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Auteur

Sujet

CHRI64
Contributeur senior

638 message(s)
Statut:

Posté - 14 nov. 2018 : 08:23:58

Après le froid (Quelboulot , merci quand même :) ), le chaud : solution SPF. 14€ et 2 semaines, tout à fait acceptables.

Encore merci HES et Rambouillet.

Question ouverte : serais-je le seul à m’interroger sur la validité du titre de propriétaire ?

Signature de CHRI64

Christophe

JPM
Modérateur

8599 message(s)
Statut:

Posté - 01 déc. 2020 : 22:04:04

Pour répondre plus complètement à la question : si le bien inscrit dans le perimètre est un bien propre de Monsieur DUPONT, on ne doit trouver que ce nom dans la liste des propriétaires

Signature de JPM

La copropriété sereine

CHRI64
Contributeur senior

638 message(s)
Statut:

Posté - 08 déc. 2020 : 17:12:27

Pure logique. Mais mieux vaut le dire, en effet. Merci de cette précision.
Et si le lot est en propriété indivise : M. et Mme DUPONT pour un couple marié, par exemple.