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minouche
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 23 mars 2004 :  17:28:33  Voir le profil
Bonjour,

J'ai eu question à poser sur les tantièmes des caves, j'aurais aimé savoir si, en l'absence d'indications dans le réglement de copro qui prévoit une répartition des charges communes (incluant les tantièmes des caves) et une répartition par bâtiment (n'incluant pas les tantièmes de caves), les frais de type consommation d'eau froide, travaux de réfection des colonnes... doivent être répartis selon la grille des charges communes.
Merci d'avance.

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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 23 mars 2004 :  18:54:59  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Bonsoir,
Il ne semble pas qu'il y ait de règle absolue. Si je me réfère à ce que je connais personnellement ,notre résidence principale comporte des caves sans tantièmes (millièmes).En revanche les caves sont prises en compte, dans la résidence secondaire. Ce sont les RC et les états descriptifs qui déterminent ces tantièmes.
Puisque votre RC ne dit rien, les caves ne devraient pas être prises en compte dans votre cas.
A noter, pour mémoire, que la loi dite Carrez écarte les caves dans le calcul des surfaces.
Cordialement.

François GHERARDI
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minouche
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 23 mars 2004 :  19:07:12  Voir le profil
Merci pour ses informations, je vais rejeter un coup d'oeil sur mon RC pour m'assurer de ce que j'avance.
Merci encore



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