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matoucalin
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France
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Posté - 19 déc. 2013 : 17:37:39
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En ce moment une phrase du règlement de copro divise bon nombre de personne. Je ne dirais pas (pour le moment) comment j'interprète cette phrase, mais je vous laisse me dire comment vous vous la comprenais. Je cite : " Le stationnement sur les aires de la résidence est libre à l’exception des emplacements indiqués par un panneau d'interdiction et les aires situées devant les garages". A vos claviers, je suis impatient de voir la lecture que vous ferrez de cette phrase et surtout la manière dont vous la comprenez, l'interprétez.
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Posté - 19 déc. 2013 : 19:16:34
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avec le peu que vous nous livrez, l'interprétation est simple : dans votre résidence, il existe X aires de stationnement dont certaines sont libres, d'autre, peut-être, ont un panneau interdiction (genre emplacements pour handicapés ou pour livraison). Donc déjà sur celles ci on ne peut se garer que sur celles qui n'ont aucun panneau d'interdiction ou de limitation.
Ensuite, il y a peut-être des endroits, comme des entrées/débouchés d’allées piétonnières qui sont interdites, mais parce qu'ils ont des panneaux d'interdiction. Donc là on ne peut se garer...
Enfin, devant la sortie d'un garage "aires situées devant les garages" on ne peut se garer (ce qui se comprend).
Maintenant dites nous le problème ?.... et quel rapport avec "gardiens et employés du syndicat".. |
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Stéphane
Contributeur vétéran
1101 message(s) Statut:
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Posté - 19 déc. 2013 : 20:29:21
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Eh ben oui, d'accord avec rambouillet. ... "devant les garages"... si on considère la terre comme étant un peu sphérique, le derrière se trouve en fit juste un peu plus loin que le devant... :) |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s) Statut:
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Posté - 19 déc. 2013 : 21:38:27
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Et stationner juste sur un derrière est parfois sujet à désagrément ..... Mais comme sur le devant ce n'est pas possible .... |
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sausalito
Nouveau Membre
26 message(s) Statut:
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Posté - 20 déc. 2013 : 08:08:03
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...pas tout à fait, le règlement vous engage à rentrer, c'est (presque*) une obligation puisque rester devant c'est interdit, pas impossible (...il est là le problème??)
*possibilité d'aller sur toutes les autres aires de stationnement car elles sont libres sauf s'il y a un panneau d'interdiction
.....pour trancher sur ce qui est "possible" de ce qui est " interdit" mettre un panneau stationnement interdit sur chaque porte de garage??
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Posté - 20 déc. 2013 : 09:35:38
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sausalito vous parler un peu par énigme.. voulez vous dire que le RdC interdit à un propriétaire d'un garage de stationner sur l'aire située devant son garage ? |
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sausalito
Nouveau Membre
26 message(s) Statut:
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Posté - 20 déc. 2013 : 11:15:04
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par énigme non, c'est une déduction que vous faites, je n'ai pas dit ça car je ne sais pas pour le propriétaire du garage . J'ai seulement dit que "n'importe qui" (non propriétaire du garage) ne doit pas empêcher l'accès du garage par son propriétaire . Maintenant le stationnement du propriétaire devant sa porte?? un règlement peut-il l'interdire je ne sais pas...
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matoucalin
Contributeur actif
France
248 message(s) Statut:
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Posté - 20 déc. 2013 : 12:05:48
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Je vais donc développer et expliquer une peu plus les choses. Dans la phrase du RdC cité, il est dit "Le stationnement sur les aires de la résidence est libre" et également "à l’exception des emplacements indiqués par un panneau d'interdiction et les aires situées devant les garages". On peut donc distinguer deux points : le stationnement, et l'interdiction de stationnement. Pour le premier il est dit qu'il est possible de stationner librement sur les aires de la résidence. Pour info, une aire est une surface de terrain, une zone... Donc une aire est la surface représentée par l'emprise au sol de la copropriété, mais en aucun cas un emplacement de stationnement, une place de parking, à moins que ce ne soit explicitement écrit. Cela veut donc dire à mon sens que les gens peuvent se garer n'importe où dans la copro, en tenant compte du point numéro deux, donc pas devant les garages et panneaux interdit de stationner (faut aussi éviter les pelouses...). Suivant mon raisonnement il n'est pas fait état de place de parking dans cet article, mais bel et bien de tous emplacements dans la copro sauf ceux interdits. Ne dit on pas que tout ce qui n'est pas interdit est autorisé???? |
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Posté - 20 déc. 2013 : 12:29:17
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matoucalin : ce qui vous gĂŞne c'est ce mot " AIRE "
Le stationnement est donc autorisé sur toutes les aires de la résidence SAUF devant les garages - impossibilité de sortir de son garage - et ceux qui sont interdits par des panneaux d'interdiction.
Tout le monde comprend la mĂŞme chose dans cette clause assea claire.
vous ajoutez maintnenant :" Suivant mon raisonnement il n'est pas fait Ă©tat de place de parking "
Existe t'il des places de parkings dans votre résidence qui sont des parties communes du SDC ? Ou tous les copros ET les visiteurs ont accès ? Une aire de parkings marqués au sol ?
