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 nuisances causées par un restaurant
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smsi13
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1 réponse

Posté - 15 nov. 2002 :  09:20:47  Voir le profil
bonjour,
Un restaurant chinois s'est installé il y a quelques semaines dans le bâtiment voisin (environ 50 m) séparé du mien par des jardins et des cours intérieurs.
De nombreux travaux ont été effectués en extérieurs, dont la mise en place d'une grande cheminée en alu qui coure le long de la facade jusqu'en haut du toit, et qui dénature la vue. Deux climatiseurs et un système de retraitement ( je suppose qu'il s'agit de l'évacuation des odeurs de cuisine) ont également été installés. Depuis deux jours, le système fonctionne et fait beaucoup de bruit toute la journée, et on sent également les odeurs de cuisine.
Existe - t'il un recours pour faire cesser ces nuisances?
Je vous remercie de votre aide.

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2318 réponses

Posté - 15 nov. 2002 :  10:20:05  Voir le profil
Il y a des normes en la matière, et il faudrait savoir si elles ont été respectées, tant en termes de moyens (respect de la réglementation sur les restaurants) qu'en termes de résultats (savoir si la nuisance dépasse la "nuisance de voisinage tolérable").
Autre piste : si le restaurant est dans une copropriété, vous pourriez demander aux copropriétaires si l'installation d'un restaurant est bien admise par le réglement de copropriété, et si toutes les autorisations ont été données.

Thoveyrat
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