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Récemment élu président d'une grosse copro, je découvre que les 3 jardiners sont totalement livrés à eux-mêmes et ne travaillent réellement que la moitié du temps, et encore j'émets qqs réserves (retards quotidiens, utilisation abusive du camion, insoumission ...). Il est vrai que le syndic ne peux pas être présent toute la journée (il vient une fois par semaine), d'oû une absence de contrôle favorable au plus grand laxisme. De fait, il nous semble préférable de recourir à une entreprise extérieure avec contrat annuel et obligation de résultat. Toutefois, comment licencier les jardiniers dans les meilleures conditions pour la copro ? Comment matérialiser au mieux les fautes professionnelles pour optmiser notre dossier en cas de conflit devant les prud'hommes ?
Peut-être, dans un premier temps, faire constater le résultat d'une journée de travail par huissier. Mais avant tout, il me semble que pour envisager le licenciement pour faute, il faudrait vous pencher sur le contrat de travail de ces jardiniers : définit-il des objectifs? Y a-t-il déjà eu des avertissements pour sanctionner les retards? Personnellement, je pense que vous aurez du mal à faire admettre un licenciement pour faute, sauf si j'ai mal compris la situation, et ce type de licenciement est risqué pour la copropriété, car si les Prud'Hommes considèrent ensuite que les fautes ne justifiaient pas un licenciement, ils pourraient vous condamner à des dommages-intérêts, voire à la réintégration des jardiniers, ce qui serait très ennuyeux si vous avez déjà souscrit un contrat avec une entreprise. A mon avis, il vaudrait mieux faire voter en AG la suppression des postes, les indemnités pour licenciement économique ne coûtant pas très cher. Si le syndic respecte bien la procédure de licenciement, les risques sont minimes.
Un licenciement économique doit se justifier par une nécessité économique et je crains que la copropriété ait peu d'rguments strictement économiques à faire valoir. Trois personnes à plein temps, même si les jardiniers en place en font peu, cela doit tout de même correspondre à une importante charge de travail et il n'est pas du tout certain que l'équivalent puisse être obtenu d'une entreprise pour moins cher. L'intérêt de l'entreprise me semble être ailleurs : elle dispose de moyens matériels que la copropriété ne peut fournir à ses employés, et elle doit, si c'est une bonne entreprise, posséder des compétences professionnelles supérieures à celles du personnel de la copropriété qui a probablement peu de qualifications. Enfin on s'épargne les lourdeurs de la gestion du personnel.
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Posté - 19 sept. 2003 : 08:50:38
