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Bonjour, Mon voisin veut boxer son emplacement de parking en sous sol. IL est situé au bout du parking donc il n'a qu'un seul mur a monter qui est mitoyen avec mon emplacement je suis d'accord pour qu'il entreprenne ces travaux. MES QUESTIONS SONT : -Il me demande de payer la moitié du mur suis obligé? -Si je ne donne pas mon accord pour la construction du mur que peut t'il faire? merci pour vos réponse.
Bonjour, Je suppose que votre voisin a obtenu l'autorisation de l'AG pour "boxer" son parking (il va y avoir des bleus ....). S'il n'a pas cette autorisation il faut qu'il demande l'inscription de cette question à la prochaine AG. S'il a cette autorisation de l'AG vous nbe pouvez vous y opposer. - Si le mur est sur la mitoyenneté que vous acceptez (1/2 chez lui, 1/2 chez vous) vous devrez éventuellement partager les frais de construction (il faut l'envoyer "paitre") mais sans aucun doute d'entretien futur à moitié moitié. C'est ça un mur mitoyen. Etant propriétaire de lamoitié, vous pouvez y accrocher des trucs. - Si vous refusez la mitoyenneté, il devra construire sur son seul emplacement, le mur étant alors en totalité sa propriété. (vous ne pouvez accrocher des trucs sur SON mur).
Attention à la notion de "mitoyenneté", qui comme le "bornage" ne s'aplliquent pas aux limites séparatives de lots de copropriété. Les informations données par gedehem sont justes mais ne concernent que le cas de séparations de 2 propriétés distinctes, toutefois, nul ne peut construire un mur ou une clôture en "obligeant" sont voisin à en accepter la mitoyenneté et donc le partage des frais. Cette mitoyenneté ne peut venir que d'un accord bilatéral.
En copropriété, c'est bien plus simple: 1) Votre voisin doit avoir l'accord de la copropriété pour boxer son parking (vote en AG). Que votre voix soit pour ou contre cela ne change rien car elle compte comme celle des autres, même si vous ètes le seul directement concerné.
2) Si vous ètes d'accord pour prendre en charge la moitié des travaux, c'est votre droit, mais personne ne peut vous y contraindre. A votre place, j'accepterai qu'il construise sont mur, mais entièrement sur son lot privatif (et à ses frais), ce qui évite un empiètement chez vous qui vous ferait perdre quelques cm.
Un antécedent de demande de boxage a deja eu lieu en AG il y a 6 ans.
Il a donc suffit que la personne demande l'autorisation à sa voisine ainsi qu'au syndic ( comme indiqué dans le reglement de copro) .
Le syndic s'est retourné vers le CS et le CS a evidemment dit OK mais sous conditions : forme et couleur de la porte, alignement sur le boxe voisin, protection des tuyaux des eaux usées ( pas de ciment en contact direct avec le PVC de ces tuyaux ), attention aux murs porteurs ...
Sa voisine était d'accord pour monter un mur de type mitoyen a la condition ou l'ensemble des frais soit pris en prise par la demanderesse. La demanderesse a donc boxé sa place de parking 100% à sa charge.
Moi qui ai boxé des emplacements, je confirme les dires de nos contributeurs, à une nuance près concernant la réponse de Raymond :
Citation : A votre place, j'accepterai qu'il construise sont mur, mais entièrement sur son lot privatif (et à ses frais), ce qui évite un empiètement chez vous qui vous ferait perdre quelques cm.
Si vous refusez qu'il empiète sur la bande peinte mitoyenne, cela ne s'appelle pas une acceptation mais un refus (vous concernant). Si votre voisin a l'accord de la copro, il boxera sur son emplacement.
Les frais de toute façon sont pour lui.
Cela veut dire que : si vous ne boxez pas, votre surface est respectée, si un jour vous souhaitez boxer vous ne pourrez vous appuyer sur son mur et perdrez vous aussi quelques cm.
Autre remarque : si un jour vous vendez, l'acheteur potentiel pourra se montrer déçu s'il souhaite lui aussi boxer car votre voisin refusera l'appui sur son mur et perdra, en largeur, la largeur d'un parpaing.
Par expérience, les voisins profitent quelquefois du boxage d'un lot pour boxer à leur tour. Nous partageons les frais du mur mitoyen, chacun s'y retrouve
Je ne suis pas totalement en accord avec Colette. Si votre voisin a boxé sont lot, sans empiéter sur le vôtre et entièrement à ses frais, et si plus tard vous décidez de boxer le votre (avec le nécessité de construire un seul mur), je ne sui pas certain que l'on puisse vous obliger à construire un second mur en doublage du premier qui ne vous appartient pas. Toutefois, il est vrai qu'il serait un peu malhonnête de refuser de partager les frais de la construction du premier mur puis 2 semaines plus tard en construire un dans le but d'achever de boxer son lot.
Oui, c'est tout à fait celà, dans la mesure ou on ne peut pas s'appuyer sur le mur qui est propriété du voisin. Je voudrais revenir sur cette notion de "mitoyenneté" que j'ai utilisé pour ce mur séparateur, notion relevée par Raymond. Ce mur séparateur de 2 box qui sont parties privatives, est lui aussi partie privative. S'il est construit sur le seul emplacement A il est privatif exclusif de A. S'il est à cheval sur les emplacements A et B (avec l'accord de B, bien sûr!) ce mur reste bien privatif ... en "mitoyenneté" entre A et B .... Je ne vois pas d'autres appellation ... car on ne peut pas parler là de copropriété sur ce mur, qui est et reste une partie privative à l'un ou aux deux, suivant le cas. Mais tout ça, je vous l'accorde, c'est du décorticage de patte de mouche.
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Posté - 17 déc. 2003 : 12:26:11
