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bonjour, j'envisage d'acheter une habitation avec un terrain sur lequel etait implanté une usine qui fabriquait des pieces de metal, les hangars ou il y avait les machines sont encore là et sur les zones de verdure, la couche de terre est tres fine, et dessous le vendeur m'a dit que c'etait du machefer melangé à des dechets ...
Me conseillez-vous de faire faire une analyse du terrain pour deceler une eventuelle pollution?
ce genre d'analyse peut-il etre inscrit en clause suspensive?
le depistage est-il à la charge du vendeur ou à la mienne?
Vous pouvez ajouter toutes les conditions suspensives que vous voulez à une promesse de vente, à condition que l'autre partie soit d'accord.
Pour l'analyse du sol, vous pouvez demander à ce que le vendeur la prenne en charge, mais ce n'est pas une obligation.
Tout va dépendre si vous êtes en position de force (il n'a que vous sur le coup) ou non (plusieurs candidats).
Maintenant, si le vendeur est la société qui exploitait les matériaux responsables de cette supposée pollution, il a peut-être des obligations de dépollution du site lié à l'arrêt des activités.
Par ailleurs, même si le site n'est pas pollué à proprement parler (le mâchefer, en soi, n'est que du fer, un des composants principaux de la plupart des terres), vous pouvez négocier une remise, si ce n'est déjà fait, pour absence de terre arable qui vous posera quelques problèmes pour l'implantation de votre jardin, en avant, pour la construction de votre maison (fondations, et plus encore, sous-sol). Cela pourrait être une bonne affaire...
- vous dire ce qu’il en est de l'état de pollution du site en cause ; - vous indiquer quelles seraient les éventuelles obligations de dépollution ; - vous indiquer les démarches, prescrire (et prendre en charge ???) les expertises nécessaires, etc.
Une usine de travail du métal rejette bien d'autre choses que du métal...
Le mâchefer quant à lui est un résidu non du travail des métaux mais de la combustion de la houille (il se peut, certes, que l’on en ait brûlé sur le site en cause, ou que l’on en ait apporté pour constituer les sols, partiellement ou totalement).
Forum fermé
Sujet fermé
Posté - 29 avr. 2003 : 22:16:47
