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Luc Standon
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 Posté - 28 févr. 2015 : 20:37:37
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citation: Initialement posté par FBO
Tenez-vous bien : le Président de l'ARC, la Vice-Présidente et le Trésorier auraient été contraints à la démission.
M. BOUILLET n'est plus le Président de l'ARC.
Il serait remplacé par M. ANDRIEUX...
L'AG du 29 septembre 2014 n'a donc pas plus de sens que l'AG début juin 2014 ?
- L’assemblée générale de l’ARC : Une assemblée générale bondée et motivée. Un Conseil d’Administration confirmé et élargi. Des adhérents heureux et « gonflés à bloc »
Donc avec la pratique du jeu des chaises musicales du conseil d'administration, "on" repasse par un bureau provisoire (mais opérationnel et fonctionnel) en attente de confirmation par l'AG suivante ?
Vue de l'extérieur, c'est normal que plus aucun adhérents n'y comprennent rien.
citation: Initialement posté par FBO
La cause serait la somme mirobolante demandée par M. DHONT à l'occasion de son départ en retraite (150.000 €).
La majorité du CA serait d'accord, d'où le changement opérée au sein du Bureau...
Ah bien effectivement si le CA est OK, et pas le bureau cela pose effectivement un problème de gouvernance de l'assos.
Reste à savoir si c'est un règlement amiable à la place de la procédure devant les Prud'hommes ou si c'est une indemnisation de départ en sus de la procédure ?
Dans un cas cela règle en interne (en toute discrétion / à l’insu des adhérents) le problème du RI; dans l'autre cas, le problème de la "doublette" du RI reste toujours d'actualité.
citation: Initialement posté par FBO
Une prime de départ à la retraite qui serait supérieur à l'indemnité légale, ne devrait-elle pas faire l'objet d'un vote des adhérents, en AG ?
Le seul CA aurait le pouvoir d'octroyer une telle prime à un salarié à l'occasion de son départ en retraite ?
Comme si peu est stipulé dans l'article 17 des statuts de l'ARC, je suppose que cela dépend justement du RI de l'assos. Et comme il y a un différends sur lequel s'applique.... Et qu'à ma connaissance (limité) les adhérents de l'ARC ne se sont jamais prononcé sur le RI de l'assos... Enfin bref, de toute manière si le RI est contradictoire aux statuts de l'assos pour les tribunaux, ce sont les statuts qui s'appliquent.
citation: Initialement posté par FBO
Il serait intéressant qu'un adhérent demande des informations / explications, sur les conditions de départ en retraite de M. DHONT (mise à pied, date de départ, indemnité allouée...).
Il serait en effet anormal que l'adhérent n'obtienne pas réponse à ses questions...
En théorie oui, dans la pratique, c'est quasi impossible ou alors.... il faudrait que ce soit un adhérant fictif.
En effet, vous oubliez l'article 7 des statuts de l'assos portant sur les démissions mais aussi sur les radiations. Et selon les statuts 2014 approuvés et mis en service par l'AGE du 29 septembre 2014, il est précisé :
citation: Article 7 : Démissions - Radiations
La qualité de membre se perd par :
.../...
- la radiation prononcée par le conseil d’administration pour motif grave nuisant à la renommée de l'Association, à son image ou à son développement. Dans ce cas, le membre concerné est préalablement convoqué par lettre recommandée AR avec un délai d'au minimum quatorze jours de date à date, afin de lui permettre de présenter sa défense au bureau. La décision du conseil est sans appel.
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Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.
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soupledur
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 222
 Posté - 01 mars 2015 : 10:15:21
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ÉVÈNEMENTS NOUVEAUX À L'ARC
En allant sur le site de l'arc et aux "mentions légales", à la date d'aujourd'hui, Mr. Jean claude Bouillet est toujours Président.
Normalement le site de l'arc devrait annoncer ce nouvel épisode dans la vie de l"association, sinon ou est la transparence vis à vis des adhérents ? |
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andre78fr
Pilier de forums
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223
Posté - 01 mars 2015 : 11:10:43
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Heu... à part Wikipedia qui est souvent surprenant sur sa rapidité, les événements de ce type sont rarement actualisés sur les sites officiels dès le lendemain vous savez... nul problème de transparence mais juste des questions pratiques et fonctionnelles !
