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Myrrhe
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 Posté - 26 févr. 2016 : 16:30:35
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Bonjour à tous.
J'ai comme projet, à long terme, de rénover des caves semie enterrées comme studios. Mais, dans notre beau pays ou la situation juridique est digne de l'empire romain sur la fin ... Je suis un peu paumé. Précisions que je suis dans une petite copro et que j'en suis le syndic bénévole.
Tout d'abord, au niveau juridique "impératif" contraignants de base, est-il possible de revaloriser ces caves en logement ? J'ai ouï dire que 9m² et 20m3 avec WC séparés et une ouverture est la base incompressible. Mais j'imagine que ce ne sont pas les seuls impératifs ? Y à t-il des préconisation par rapport au niveau du sol par exemple ? J'ai vu de tout et de son contraire a ce sujet, donc je ne sais plus que croire ...
Deuxièmement, ou trouve t-on les règles "locales" ? Faut-il les demander au service urbanisme de sa mairie ? Car je sais que la création de nouveaux logements requièrent la création (ou achat a la ville) d'une place de parking (je ne sais pas si création = construction en neuf ou vaut pour création dans l'ancien par exemple ...) sans compter toutes les autres pépites qu'il doit y avoir ...
Idem, j'imagine qu'il faut permis de construire et tout le tremblement ?
Ensuite, au niveau de la copro :
J'ai cru comprendre dans mes recherche qu'il fallait changer la destination de la cave (en logement), donc vote de l'AG. Or, ça nécessite, toujours, si j'ai bien compris, modification des tantièmes de copro, donc géomètre et notaire pour modif du règlement ? A ce propos, peut on dépasser 50% des tantièmes sur un seul lot de copro ? Car je suis déjà à plus de 49% avec mon lot (logements + caves). Or, si on revalirise car logements, je risque de dépasser la moitié de la copro à moi seul.
De plus, d'éventuels travaux seraient gêné par des servitudes non actées : c'est une cave, donc tous les tuyaux passe, et même de manière anarchique. Colones de copro et collecteurs, tout comme branchement un peu "sauvages" des copro qui vont à leur logement.
Je ne veut pas priver les gens d'eau ou d'égout, mais, dans la mesure ou ça passe de manière crado (canalisation en cuivre qui tombe du plafond, c'est bof dans un futur logement ... idem pour les canalisation des éviers ... ). A titre d'exemple, j'ai même le ballon d'eau chaude d'un des copro dans une de mes cave (toujours sans servitude actée car j'ai bien insisté chez le notaire "il n'y a aucune servitude", et il est bien marqué sur l'acte aucune servitude). Puis-je exiger que ces incongruités soient, a défaut d'être éliminées, au moins arrangées (c'est a dire canalisation au raz des murs, ballon dégagé) à leurs frais ?
A ce titre, mon règlement de copro dit qu'est canalisation privée, la canalisation privée qui passe chez nous ET nous sert (C'est un tuyau privé car c'est MON tuyau d’eau chaude qui passe CHEZ MOI). Rien n'est dit sur le tuyau privé qui passe CHEZ AUTRUI. A défaut, ce qui passe dans les parties communes sont de la copro. Or, il me semble assez gonflé de caractériser de copropriété un tuyau privé sous prétexte qu'il passe dans une autre partie privative que la sienne ... Qu'en pensez vous ?
Merci pour tout, plus de détails a venir et sur demande, bien sur !
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