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cybele
Contributeur débutant
France
55 message(s)
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 Posté - 23 avr. 2025 : 09:25:56
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Bonjour à tous,
Nous sommes plusieurs copropriétaires dans une résidence à la montagne.
Nous sommes en désaccord avec le syndic.
Nous souhaiterions pouuvoir communiquer avec l'ensemble des copropriétaires afin de pouvoir communiquer avec eux en dehors du syndic.
Le syndic peut-il refuser de nous communiquer les mails des proprétaires ? Si non, sur quel texte s'appuyer ? Les appartements étant des résidences secondaires, il n'est pas simple de contacter les propriétaires. Les mots dans les boîtes aux lettres ne sont pas très efficaces.
merci pour votre aide.
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 Posté - 23 avr. 2025 : 10:06:50
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Il faut demander au syndic, la communication de la feuille de présence de la dernière assemblée générale, soit vous, à titre personnel, soit au nom du conseil syndical si vous êtes le président.
La demande se fait au visa de l’article 33.
En espérant, que le syndic s’exécute spontanément…
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Édité par - Copropriétaire33 le 23 avr. 2025 10:08:37 |
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yapasdequoi
Contributeur actif
France
190 message(s)
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Posté - 23 avr. 2025 : 10:36:27
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Bonjour,
Avez-vous nommé un conseil syndical ? Le conseil syndical peut obtenir toute information du syndic et faciliter les relations avec les autres copropriétaires.
Il peut aussi préparer le changement de syndic. |
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cybele
Contributeur débutant
France
55 message(s)
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3
Posté - 23 avr. 2025 : 11:32:08
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Bonjour à tous les 2,
Merci pour votre réponse.
Sur la feuille de présence, il y aura les mails ?
Malheureusement nous sommes aussi en désaccord avec le conseil syndical.
Cordialement |
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Posté - 23 avr. 2025 : 12:04:56
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Posté - 23 avr. 2025 : 12:08:07
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je cite Gedehem pour la relance en cas de carende du syndic :
"Par LR avec AR en date du ....... je vous ai fait parvenir une demande de copie du PV de notre dernière AG du …… ainsi que des pièces qui lui sont annexées, feuille de présence conforme à l’art.14 du décret du 17 mars 1967 modifié et délégations de pouvoirs.
Cette demande est conforme aux prescriptions de l’article 33 dudit décret, demande que vous ne pouvez ignorer.
A ce jour vous n’avez pas satisfait à l’obligation qui vous est faites.
C'est pourquoi, conformément aux dispositions de l'article 64 du décret du 17 mars 1967, je vous METS EN DEMEURE d’avoir à me faire parvenir les documents demandés sous huitaine, et au plus tard pour le ...... (dix jours au moins de délai), terme de rigueur.
Sans exécution de votre part à la date échéance prévue, et sans qu’aucun autre avis ne vous soit donné, j’en réfèrerai au Juge pour vous y contraindre sous astreinte."
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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cybele
Contributeur débutant
France
55 message(s)
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Posté - 23 avr. 2025 : 13:19:29
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Il y aura les adresses des copropiétaires ?
citation: Initialement posté par Copropriétaire33citation: Initialement posté par cybele
Bonjour à tous les 2,
Merci pour votre réponse.
Sur la feuille de présence, il y aura les mails ?
Malheureusement nous sommes aussi en désaccord avec le conseil syndical.
Cordialement
Non ce n'est pas prévu par les textes. |
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Posté - 23 avr. 2025 : 13:25:52
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Oui.
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Sujet |
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communication coordonnées copropriétaires syndic 