Nous (forum d'Universimmo) avons la chance d'avoir notre "espion" ou "lanceur d'alerte" FBO qui nous tient informé presque en temps réel !!! |
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FBO
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224
Posté - 01 mars 2015 : 15:43:32
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***Modération UI : message supprimé : ce sujet ne doit pas être le terrain d'attaques ad hominem relevant d'un conflit à caractère personnel, avec de surcroît divulgation de ce qui constitue des éléments de correspondance privée*** |
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Sunbird
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225
Posté - 01 mars 2015 : 16:08:00
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Si les informations que vous diffusez sont exactes, il y a un abus manifeste de ce Monsieur.
Vu le chiffre de cette association, si on compare avec des sociétés pour qui il y a eu des "goldens parachutes", cela est une somme énorme.
Perso, j'attends un communiqué de l'ARC sur le sujet, cela relève du foutage de g....
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FBO
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226
Posté - 01 mars 2015 : 16:24:44
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citation: Initialement posté par Sunbird
Si les informations que vous diffusez sont exactes, il y a un abus manifeste de ce Monsieur.
Vu le chiffre de cette association, si on compare avec des sociétés pour qui il y a eu des "goldens parachutes", cela est une somme énorme.
Perso, j'attends un communiqué de l'ARC sur le sujet, cela relève du foutage de g....
Je doute qu'il y ait un communiqué, alors qu'ils tentent de faire croire qu'il est simplement parti à la retraite.
Sauf que les conditions ne sont pas celles-ci, puisqu'il y a procédure disciplinaire avant le départ en retraite.
Si le Président change, peut-être que finalement l'ARC reviendra à l'UNARC ? ou au moins les conditions de collaboration entre ARC et associations régionales évolueraient à nouveau favorablement ?
En tout cas, le fait de tout cacher aux adhérents ne joue pas en leur faveur. Mais vu qu'il va y avoir changement de Président dans l'édito du bulletin du 2ème trimestre, il y aura forcément communication. Reste à voir comment ce sera présenté. Sûrement que M. BOUILLET assurait la transition, mais qu'il a démissionné, qu'on le remercie vivement pour son travail, que tout va bien dans le meilleur des mondes. |
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FBO
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227
Posté - 01 mars 2015 : 22:11:12
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***Modération UI : messages personnels supprimés : ce sujet ne doit pas être le terrain d'attaques ad hominem relevant d'un conflit à caractère personnel, avec de surcroît divulgation de ce qui constitue des éléments de correspondance privée*** |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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228
Posté - 01 mars 2015 : 22:20:00
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On ne va pas en rajouter.
Tout ceux qui connaissent l'Arc en interne le savent : c'est "son" enfant, "son" affaire depuis l'origine, et partager le pouvoir, ou au moins travailler collégialement avec d'autres, et maintenant s'en défaire, c'est trop pour un seul homme solitaire. |
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FBO
Contributeur senior
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229
Posté - 01 mars 2015 : 23:13:02
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citation: Initialement posté par Gédehem
On ne va pas en rajouter.
Tout ceux qui connaissent l'Arc en interne le savent : c'est "son" enfant, "son" affaire depuis l'origine, et partager le pouvoir, ou au moins travailler collégialement avec d'autres, et maintenant s'en défaire, c'est trop pour un seul homme solitaire.
On notera tout le respect dans les personnes qui osent ne pas aller dans son sens... M. BOUILLET appréciera.
M. DHONT a dû oublier ce qu'était une association : un Président qui dirige, et non un salarié. Etre fondateur ne permet pas de s'arroger tous les pouvoirs et de tout justifier. A moins de faire requalifier l'organisme en autre chose qu'association à but non lucratif... car se payer 6000 ou 7000 € nets et vouloir partir avec un joli parachute en tant que fondateur, ce n'est pas au sein d'une association à but non lucratif qu'on peut normalement le faire. Si ? |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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230
Posté - 02 mars 2015 : 08:54:48
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Ah j'ai loupé un message qui a été entre temps supprimé par la modération d'UI.com.
citation: Initialement posté par FBO
M. DHONT a dû oublier ce qu'était une association : un Président qui dirige, et non un salarié. Être fondateur ne permet pas de s'arroger tous les pouvoirs et de tout justifier. A moins de faire requalifier l'organisme en autre chose qu'association à but non lucratif... car se payer 6000 ou 7000 € nets et vouloir partir avec un joli parachute en tant que fondateur, ce n'est pas au sein d'une association à but non lucratif qu'on peut normalement le faire. Si ?
