y êtes vous allé???????? |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 17:30:43
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Citation :
Initialement posté par alex10
Je parle de la mairie car au moment du passage de l'huissier, je n'étais pas chez moi et quand j'ai posté à ce sujet, on m'a dit que je pouvais également aller chercher une copie de l'assignation à la mairie.
Certainement pas en mairie. Mais à l'étude de l'huissier. Si vous lisez ce que l'on vous a laissé, c'est clairement indiqué dans l'avis de passage de l'huissier. Encore faudrait-il tout lire. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 17:30:51
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Alex10, vosu avez jusque ici sous-entendu que vous aviez RECU l'assignation.
Si vous n'avez recu QUE l'avis de passage.... que vous dire... d'abord de le LIRE, car TOUT EST ECRIT DESSUS..... |
Festina lente |
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alex10
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 17:31:36
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Citation :
Initialement posté par nefer
il y a un certain temps que l'acte d'huissier n'est plus déposé en mairie....mais à l'étude de l'huissier
y êtes vous allé????????
Merci je ne savais pas pour la mairie.
Non, j'ai pas été, j'ai eu la copie autrement. L'avis de passage est tombé quand je m'absentais (une semaine) et quand je voulais aller lundi matin à la mairie (j'ai pensé que la mairie possédait la copie), le facteur est passé et m'a déposé l'assignation par courrier simple de la part de l'huissier.
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alex10
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 17:43:38
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Citation :
Initialement posté par nefer
puisque la liste des pièces annoncées est inscrite mais que celles ci ne sont pas jointes , vous devriez faire un courrier en RAR à la partie adverse pour l'informer et la mettre en demeure de vous les communiquer!
acr signalement tardivement cette absence de pièces risque de ne pas être apprécié par le magistrat
Mais si je fais cela, ça risque de reporter l'audience, chose que je ne veux pas. |
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alex10
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 17:44:38
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Citation :
Initialement posté par ribouldingue
Alex10, vosu avez jusque ici sous-entendu que vous aviez RECU l'assignation.
Si vous n'avez recu QUE l'avis de passage.... que vous dire... d'abord de le LIRE, car TOUT EST ECRIT DESSUS.....
Au début, je n'avais que l'avis de passage puis, l'assignation par envoi simple de la part de l'huissier, comme j'explique plus haut. |
Edité par - alex10 le 03 mai 2009 17:47:18 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 18:11:14
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Et il est écrit que vous n'avez rien à faire... Ca m'étonnerait....
Avez-vous LU l'avis de passage? Ca peut servir, de lire, vous savez, parfois.... |
Festina lente |
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alex10
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 18:20:45
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Citation :
Initialement posté par ribouldingue
Et il est écrit que vous n'avez rien à faire... Ca m'étonnerait....
Avez-vous LU l'avis de passage? Ca peut servir, de lire, vous savez, parfois....
Oui, il est écrit sur l'avis de passage que la copie de l'acte est déposée en l'étude de l'huissier. Mais puisqu'il me l'a envoyé par la suite en envoi simple et puisque vous dites plus haut qu'il ne peut pas m'envoyer les pièces si elles ne sont pas jointes à l'assigniation, je dois m'orienter vers une autre source pour me les procurer.
- Les réclamer à la partie adversse risque de reporter l'audience donc, c'est exclu
- qui d'autre? Le TI (greffe)? |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 18:53:15
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alex10:
si vous faisiez un effort pour lire les messages....
par la poste vous avez reçu la copie de l'assignation
mais l'acte en original avec les pièces jointes est déposée à l'étude de l'huissier
donc si vous n'y allez pas...vous ne pourrez pas prétendre ne pas les avoir reçus! |
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alex10
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 19:52:08
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Citation :
Initialement posté par nefer
alex10:
si vous faisiez un effort pour lire les messages....
par la poste vous avez reçu la copie de l'assignation
mais l'acte en original avec les pièces jointes est déposée à l'étude de l'huissier
donc si vous n'y allez pas...vous ne pourrez pas prétendre ne pas les avoir reçus!
En effet, c'est l'huissier qui m'a envoyé certes, l'assignation par la suite via la poste (envoi simple) mais pourquoi il omettrait les pièces jointes, s'il les avait? C'est ça que je ne comprends pas.
J'ai bien compris qu'il fallait aller retirer l'acte original lui-même chez l'huissier, mais cela n'est pas sûr pour autant que les pièces jointes y sont, d'après vos postes plus haut, il ne peut pas envoyer ce qu'il n'a pas.
Donc retour à la case de départ: qui d'autre?
SVP répondez si TI (greffe) est susceptible de les avoir.
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 20:00:06
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Citation :
Initialement posté par alex10
Donc retour à la case de départ: qui d'autre?
SVP répondez si TI (greffe) est susceptible de les avoir.
Le greffe n'aura rien et ce n'est pas son problème. Vous tournez en rond avec vos questions. Vous devez aller chez l'huissier pour chercher l'original de l'assignation et point barre. Si les pièces manquent vous faites la remarque à l'huissier. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
Edité par - LeNabot le 03 mai 2009 20:06:45 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 21:09:02
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Combein ede fois va t'il falloir vous expliquer que:
1/ On lit le courrier qui vous est adressé
2/ On va chercher l'original avant de critiquer la copie...
Vous êtes très très long à la comprenette.... |
Festina lente |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 03 mai 2009 : 21:43:24
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| et au fait c'est quoi le motif de l'assignation ??? |
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alex10
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 06 mai 2009 : 13:14:11
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Citation :
Initialement posté par ribouldingue
Combein ede fois va t'il falloir vous expliquer que:
1/ On lit le courrier qui vous est adressé
2/ On va chercher l'original avant de critiquer la copie...
Vous êtes très très long à la comprenette....
Je pense pas avoir critiqué, j'ai juste posé des questions regardez aussi mon 1er poste.
Si vous aviez senti une critique, me voila désolé.
J'ai pensé que l'avis de passage et ce qu'il m'a envoyé par la suite étaient la même chose,
car sur l'avis de passage et la copie il est écrit: "assignation devant T.I".
Une copie est toujours faite à partir d'un original, non?
Puis, vos réponses au début (pensant que je possédais l'original de l'assignation)
que l'huissier ne peut pas envoyer s'il les a pas, revenaient à dire que même avec l'original,
c'était pas gagné. Bref,,,,
J'ai été hier pour ce fameux original et c'est exactement l'original de la copie qui m'a été envoyée.
Il n'y a rien d'autre. J'en ai fait la remarque à l'huissier comme vous m'aviez dit et ça n'a pas aboutit.
La proprio n'a pas pris d'avocat (pour l'instant). Comment peut elle payer un acte d'huissier où
les phrases "ci-joint" apparaissent sans rien joindre à personne??? puisque vous
dites aussi plus haut que le greffe du tribunal n'aura rien.
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Edité par - alex10 le 06 mai 2009 13:27:03 |
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Assignation T.I: justificatifs
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