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zipabox
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 Posté - 27 août 2015 : 23:35:39
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Bonjour,
J’ai déposé un permis de construire en 2010 pour l’agrandissement d’une habitation existante.
A l’époque sur mon calcule de SHON j’ai fait une erreur. j’ai intégrer un bâtiment en fond de parcelle(voir photo ci jointe) genre préau ouvert. J’ai intégrer ce bâtiment a tord car celui-ci n’est pas accolé a la partie que j’ai agrandi. De plus, il n’est pas fermé. Mais je n’étais pas suffisamment renseigné . Pouvez vous me confirmer si un batiment, non clos fais partis ou non de SHON ?
D’autres part notre projet a évolué, on pense a aménager nos combles pour en faire des chambres. Avec ma précédente erreur, la SHON finale ne change pas(la shon déclaré par ce bâtiment en fond de parelle équivaut a la shon créer en comble).
Le Permis de construire ne date pas d’hier mais je n’ai toujours pas reçu de courrier de la mairie me demandant si les travaux sont achevé.
Aujourd’hui la SHON n’existe plus car elle a été remplacé par la surface de plancher. J’aimerai donc savoir ce que je dois faire .
Est-ce que je dois modifier mon permis de construire ? Dans ce cas quel calcul doit ĂŞtre pris en compte ? SHON ou Surface de plancher.
Ou déclarer la fin de travaux puis redemander un nouveau permis de construire pour l’aménagement de mes combles ?
Vais-je devoir repayer l’assiette alors que je me suis trompé précédemment?
Désolé si ça ne semble pas très clair, mais j’ai vraiment besoin de votre aide. Merci
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Posté - 28 août 2015 : 08:25:09
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la SHON n'existe plus : on parle maintenant de surface de plancher
le PC n'est modifiable que s'il n'est pas caduc : avez vous interrompu vos travaux pendant plus d'un an ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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zipabox
Nouveau Membre
3 message(s)
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 2
 Posté - 28 août 2015 : 11:34:52
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Bonjour Emmanuel
Non je n'ai pas stoper mes travaux pendant plus d'un an. Cependant ça fait deja presque 5 ans et j'ai peur que la date limite soit dépassé. Si c'est le cas, qu elle sont les conséquence? J'imagine infraction et amande.
En effet la SHON n'existe plus, mais si je fais un permis de construire modificatif, celui ci sera basé sur la SHON et le PLU du premier permis déposé ou bien la surface de plancher et le PLU d'aujourd'hui? car pour ma part, les textes sont plus claire concernant le batiment au fond:
"Tout niveau d’une construction, dont le périmètre ne serait pas totalement clos en raison soit de l’absence totale ou partielle de mur de façade, soit de l’absence d’une porte de nature à empêcher le passage. Sont ainsi exclus de la surface de plancher d’une construction : les préaux, les toitures terrasses, les balcons, les loggias, les terrasses ou encore les coursives extérieures"
Merci
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Posté - 28 août 2015 : 12:14:24
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il n'y a pas de date limite si vous pouvez démontrer que les travaux n'ont pas été interrompus.
si vous déposez un PCM, ce sera en surface de plancher et PLU actuel |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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zipabox
Nouveau Membre
3 message(s)
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Posté - 30 août 2015 : 20:10:50
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Bonjour, oui je peux le justifier.
Donc je vais déposer un permis modificatif.
MERCI Emmanuel. |
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Modifier un ancien permis de construire 