Je n'ai jamais compris pourquoi l'ARC PARIS n'a jamais délocalisé son siège social dans les départements de Moselle, ou du Bas-Rhin ou du Haut-Rhin. Puisque concernant le régime associatif, ces départements sont régies par le Code civil local de 1908. On parle alors d'associations Loi 1908, d'associations de droit local ou d'associations d'Alsace-Moselle.
Les différences entre les assos Loi 1908 avec celles de la Loi de 1901 sont nombreuses. Entre autres : les statuts doivent être signés par sept personnes au moins, contre deux pour les associations 1901 ; elles peuvent être à but lucratif ou non, contre exclusivement non lucratif ; leur inscription se fait au tribunal d’instance, contre une déclaration à la préfecture ou à la sous-préfecture ; elles ont une pleine capacité juridique (avec possibilité d’accomplir des actes sans rapport avec l’objet de l’association), contre une capacité restreinte concernant les assos L.1901.
En fait vue l'organisation et la structure de l'ARC PARIS, il aurait possiblement été plus judicieux que le siège sociale de cette assos soit sous couvert de la Loi 1908 plutôt que celle de 1901.
Par analogie, un peu comme en 40, lorsque l’État Français était réfugié en Angleterre et que Paris est malgré tout resté la capitale de la France (et non pas Londres)....
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FBO
Contributeur senior
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231
Posté - 02 mars 2015 : 10:54:51
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citation: Initialement posté par FBO
***Modération UI : message supprimé : ce sujet ne doit pas être le terrain d'attaques ad hominem relevant d'un conflit à caractère personnel, avec de surcroît divulgation de ce qui constitue des éléments de correspondance privée***
J'aimerais savoir en quoi dire qu'on a reçu un SMS doit être modéré ?
On appelle cela de la censure. |
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232
Posté - 02 mars 2015 : 12:38:25
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Nous avons juste supprimé la référence à une correspondance privée et la divulgation de son contenu, passibles de poursuites et susceptibles de mettre en cause notre responsabilité. |
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FBO
Contributeur senior
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233
Posté - 03 mars 2015 : 11:50:13
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citation: Initialement posté par FBOcitation: Initialement posté par Sunbird
Si les informations que vous diffusez sont exactes, il y a un abus manifeste de ce Monsieur.
Vu le chiffre de cette association, si on compare avec des sociétés pour qui il y a eu des "goldens parachutes", cela est une somme énorme.
Perso, j'attends un communiqué de l'ARC sur le sujet, cela relève du foutage de g....
Je doute qu'il y ait un communiqué, alors qu'ils tentent de faire croire qu'il est simplement parti à la retraite. Sauf que les conditions ne sont pas celles-ci, puisqu'il y a procédure disciplinaire avant le départ en retraite. Si le Président change, peut-être que finalement l'ARC reviendra à l'UNARC ? ou au moins les conditions de collaboration entre ARC et associations régionales évolueraient à nouveau favorablement ? En tout cas, le fait de tout cacher aux adhérents ne joue pas en leur faveur. Mais vu qu'il va y avoir changement de Président dans l'édito du bulletin du 2ème trimestre, il y aura forcément communication. Reste à voir comment ce sera présenté. Sûrement que M. BOUILLET assurait la transition, mais qu'il a démissionné, qu'on le remercie vivement pour son travail, que tout va bien dans le meilleur des mondes.
On voit qu'en forçant à communiquer, on obtient parfois des résultats :
http://arc-copro.fr/documentation/l...esident-larc
citation:
La démocratie de l’arc a encore parlé :
changement de président a l’ARC
Suite à d'importantes distorsions entre les membres du Conseil d'Administration et le Président de l'ARC concernant le mode de gestion de l’association en général dont des relations avec les ARC(s) locales et régionales, mais aussi sur le départ en retraite du Directeur Général fondateur de l'ARC, le Président a souhaité soumettre au vote du Conseil d’Administration la question de son éventuelle révocation .
Le président a constaté que huit membres du Conseil d’Administration sur douze lui avaient retiré leur confiance.
Un autre membre s'est abstenu et deux membres seulement ont approuvé sa gestion des affaires.
La démocratie associative a ainsi parlé, une nouvelle fois.
