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Imaginons un collégien devant le problème de physique suivant : « Un tronc d’arbre, qui sera assimilé à un cylindre de diamètre D, est mis à l’eau dans une rivière. Connaissant la densité d du bois dont il est constitué, calculer de quelle hauteur émerge le tronc. » Notre collégien est bien embarrassé car le jour où le professeur de physique a expliqué pourquoi les bateaux flottaient et les montgolfières s’élevaient dans l’atmosphère il était probablement gagné par une douce torpeur dans la chaleur diffusée par le radiateur au fond de la classe où il s’installe habituellement. Mais, convaincu que tout problème doit pouvoir se résoudre, il se dit qu’une question similaire avait dû être posée dans le passé à l’examen du brevet et que la solution doit pouvoir se trouver dans un recueil d’annales. En effet, il cherche et il trouve : le problème a été posé en 1998 dans l’académie de …, et la solution est donnée dans les annales, page 127, publiée par les éditions …. Une petite difficulté toutefois, le problème posé aux candidats de ladite académie portait sur un iceberg parallélépipédique (comme si cela existait) plongé dans de l’eau salée et non sur un cylindre plongé dans le l’eau douce.
N’aurait-il pas été plus simple pour notre collégien d’ouvrir son manuel de physique à la section consacrée au théorème d’Archimède ?
J’observe que nombre d’intervenants à ce forum utilisent la jurisprudence comme notre collégien les recueils d’annales d’examens.
Il faut observer que : - les arrêts de la cour de cassation sont, pour les non-juristes, beaucoup plus difficiles à lire que la plupart des lois et règlements et que le risque d’erreur d’interprétation est assez grand, - la jurisprudence est une source de droit marginale, la source principale étant tout simplement la loi et les règlements, et qu’en outre les revirements de jurisprudence ne sont pas exceptionnels, même en cassation, - en matière de copropriété la loi est tellement développée qu’il est rare que sa simple lecture ne donne pas réponse immédiate à la question qui se pose ; - lorsqu’on ne connaît pas de loi particulière s'applicant à une situation donnée, la connaissance des principes généraux du droit permet bien souvent de trouver réponse au problème qui se pose et ce n’est alors que par méconnaissance de ces principes généraux qu’on recherche une solution toute faite dans la jurisprudence, comme le fait notre collégien.
Enfin, et surtout, il faut garder à l’esprit que les juges ne font pas la loi, ils ne font que l’interpréter.
Considérations sur les jurisprudences
Forum fermé
Posté - 13 mars 2004 : 13:23:32
