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Teby
Nouveau Membre
5 message(s)
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 Posté - 13 déc. 2015 : 22:45:43
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Bonjour,
Nouvelle sur le forum, je félicite les intervenants pour leurs conseils et leur disponibilité.
J'aimerais avoir votre avis sur la définition d'une annexe accolée.
En effet, le PLU de notre commune indique que la surface maximum des annexes non accolées est de 50m2.
À ce jour, sur notre terrain de 1750m2, en plus de notre habitation principale, nous avons un garage de 35 m2 et souhaitons construire un abri jardin de 15 à 20 m2 ainsi qu'une serre de 12 m2 soit au total plus que le maximum spécifié.
Or le garage est relié à l'habitation principale par un mur de 2m de haut qui permet de séparer la cour du jardin.
Dans ces conditions peut-on considérer que le garage est accolé à l'habitation et donc n'entre pas dans le calcul des 50 m2 ?
De plus, n'y a t-il pas incohérence entre un CES spécifié à 30% ainsi qu'un COS de 0.25 dans la zone Ub dont nous faisons partie et cette limitation à 50 m2 quelque soit la superficie du terrain ?
Merci de votre réponse
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Teby
Nouveau Membre
5 message(s)
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1
 Posté - 25 déc. 2015 : 18:44:49
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Bonsoir,
Personne n'aurait-il de réponse, ma question serait -elle incongrue ?
Merci |
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Teby
Nouveau Membre
5 message(s)
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 2
Posté - 03 janv. 2016 : 15:22:13
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Tout d'abord, mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année, que ce forum soit toujours aussi riche en enseignements.
Néanmoins, je regrette de ne pas avoir de réponse à ma question et avoue ne pas comprendre pourquoi.
Cordialement |
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Teby
Nouveau Membre
5 message(s)
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3
Posté - 26 janv. 2016 : 11:39:17
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Bonjour,
Que faut-il faire pour avoir une réponse à ma question ?
Merci d'avance |
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alienda
Contributeur débutant
76 message(s)
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4
Posté - 12 févr. 2016 : 11:07:10
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Bonjour,
Je ne suis pas aussi qualifiée que de nombreux contributeurs de ce forum, mais je peux peut être vous éclairer.
Pourquoi ne pas commencer par un rendez vous au service urbanisme?
Concernant la notion "d'accolé" ils seront capables de vous renseigner.
J'ai connu un peu le même cas que vous, et pour faire simple, j'ai ajouté une toiture entre 2 éléments reliés par un mur et ainsi créé un abri couvert. Le service urbanisme de ma ville étant un peu frileux, j'ai cherché à éviter tout litige. Ceci étant, ça s'inscrivait très bien dans mon projet...
Concernant le COS, vous dites être en PLU, donc il n'a plus lieu d'être.
Concernant le CES , il prends souvent en compte d'autre paramètres que le COS ( rampe d'accès, piscine, terrasses etc.).
Cordialement. |
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| "C'était un temps déraisonnable, on avait mis les morts à table, on prenait les loups pour des chiens." |
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Teby
Nouveau Membre
5 message(s)
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5
Posté - 13 févr. 2016 : 15:16:13
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Bonjour,
Merci de votre réponse. Bien entendu je prévois d'aller voir le service urbanisme, mais je voulais avoir des avis éclairés au préalable et vous remercie encore du vôtre.
À ce propos, et pour être sûre de bien comprendre, avez-vous ajouté cette toiture sur le mur pour que les deux bâtiments soient bien considérés comme accolés ?
Ma question est de savoir si je peux implanter sur mon terrain de 1750 m2 un abri de jardin de 15 Ã 20 m2 et une serre de 12 m2 en plus de mon garage de 35 m2 dans les conditions actuelles du PLU de ma commune.
Or si le garage est considéré comme accolé la réponse est oui.
Mais si ce n'est pas le cas, et puisque j'ai lu sur ce forum que les PLU comportent parfois des irrégularités, je me demandais si cette restriction de 50 m2 pour les annexes non accolées n'est pas en contradiction avec le CES ou le COS même si ce dernier ne devrait plus apparaître dans ce PLU pourtant récent, donc non opposable.
Cordialement |
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berni47
Contributeur débutant
France
66 message(s)
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Posté - 13 févr. 2016 : 21:03:30
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Bonsoir Teby,
Moi aussi je ne suis pas un expert en droit de l'urbanisme.
Le COS est déterminé par les communes. Multiplié la surface de votre terrain par le COS et vous trouverez la surface que vous pouvez bâtir. Quant à l’implantation de votre abri de jardin et votre serre respecter le PLU de votre commune par rapport aux distances imposées. Pour de tels bâtiments, vous n'avez pas de PC à demander seule une déclaration préalable et je crois qu'elle ne tombe pas sous le coup du calcul du COS. Quant aux bâtiments accolés, je pense que la notion prend en compte des bâtiments fermés et collés ( - 2cm au plus je crois). Demandez le PLU de votre commune et épluché le.
Bon courage.
Cordialement |
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alienda
Contributeur débutant
76 message(s)
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Posté - 23 févr. 2016 : 11:41:52
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Bonjour,
excusez mon absence je suis partie quelques temps.
Concernant mon ajout de toiture, il s'agit du coup d'un seul "bâtiment", c'était le but recherché.
Concernant CES et COS:
Le COS ne vaut plus, même lorsqu'inscrit dans un Plu récent, depuis la loi ALUR, SI vous êtes bien en PLU ( et non en POS) et si vous êtes en zone urbaine, dans la majorité des cas.
Attention, de fait les autorités locales ont tendance à réduire les CES dans les dernières modifications de PLU, pour "reprendre la main".
A votre place, je ne laisserai pas trainer mon projet et me rendrai rapidement au service d'urbanisme.
Dans ma commune, dernière modification, la plupart des CES en zone U, sont passés de 40% à 20 %, voire 15% pour certaines zones. Beaucoup de contribuables n'ont pas encore touché du doigt cette réalité, mais quand certains se rendront compte que de fait, du jour au lendemain, leur "propriété" n'est plus piscinable, où qu'ils ne peuvent plus édifier un garage, il vont regarder de plus prêt la valeur patrimoniale envolée. Je pense que ça va hurler dans les chaumières....
Donc: rendez-vous à l'urbanisme! |
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