Le Conseil d’Administration a donc élu un nouveau Président, bien décidé, en particulier, à faire que le départ du fondateur de l’ARC se fasse dans des conditions honorables et de bâtir une fédération forte autour des antennes locales et régionales de l'arc pour défendre toujours plus efficacement les intérêts des syndicats des copropriétaires.
Nous vous présenterons prochainement sur le site de l’ARC la nouvelle composition du Conseil d’Administration.
Je ne comprends pas bien le coup de "la démocratie a parlé", à moins de vouloir stigmatiser M. BOUILLET... un peu spécial, mais bon ça a le mérite d'avoir été dit. C'est bien. |
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andre78fr
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234
Posté - 03 mars 2015 : 12:08:52
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Ce qui est curieux surtout dans ce communiqué c'est d'annoncer que le conseil d'administration (pas de majuscules, on se calme les gars !) a élu un nouveau président (pas de majuscule non plus ni à l'ancien, ni au nouveau !!!) mais sans donner son nom !!!
On peut sourire aussi de la vision très personnelle et particulière de l'honneur réduite, si j'ai un peu compris les enjeux et les querelles, à un gros paquet de fric !!! |
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235
Posté - 03 mars 2015 : 13:28:36
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citation: Nous vous présenterons prochainement sur le site de l’ARC la nouvelle composition du Conseil d’Administration En effet, on dirait que le prochain message doit d'abord être validé par le FSB ou la DGSE.
Ou alors qu'on recompte les voix, mais que 'on' n'a pas le droit d'en faire part au peuple (beurk).
citation:
élu un nouveau Président, bien décidé, en particulier, à faire que le départ du fondateur de l’ARC se fasse dans des conditions honorables
On sent que la démocratie en marche fait front avec deux contre huit, ou dit autrement que ce n'est pas l'essence du conseil qui a rédigé le communiqué. |
Édité par - ribouldingue le 03 mars 2015 13:35:40 |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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236
Posté - 03 mars 2015 : 13:33:21
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citation: Initialement posté par andre78fr
On peut sourire aussi de la vision très personnelle et particulière de l'honneur réduite, si j'ai un peu compris les enjeux et les querelles, à un gros paquet de fric !!!
Rassurez vous, il va maintenant possiblement y avoir la formation d'une véritable fédération associative (décentralisée) sur la base des statuts de l'UNARC (V2.1 du 14/02/2013) et non pas pas une confédération centralisée (tel que proposé dernièrement sous couvert de constituer un réseau associatif) autour de l'ARC PARIS qui garde évidement sa particularité, je présume.
Reste à définir en collaboration avec les antennes régionales participatives (qui n'avaient pas redonner réponse jusqu'ici) le RI de l'UNARC   Cela ne va pas être trop difficile (si l'on est sur les mêmes bases démocratiques). En tout cas, ce sera possiblement moins périlleux que pour le RI de l'ARC Paname/ARC Paris. Mais il ne faut pas que l'ARC Paris reprennent les ARC de provinces pour des sous-ARC.
A mon avis, et dans cette optique, il faut aussi rappeler les 2 antennes régionales (l'ARC Nord-Pas-De-Calais et l'ARC RHONES ALPES) qui avaient possiblement acceptées le réseau centralisé (défini par M. BOUILLET) sans leur en tenir rigueur, car elles ne savaient probablement plus à quelle sein se vouer, dans la confusion, et elles ne désiraient probablement pas se retrouver seuls et sans appuie vis-à-vis de leurs adhérents.
Question de structure/organisation : c'est vraiment la formation d'une fédération décentralisé ou est-ce une confédération centralisée (sur la base d'une plate-forme en réseaux). Nannn j'déconne Fallait bien en placer une, pour la forme 
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Conformément à la Loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée (cf. CNIL), je bénéficie et dispose d'un droit d'accès, de rectifications, de modifications et de suppression des données et des informations me concernant.
Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.
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JPM
Modérateur
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Posté - 03 mars 2015 : 15:29:36
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Je ne veux pas entrer dans ce marigot.
Voyons l'avenir radieux 
Ne pensez vous pas qu'à cette occasion il serait bon de faire le point, pour les associations de ce type, dont l'utilité est reconnue, sur ces questions :
1) qui peut adhérer légalement à une association dite de défense des copropriétaires
2) dans quelles conditions une association de ce type peut-elle assister un conseil syndical
3) quels sont les critères de compétence requis de l'association ? Plus clairement quel est le niveau de compétences des associés ou collaborateurs habilités à donner des avis
Certains ajouteraient volontiers quelles activités peut elle exercer en pensant à l'intermédiation plus ou moins marchande.
