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"Pataugeant" actuellement dans mon RC, avant de poser, par analogie, une question un peu plus complexe (liée à des charges communes spéciales etc...), quelqu'un pourrait-il me rappeler comment sont "normalement" imputées les charges de réparation / entretien d'antenne collective ?
Ne vous torturez pas l'esprit inutilement. Votre immeuble ayant été construit dans les années 1970, il a certainement été doté dès l'origine d'une antenne et de ce fait il n'y a pas à chercher ailleurs que dans le règlement de copropriété. Soit cet équipement fait l'objet d'une répartition des charges spécifiques, soit il faut appliquer la répartition par défaut des charges générales. Comme celle-ci appliquée à l'antenne ne heurte pas le principe du respect du critère de l'utilité de l'article 10 de la loi, vous pouvez, l'esprit apaisé, vous en tenir à cette conclusion.
En principe ce sont les mêmes charges que celles appliquées pour l'installation, sauf si un changement a été décidé par les copropriétaires et que le RC a été modifié à cette occasion. Il faut aussi tenir compte des copro qui ne sont pas branchés sur l'antenne collective et qui ont une antenne personnelle,ou pas de télévision. Au fait, est ce une antenne-télé ou une parabole ? Bien cordialement.
En attendant la TNT Télévision numérique terrestre
Bonne question, la parabole pour réception de diffusion par satellite.
Dans l'affirmative, il est certain que la modif de l'antenne collective initiale a donné lieu à des travaux importants votés en AG. Il conviendrait en ce cas de rechercher dans les PV d'AG s'il y a eu, comme l'autorise le statut de la copro, spécification de la répartition des charges d'installation d'une part, d'entretien d'autre part.
A défaut la répart aux tantièmes généraux n'est pas sotte si tous les lots principaux sont desservis.
Antenne collective
Forum fermé
Posté - 05 avr. 2004 : 09:09:22
