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yannic
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 04 juin 2004 :  14:26:38  Voir le profil
bonjour, ma question est la suivente j'ai acheté une maison en copropriété, je suis au ré de chaussé, mon voisin à le dessu et à les combles chez lui qui sont amenagés avec plusieurs fenêtre d'installer , soite!!
nous devons prendre une assurance en commun pour la tôiture et les façades en plus de nos asurances respectives pour l'exemple "d'une tuile qui tomberait sur quelqn'un ou un murs ".
je suis d'accord sur le principe mai pour le toît je trouve cela annormal puis que je n'en est pas la jouissance. quelle sot mes droit?
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wiizz
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 05 juin 2004 :  18:10:44  Voir le profil
salut en principe le toit et là aussi pour te protéger contre les intempéries donc je pense que l'assurance et à partager...
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yaume
Pilier de forums

1770 réponses

Posté - 07 juin 2004 :  00:59:13  Voir le profil
oui tout a fait , c'est ce qu'on appelle copropriété, tout le monde participe.
L'assurance n'est pas la pour assurer les biens de votre voisin dans les combles mais pour assurer l'ensemble de la structure de votre maison.
En plus vous dites que vous n'en avez pas la jouissance hors je suis sur que votre antenne TV est sur le toit.
Certes vous n'avez pas la jouissance de l'interieur du toit , mais comme l'a dit wiiz ,sa structure sert a vous abriter.
De meme que supposons que votre voisin veuille installer une antenne GSM, alors il me semble normal que vous ayez votre mot a dire, et si elle etait installer que vous en tiriez les benefices partagé.
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yannic
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 08 juin 2004 :  09:57:14  Voir le profil
il me semble qu'il y à un texte de loi que j'avais lu sur un document de l'ARC, qui disait que lorsque les combles étaient aménager jusqu'au tuile les frais de toîture etait à la charge du propio des combles, par contre les combles aménagés à une certaine hauteur du toît, laisser la charge du toît à tous les copropriétéres.
Je suis en train de rechercher l'article.
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