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Dans un message initié par Manja, dont l'objet était "Validité d'un pouvoir en AG" du 28 février dernier vous avez écrit : 1)X est présent à l'assemblée , mais doit quitter avant la fin de l'AG. Peut-il donner un pouvoir (pour le représenter) en quittant ?
2) Le même X avait le pouvoir de Y. Si Y a mentionné "avec faculté de subdélégation", X peut-il donner ce pouvoir en partant ? 3) A avait prévu d'arriver en retard et avait confié son pouvoir à B. Lorsque A arrive, reprend-il ses droits ou doit-il laisser le pouvoir à B qui continuerait de voter à sa place ?
-----------
(désolée, je ne sais pas comment on fait pour reprendre une "citation").
J'ai trouvé vos questions tout à fait pertinentes mais je n'ai pas compris la réponse....Pouvez-vous m'éclairer ? D'avance merci
Pour la technique: Les icônes au dessus du sujet que tu lis ou que tu réponds, servent à différentes actions qui sont énoncées dans les bulles d'aide, il faut rester 2 secondes dessus pour qu'elles apparaissent. L'une d'elles dit "Répondre avec citation", cela devrait faire l'affaire. C'est un peu comme le smiley en moins rigolo.
Pour les pouvoirs la loi semble assez explicite mais souple: On le donne à qui on veut (à deux exceptions près) qui fait ce qu'il veut avec (les restrictions n'engagent que celui qui les donne) y compris il peut le trasmettre. La présence, donc émargement, du copropriétaire, annule les votes exprimés par son détenteur de pouvoir. S'il n'a pas signé la feuille de présence il est considéré absent de l'AG.
Dans les questions posées par Elisabeth, je répondrai "oui" aux points 1 et 2. Mais rien n'est moins sûr.... J'imagine alors que celui qui quitte la salle doit faire constater son départ et celui qui reçoit le pouvoir, faire constater la régularité de ce dernier.
Par contre, je considère votre intervention comme une réponse à la question 3. Et dans ce cas, je ne comprends pas.
Quand mon voisin m'avait confiée son pouvoir l'an dernier, je lui ai demandé d'indiquer dans quel sens il souhaitait s'exprimer sur tel et tel point (je lui ai même fait un tableau à cette fin, pour qu'il n'y ait pas d'ambiguïté). S'il était finalement réapparu en séance, je ne comprends pas pourquoi ce que j'ai voté en son nom aurait été annulé.
Il me semble me souvenir (pas le temps de chercher) que mes questions n'avaient pas eu de réponses. Mon message était sans doute "passé à la trappe", comme cela arrive parfois.
Et je crois que nos contributeurs chevronnés n'arrivent peut-être pas toujours à suivre...
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Posté - 10 mars 2004 : 14:16:26
