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fabien_95
Contributeur actif
410 message(s)
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 Posté - 06 nov. 2025 : 23:24:22
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Bonjour,
Le syndic et un voisin vient de me signaler des nuisances nocturnes de mon locataire. Il parle de cris, d'ivresse mais dans les enregistrement que le voisin m'a envoyé il n'y a que des conversations normale, sauf un chant à un volume faible.
C'est un immeuble classé du 17ème siècle.
1ere question svp: dans le cas où les nuisances sonores étaient avérées, serais-je obligé à isoler phoniquement la cloison, ce qui serait très cher vue que je devrais déplacer la kitchenette (très petite)?
Prière de noter que quand j'occupais l'appartement j'entendais des cris par le voisin, mais jamais des conversations. Il semble donc impossible que le voisin puisse les entendre et je pense qu'il a enregistré derrière ma porte et non pas derrière sa cloison.
A ma connaissance personne n'a jamais insonorisé des cloisons dans cet immeuble.
2ème question: vu le RDC, serais-je corresponsable meme si je mets en demeure la locataire?
Le RDC dit:
- Tout copropriétaire sera responsable à l’égard de tout autre copropriétaire de l’immeuble, comme à l‘égard du SDC, des troubles de jouissance, des fautes ou négligences ou des infractions aux dispositions du règlement de copropriété ou de la loi, dont lui-même, ses préposés, ses visiteurs, ses locataires ou occupants quelconques de ses locaux, seraient directement ou indirectement les auteurs.
- Tout copropriétaire devra donc imposer le respect des prescriptions du règlement de copropriété ou de la loi, aux locataires ou occupants quelconques de ses locaux (sans que pour autant soit dégagée sa propre responsabilité).
- En aucun cas, un copropriétaire ou occupant ne devra causer le moindre trouble de jouissance diurne ou nocturne par le bruit, les trépidations, (…), la sécurité et la tranquillité de l’immeuble devront toujours être intégralement respectés et sauvegardés. »
Dernière question: vu le RDC ("moindre trouble") le voisin a-t il le droit au "silence total"?
Merci pour votre aide
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Édité par - fabien_95 le 06 nov. 2025 23:45:24 |
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 Posté - 07 nov. 2025 : 06:34:47
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Bonjour
L'isolation sonore d'un logement ne se fait pas en fonction des personnes.
Un enregistrement sonore ne va pas servir a grand chose, en particulier devant un juge, la vraie notion est celle de troubles anormaux du voisinage
Pour ma part je commencerais par prendre contact avec les conseillers syndicaux qui en général eux vivent sur place et peuvent avoir plus de recul, puis ensuite avec les voisins de manière à vous rendre compte s'il existe réellement un problème, ce qui pourrait bien être le cas
Si ce sont des problèmes d'ivresse, de fêtes, de vie nocturne, il faut réagit assez vite en demandant d'autres témoignages, et en prenant contact avec votre locataire, peut-être déja en direct, puis si cela se renouvelle en lui adressant des courriers rar en essayant d’être factuel (a telle date vous avez fait du bruit à telle heure, le voisin x est venu vous demande à telle heure de baisser le niveau, etc...)
pareillement sir les désordres sont important, un appel a la gendarmerie et la police peut être sinon efficace du moins intéressant pour votre documentation au cas ou vous devez in-fine ne pas renouveler le bail (quand se termine t'il) ou même mais c'est infiniment plus difficile faire résilier le bail |
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Posté - 07 nov. 2025 : 09:53:00
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Oui, en théorie vous pourriez être condamné à réaliser des travaux.
Oui, vous êtes toujours responsable des agissements de votre locataire vis à vis des parties mentionnées.
Non, mais il ne faut pas dépasser ce qui est acceptable.
Attendez donc des preuves concrètes et tangibles pour agir afin de vous assurer que vous n’êtes pas trompé sur la réalité des nuisances, votre locataire est présumé de bonne foi.
Cela fait bien longtemps que la gendarmerie ou la police ne se déplace plus, la puissance publique n’en a plus les moyens humains et financiers …
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Posté - 07 nov. 2025 : 17:00:32
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Oui, j'ai dit sinon efficace du moins intéressant pour la documentation, je parle des préplaintes en ligne qui elles sont encore autorisées, les plaintes dans les commissariats, comment dire, c'est autorisé mais désormais interdit. |
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Nuisances sonores de mon locataire 
