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 svp ,Que veux dire loyer net, ht, ttc, etc...
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schum
Contributeur débutant

15 réponses

Posté - 02 mai 2002 :  22:11:19  Voir le profil
Que veux dire loyer net, ht, ttc, etc... des exememples.
et pour des immeubles loyer net ( comprend les taxes foncieres etc...)
Merci.

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SEBADAM
Contributeur vétéran

117 réponses

Posté - 03 mai 2002 :  13:53:09  Voir le profil
Dans les bx d'habitations, pas de HT ou TTC puisque pas de TVA ( sauf taxes locatives ...) On parle donc de loyer principal ou net ( hors charges) et du loyer CC ( charges comprises ) .

Les termes de loyer ht, ttc peuvent concerner les bx commerciaux ou la presence de la TVA est presente, mais aussi, la taxe sur les bureaux, la taxe fonciere, etc ...

J'espere vous avoir eclairé ne serait ce qu'un petit peu, sinon, merci de donner plus de details .




Sébastien
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universimmo
Administrateur

3522 réponses

Posté - 13 mai 2002 :  12:50:33  Voir le profil  Voir la page de universimmo
Réponse faite par ailleurs...

"La notion de loyer HT et TTC se rapporte traditionellement à la TVA, et ne concerne que les baux commerciaux, quand le bailleur y est soumis.

Le loyer net désigne en général le loyer hors charges... lorsqu'il n'est pas charges comprises (c'est de plus en plus rare, mais ça existe !)"


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