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hubchau
Nouveau Membre
2 message(s)
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 Posté - 09 août 2022 : 09:43:28
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Bonjour,
La maison que nous avons acheté "subit" une servitude dite "réelle, [...] d'appui, d'empiètement et de tour d'échelle", que nous avons découvert au moment de la signature chez le notaire. Cette servitude se traduit principalement par l'évacuation de la hotte de notre voisine dans notre garage. L'historique derrière cette situation est le suivant : l'ancienne propriétaire possédait les 2 maisons (la nôtre et celle de la voisine). Elle a fait aménager la maison "d'à côté" pour pouvoir la louer et à donc fait sortir la hotte où bon lui semblait : dans son propre garage. Cela ne la gênait visiblement pas. Depuis, la maison d'à coté à été vendue, puis la sienne (maintenant la nôtre).
Jusqu'à présent, cela ne nous embêtait pas plus que ca, car même si le garage est ouvert sur notre cour et attenant à notre maison, on était peu ou rarement incommodés. Mais avec les beaux jours + notre projet de fermer le garage côté cour, nous allons nous retrouver avec des odeurs et du bruit très incommodants dans une pièce close, ce qui clairement
Je sais qu'en signant l'acte, nous acceptions la maison telle quelle, avec cette servitude (merci Ă l'agent qui nous avait dit que la voisine Ă©tait "d'accord pour utiliser une hotte filtrante"). NĂ©anmoins, et en lisant ce post https://www.universimmo-pro.com/for...PIC_ID=63331, j'ai l'impression que cette Ă©vacuation de hotte dans notre garage pourrait constituer un trouble anormal de voisinage.
Par ailleurs, je précise que le mur recevant l'évacuation de la hotte est mitoyen.
Qu'en pensez-vous ? Je peux ajouter les pages de l'acte concernant la servitude et/ou des photos/plans de la situation si ça peut la clarifier.
Merci d'avance pour votre temps et votre aide
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vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
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 Posté - 11 août 2022 : 16:26:04
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Ne pourriez vous pas faire remonter ce conduit vers l'extérieur (sur le toit du garage) ? |
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hubchau
Nouveau Membre
2 message(s)
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 2
Posté - 14 août 2022 : 20:31:58
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C'est une possibilité, mais pour ça il faudrait que notre voisine soit OK pour qu'on touche à son conduit. Pour l'instant, ce n'est pas gagné. |
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Evacuation de hotte dans mur mitoyen et servitude 
