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Le PV doit impérativement faire mention nominative des absents non représentés, qui sont en fait les défaillants. Il est souhaitable de préciser le nombre des voix pour chacun. Il est impératif de mentionner le nombre total des voix de tous les défaillants.
Les absents représentés sont présents. En cas de difficulté : la feuille de présence et les pouvoirs joints permettent d'effectuer tout contrôle nécessaire.
Je trouve cela plus correct et plus clair de marquer les représentés(= millièmes) par m. XX . Mais il est vrai que beaucoup de Syndics ne le font pas. Nous devrions tous insister lourdement. N'ayez pas peur de l'ouvrir en AG : tout le monde a droit à la parole, ce que beaucoup ont l'air d'oublier...
La question est : le PV doit-il mentionner nominativement les absents représentés .
La réponse est : non.
Maintenant le PV peut-il ? Bien sur. On peut mettre ce que l'on veut dans un PV, du moment qu'il y a un lien avec l'AG et que les mentions sont exactes.
Il me parait toujours inopportun de surcharger les procès verbaux de mentions inutiles tandis que celles indispensables n'y figurent pas. S'il y a soixante copropriétaires dont trente cinq représentés, autant photocopier la feuille de présnece en tête du PV.
Et memme qu'elle est très bonne, celle-là. Voilà une excellente proposition dans le cadre de la réformr du décret ! ! ! ! Bon, pour répondre à la question initiale, c'est vrai que trop de PV mettent une ligne tous le 5 cm. et de ce fait comporte 5 ou 6 pages. Au tarif où sont facturées les photocop, je vous raconte pas le prix d'un PV d'une copro de 200 personnes où 180 sont présentes ou représentées. Rien que pour les présents, y en a pour 5 pages !
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Sujet fermé
Posté - 04 janv. 2004 : 14:56:00