Ou sont placés les panneaux d'interdiction ?
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Posté - 20 déc. 2013 : 12:48:40
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même si votre RdC aurait mérité une précision, on peut le lire ainsi : " Le stationnement sur les aires (de stationnement) de la résidence est libre à l’exception des emplacements indiqués par un panneau d'interdiction et les aires situées devant les garages".
en suivant votre raisonnement, on pourrait se garer sur les espaces verts, les fleurs, en plein milieu de l'aire de circulation, les accès piétons, etc...
je pense qu'il faut lire que la majorité des aires de stationnement est libre : ces aires ne sont pas affectées à un copro en particulier, ou en d'autres termes elles ne sont ni privatives, ni à jouissance privative. Quant à stationner devant les garages, il peut y avoir contreverse : soit devant les garages c'est l'aire de circulation et effectivement on ne peut se garer (même le copro propriétaire du dit garage), soit devant le garage il y a une aire de sortie où un véhicule peut se garer et dans ce cas on interdit aussi au copro de laisser la voiture devant son garage.
tout cela dépend de l'objectif visé et du problème que vous rencontrez actuellement... peut-être est-on dans votre syndicat face à un problème d'incivilité ou de "je m'en foutisme"............. |
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matoucalin
Contributeur actif
France
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Posté - 20 déc. 2013 : 15:11:37
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Faut pas abuser non plus. Ce n'est pas parce que le RdC indique que l'on ne peut pas stationner devant les garage et les panneaux interdit de stationner que l'on peut se garer dans les pelouses. Un peu de bon sens!!!! Tout le monde a bien compris que les exceptions faites par cet article sont claires, là n'est pas le soucis. Oui c'est bien le mot aire qui pose problème. Littéralement il est clair, c'est une zone, un espace, un lieu.... Il est clairement écrit le stationnement sur les aires de la résidences sont libres, non pas le stationnement sur les aires réservés à cet effet ou encore le stationnement sur les aires délimités ou que sais-je. Donc ce manque d'exactitudes dans l'écriture de l'article ne veut il pas dire que sans tomber dans l’extrême l'ont puisse stationner hors des emplacements délimités dès lors que l'on occasionne aucune gène? On doit s'en tenir au mot "aire" ou alors toute interprétation est possible? |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s) Statut:
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Posté - 20 déc. 2013 : 19:06:20
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S'agissant de stationnement de véhicules, l'aire dont il est question ne peut être que le ou les espaces qui lui sont dédiés, des zones aménagées ou prévues pour ce faire (en particulier pour la charge au sol). Une allée piétonne, une pelouse, un espace vert, un trottoir, etc .... ne sont pas par destination, par construction, des zones (aires) de stationnement.
Parmi cette ou ces aires dédiées au stationnement (libre ?), il en est qui sont interdites, soit par un panneau, soit parce que situées devant des garages (privatifs sans doute).
Je ne vois pas trop là de quoi se tordre les méninges ....
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sparte
Contributeur senior
803 message(s) Statut:
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Posté - 20 déc. 2013 : 19:36:17
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citation: Initialement posté par Gédehem
Et stationner juste sur un derrière est parfois sujet à désagrément .....
J'ai cru comprendre qu'une loi récente avait dit tout le contraire |
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Posté - 20 déc. 2013 : 19:42:17
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matoucalin : Un peu de bon sens!!!!
Mais nous en avons tous !
Mais il faut donner tous les éléments pour vous répondre, ce que vous n'avez pas encre fait. Vous ne répondez pas plus aux questions posées : y a t'il des aires de parkings communs ? existe t'il un problème de civisme très trsè cournat lorsqu'il s'agit d'aire de stationnement ?
Une question se pose sur quelle aire peut on se garer sans gĂŞner ? :
aire de jeux, aire de stationnement, aire de repos aire de ravitaillement, aire d'un triangle ou d'un carré, aire d'un aigle, aire d'influence, aire culturelle, l'aire de ne pas avoir l'aire , l'aire de rien, ..............!!
Certainement , un grand manque d'aire dans votre résidence |
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Stéphane
Contributeur vétéran
1101 message(s) Statut:
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Posté - 20 déc. 2013 : 20:32:00
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Et quid du "devant" (par opposition au "derrière", ou vice-versa) ? |
Édité par - Stéphane le 20 déc. 2013 21:05:05 |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 20 déc. 2013 : 22:52:50
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Ben .... c'est l'inverse ! |
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galoubet
Contributeur actif
349 message(s) Statut:
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Posté - 21 déc. 2013 : 12:27:39
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La question est certes intéressante , mais pourquoi l'avoir posée dans la section "gardiens et employés du syndicat" ?
En quoi les gardiens sont ils concernes ? |
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Posté - 21 déc. 2013 : 16:09:09
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nous attendons TOUS des réponses de matoucalin |
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s) Statut:
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Posté - 23 déc. 2013 : 17:57:37
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Peut ĂŞtre qu'il s'agit tout simplement du gardien..... |
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