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soupledur
Nouveau Membre
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238
Posté - 03 mars 2015 : 19:02:15
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LE TRISTE FEUILLETON CONTINUE, LA SUITE AU PROCHAIN NUMÉRO
Sur le site de l'arc il est indiqué que le directeur de l'arc est aussi le fondateur, c'est vrai mais il n'était pas du tout le seul; en 1987 ils furent sept fondateurs,tous en vie je crois, et certains étaient de véritables personnalités, la première Présidente de l'arc , pendant plusieurs années,fut une femme qui est maintenant journaliste dans un grand quotidien national.
S'ils savaient tous ce qui se passe à l'arc ils seraient sans doute révoltés, cela dépasse l'entendement, le moins qu'on puisse dire est que l'arc a besoin d'un PRÉSIDENT,
qui puisse mener à bien la difficile transition entre le passé et l'avenir, faut il encore qu'il ne soit pas entravé dans ses fonctions et ses décisions.
PROCHAINE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'ARC, STATUANT SUR LES COMPTE 2014
Dans un précédente assembléeet conformément à la loi, il a été décidé qu'un commissaire aux comptes serait nommé, quen est il ?
Au train ou vont les choses on peut même s'attendre à ce qu'un nouveau conseil d'administration soit nommé ?
Quand est ce que la ou les personnes responsables comprendront elles enfin que je ne suis pas le seul à être pessimmiste sur l'avenir de l'arc.
NUL N'EST IRREMPLAÇABLE.
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FBO
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632 message(s)
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239
Posté - 03 mars 2015 : 23:22:28
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citation: Initialement posté par soupledur
LE TRISTE FEUILLETON CONTINUE, LA SUITE AU PROCHAIN NUMÉRO
Sur le site de l'arc il est indiqué que le directeur de l'arc est aussi le fondateur, c'est vrai mais il n'était pas du tout le seul; en 1987 ils furent sept fondateurs,tous en vie je crois, et certains étaient de véritables personnalités, la première Présidente de l'arc , pendant plusieurs années,fut une femme qui est maintenant journaliste dans un grand quotidien national.
S'ils savaient tous ce qui se passe à l'arc ils seraient sans doute révoltés, cela dépasse l'entendement, le moins qu'on puisse dire est que l'arc a besoin d'un PRÉSIDENT,
qui puisse mener à bien la difficile transition entre le passé et l'avenir, faut il encore qu'il ne soit pas entravé dans ses fonctions et ses décisions.
PROCHAINE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'ARC, STATUANT SUR LES COMPTE 2014
Dans un précédente assembléeet conformément à la loi, il a été décidé qu'un commissaire aux comptes serait nommé, quen est il ?
Au train ou vont les choses on peut même s'attendre à ce qu'un nouveau conseil d'administration soit nommé ?
Quand est ce que la ou les personnes responsables comprendront elles enfin que je ne suis pas le seul à être pessimmiste sur l'avenir de l'arc.
NUL N'EST IRREMPLAÇABLE.
Et 2 questions :
- quelle indemnité est-elle allouée à M. DHONT à l'occasion de son départ en retraite ? l'indemnité légale ou... ?
- qu'aurait soulevé M. BOUILLET, président de l'ARC durant 8-9 mois, qui justifierait la mise à pied de M. DHONT, moins de 3 mois avant son départ ? (mise à pied déjà prononcée moins d'1 an plus tôt, par l'ancien président qui l'eut été durant 18 ans... Président révoqué, avant que le dernier ne soit désavoué, pourquoi ?)
Des Présidents qui prennent des décisions de grande importance, qui se font ensuite l'un après l'autre révoquer / désavouer, ce n'est pas partout que l'on voit ça. |
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FBO
Contributeur senior
France
632 message(s)
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240
Posté - 05 mars 2015 : 00:12:58
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citation: Initialement posté par universimmo
Nous avons juste supprimé la référence à une correspondance privée et la divulgation de son contenu, passibles de poursuites et susceptibles de mettre en cause notre responsabilité.
Et si on vous écrit qu'on vous dégage de toute responsabilité, ça passe ? |
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Sujet |
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L'ARC quitte l'UNARC 
