| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
|
 Posté - 04 avr. 2013 : 09:24:26
|
Bonjour Ă tous.
C'est vaguement le même post que la dernière fois, mais j'ai eu des élèments nouveaux...
Mon Grand-père a acheté un terrain en 1945, ce terrain n'a fait l'objet d'aucune mutation depuis cette date (contrairement à ce que l'on pensait...).
J'ai schématisé la succession sur le document ci-joint :
Quelle est la manière la plus simple pour que chaque héritier (X1 à X4, Y3 et Z1 à Z5) puisse être titré sur cette parcelle, le but étant de vendre cette parcelle (le but ultime étant que Y3 et Z1 à Z5 donnent leurs parts à X1 à X4, c'est une autre histoire...).
Je pars du principe que les épouses de Oncle 1 et Oncle 2 n'ont rien hérité (ce qui n'est pas forcément le cas...).
Je précise que je cherche à connaître les mutations à régulariser dans ce cas précis.
Merci pour vos réponses.
Cordialement.
|
Édité par - azertya1234 le 04 avr. 2013 10:48:54 |
|
|
|
1
 Posté - 06 avr. 2013 : 13:41:41
|
Il faut faire dresser une attestation notariée immobilière après décès de Mère - Oncle1 - Oncle2
GrandPère étant décédé avant 1956, pas d'attestation à dresser après son décès. |
 |
| Signature de moulinsart2009 |
|
 |
 |
 |
|
 |
 |
 |
 |
|
Édité par - moulinsart2009 le 06 avr. 2013 13:42:53 |
|
|
|
 2
Posté - 06 avr. 2013 : 16:03:56
|
|
Merci bien, j'avoue que j'ai du mal à obtenir des réponses, cela ne m'a pas l'air si compliqué que cela pourtant. |
Édité par - azertya1234 le 06 avr. 2013 16:04:24 |
|
|
|
3
Posté - 09 avr. 2013 : 09:32:49
|
Toujours dans le cadre de ce dossier où j'y vois plus clair car j'ai réussi à obtenir la déclaration de succession de Grand-Père, tous les héritiers du côté de Oncle 1 et Oncle2 ont décidé de renoncer à ce nouvel héritage.
Quelle est la manière la plus simple ? J'ai vu quelque part qu'il fallait créer une SCI entre tous les héritiers car cela coûte moins cher de donner ses parts de la SCI plutôt que de faire une donation pure et simple.
D'autre part, vu qu'avant 1956 il n'y avait pas d'attestation immobilière, qui aurait du faire l'attestation immobilière de la génération 2 (mère, Oncle1 et Oncle2), au décès de chacun je suppose ?
Cordialement. |
Édité par - azertya1234 le 09 avr. 2013 09:47:12 |
|
|
|
4
Posté - 10 avr. 2013 : 12:52:46
|
|
citation: Initialement posté par azertya1234Toujours dans le cadre de ce dossier où j'y vois plus clair car j'ai réussi à obtenir la déclaration de succession de Grand-Père, tous les héritiers du côté de Oncle 1 et Oncle2 ont décidé de renoncer à ce nouvel héritage. Quelle est la manière la plus simple ? J'ai vu quelque part qu'il fallait créer une SCI entre tous les héritiers car cela coûte moins cher de donner ses parts de la SCI plutôt que de faire une donation pure et simple. citation: Ca fait un peu usine à gaz et vous intercalez une mutation supplémentaire (apport héritiers à SCI). Au fait quelle est la valeur vénale du bien ? D'autre part, vu qu'avant 1956 il n'y avait pas d'attestation immobilière, qui aurait du faire l'attestation immobilière de la génération 2 (mère, Oncle1 et Oncle2), au décès de chacun je suppose ? citation: Ce sont les héritiers qui auraient dû requérir l'établissement de l'attestation immobilière auprès d'un notaire. Cordialement. |
|
| Signature de moulinsart2009 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
5
Posté - 10 avr. 2013 : 15:29:38
|
La valeur se situerait entre 70 et 100 k.
Cordialement. |
|
|
|
6
Posté - 22 mars 2018 : 14:58:50
|
|
Bonjour, le dénouement de ce dossier est proche... |
|
|
|
7
Posté - 22 mars 2018 : 15:07:56
|
|
|
|
|
8
Posté - 11 janv. 2020 : 08:37:27
|
J'avais oublié ce post. Finalement, le Notaire a considéré que Oncle 1 et Oncle 2 étaient réputés avoir renoncé aux deux héritages. C'était vrai pour la succession de ma grand-mère en 1974 vu qu'ils avaient fait un renoncement, c'est beaucoup moins vrai pour la succession de mon grand-père en 1948.
Bref, finalement, ça nous arrangé bien, le terrain s'est vendu l'an dernier et les quatre frères ont hérité. |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Succession de 1945... 
