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holmes
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284 réponses

Posté - 11 août 2003 :  08:53:15  Voir le profil
J'ai acheté il y a un mois une maison en ville construite en fond de parcelle avec toutes les ouvertures à l'Ouest

Côté Est,(dos de la maison) le mur est borgne et sert de separation avec le terrain voisin qui a une maison aussi mais sur rue

Mon mur Sst mesure environ 5 m de haut avec deux pans Est Ouest etun renvoi d'eau en tuile de mon côté sur le haut du mur

J'ai pratiqué une ouverture de diamètre 10 cm dans le bas de ce mur pour aérer le vide sanitaire ( plancher que je refais)

Ce trou débouche chez ma vosine à 40 cm du sol de son jardin

Je comptais y mettre une grille sans depasser l'aplomb de mon mur

La voisine me dit que je ne peux ouvrir un trou de diamètre 10 cm car le mur serait mitoyen

j'ai fait vérifier ce point par mon Notaire : pas de trace de mitoyenneté dans les origines de propriété, donc présomption de mitoyenneté sauf preuves matérielles contraires ( hors j'ai un renvoi d'eau chez moi...)

Je précise que le mur en question continue chez une autre voisu=ine... sur environ la moitié de sa longueur

Puis-je, si le mur est privatif ( ce que je pense) ouvrir cette aération sans autorisation sauf à indemniser la voisne des dégats causés par le trou et la mise en place de la grille (ciment,pietinnement..)?

Je dispose pour mettre ne place la GRILLE d'un tout d'echelle ( amiable ou forcé), comment le demander?

Complément d'information, la voisine ( proitéaire depuis 12 ans) a fait pousser du lierre sur le mur, l'a peint et a une arbre à moins de deux mêtres... ( on comprend mieux son interet peut-être de le faire considerer comme mitoyen ...)

Si le mur est privatif, puis-je exiger le retrait du tout ( lierre,arbres, peinture) ?

Si le mur est mtoyen quel est le sort du lierre et de l'arbre ?

merci

PS : si la constestation va juqu'au bout : dois-je aller en justice avec expertise ? Le Notaire est il esponsable de même que l'agence Immobilière avec qui j'ai signé un mandat de RECHERCHE ?

MTC
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