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boris28
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 21 févr. 2003 :  16:10:42  Voir le profil
Bonjour a tous.
Locataire depuis 2,5 ans d'une tres veille maison, la fosse
sceptique est pleine et refuse de fonctionner.
Le plombier est intervenu pour faire une fouille et localiser
la fosse et ensuite faire le diagnostic:
La fosse est a vidanger !
Qui doit payer l'intervention du plombier et la vidange
de la fosse?
D'apres le plombier il y à tres tres longtemps que la
fosse n'a pas été touché.
Merci
Boris


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TR
Pilier de forums

2318 réponses

Posté - 21 févr. 2003 :  22:09:12  Voir le profil
La vidange des fosses septiques a bien un caractère locatif. Elle est donc normalement à votre charge. Reste à savoir si votre bailleur ne peut pas y participer, au motif qu'elle était très pleine à votre arrivée... mais comme il n'a pas pu (et pour cause...) provisionner cette vidange auprès de vos prédécesseurs, il risque de refuser.
Une solution économique serait de vous entendre avec un agriculteur pour qu'il vienne vidanger la fosse moyennant un petit dédommagement. C'est ce qu'ont fait mes parents il y a quelques années.

Thoveyrat
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 22 févr. 2003 :  10:36:55  Voir le profil  Voir la page de JPM
Sage réponse de Thoveyrat.

Une précision encore : à la sortie du précédent locatire (en principe également date d'entrée du nouveau) il était possible de jauger la fosse. C'est un opération courante pour les maisons anciennes. Elle présente l'avantage de permettre la vérification de son état

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boris28
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 23 févr. 2003 :  14:56:01  Voir le profil
Merci pour les reponses.
Le seul probleme est que tout le monde semble ignorer l'existence
de cette fosse!!
Le notaire, pas de trace dans le bail, le plombier convaincu qu'il y avait le tout à l'égout direct, il n'y à que la vertion du proprio
que je n'ai encore pas!!
Vu tout ce qu'il a fallu creuser pour la trouver dans le jardin, il n'était pas possible de la jauger, car personne ne semble savoir son
existence !!
Donc pas d'entretien prévu sur le bail , comparé à la chaudière, etc..
Je ne pense pas être obligé d'assumer les frais, ou pas en entier !

Merci pour la suite
Boris


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TR
Pilier de forums

2318 réponses

Posté - 24 févr. 2003 :  11:38:03  Voir le profil
Hélas, c'est bien une charge locative, et je crains que vous n'ayez à payer, ce n'est pas de chance que cela tombe sur vous, voilà tout... C'est pourquoi, si vous pouviez trouver un agriculteur compatissant, vous pourriez essayer de lui demander de récupérer les boues (je ne sais même pas si c'est légal, mais ça se fait, et c'est tant mieux).

Thoveyrat
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