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benni
Nouveau Membre
9 réponses |
 Posté - 05 juin 2004 : 10:44:40
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bonjour,
tantièmes et millièmes, est-ce la même chose ou cela définit-il deux choses différentes ?
merci
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 05 juin 2004 : 12:26:03
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Le terme de millièmes devrait être proscrit car déshromais il est rare que des copropriétés soient divisées en 1.000 tantièmes.
Le plus souvent, pour des raisons pratiques et de calcul plus fin, la division se fait en 10.000.
Les habitudes sont dures et perdurent, le langage ne change pas aisément, surtout dans un domaine peu courant comme celui-ci.
Si comme moi, vous avez encore un doute qui plane, cela est dû au fait que des quote-parts de tantièmes au sol (parfois divisé / 1.000) peuvent aller de pair avec des tantièmes de charges, qui eux-mêmes partagent leur lit avec des charges spéciales et ainsi de suite.
La difficulté vient quand les millièmes de quote-part servent de base de calcul pour les charges et là l'historique de l'immeuble et la bonne gestion y sont pour beaucoup dans la bonne compréhension.
Mais cela est aune autre discussion. |
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benni
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 05 juin 2004 : 13:35:30
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merci Tourloup, donc c'est juste une question "d'échelle" :
1 tantième = 10
1000 tantièmes = 10 000 millièmes ?
ou j'ai rien compris... ? |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 05 juin 2004 : 14:43:01
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Benni,
Je crois que vous n’avez pas totalement saisi ce que vous indique Tourloup.
Un tantième n’égale pas 10 millièmes.
Un millième,( 1/1 000), est une partie de 1 000.
Un tantième est une partie de « tant ». « Tant » étant un tout déterminé. Qui représente « tant » d’une grandeur déterminée.
Imaginons une copropriété qui au départ était constituée de parts égales à des fractions de 1 000. Chaque copropriétaire était au départ titulaire d’un droit de X/1 000.
Imaginons toujours que cette copropriété de trois étages se soit vue rajouter un étage. La répartition des parts de copropriété originellement de 1 000 (millièmes) est modifiée en raison de cette nouvelle structure.
Imaginons toujours, pour rester simple que cet étage supplémentaire se voit affecté d’une part de la copropriété identique à celle des quatre premiers niveaux. (en considérant que chaque niveau a une part égale, rdc, 1er, 2ème,3ème )
A l’origine chaque niveau représentait 1 000/4 = 250/1 000
Après l’adjonction d’un étage supplémentaire on doit considérer que cet étage représente lui aussi 250/1 000
Alors la copropriété se retrouve avec une répartition de 1 000 + 250 = 1 250
Les parts respectives de chaque étage se retrouvent alors de 250/1 250.
Il ne peut être alors question de parler de millièmes mais de tantièmes.
Chaque étage représente 250 de « tant » qui est alors égal à 1 250.
Et le copropriétaire qui était à l’origine propriétaire d’un lot représentant 100/1 000, se retrouve propriétaire d’un lot représentant 100/1 250.
Vous pourrez constater que de nombreuses charges, ascenseurs entre autres, sont réparties sur des bases de calculs qui ne sont pas 1 000, 10 000 ou 100 000.
Pour faire simple, si j’ose écrire cela, un millième est un tantième qui représente une part de 1 sur 1 000.
Et un tantième est une part de 1 sur une grandeur déterminée qui peut être quelconque (1375, 4780,7896…)
Désolé d’avoir été si peu compréhensible, et dans l’espoir que mon explication « tient la route ».
Mais je suis certain que dans le cas contraire, je me verrai bien vite rappeler à l’ordre.
Christophe |
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 06 juin 2004 : 09:25:43
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Voilà que les choses s'étoffent, toutes étant vraies.
La seule qu'il vous faut retenir est que les millièmes ne sont pour ainsi dire jamais le terme adapté, ou seulement dans le cas où l'addition fait 1.000 à la fin.
TANTIEMES est la véritable désignation des parts de copropriété sur lesquelles est fondée votre propriété (quote part invariable au sol), ou votre participation aux charges, les deux devraient être dissociées.
Si je parlais 10.000èmes c'était pour faire simple. Dans mon cas la copropriété est divisée en 11.463 tantièmes et la dessus nous avons encore des charges qui sont spécifiques à deux parties de la copropriété qui font l'objet de tableaux distincts.
Tantièmes voulant dire simplement en combien de morceaux le tout a été divisé. Le pourquoi et le comment c'est divisé comme ça, vient seulement de faire l'objet de dispositions de lois qui obligent à donner les motifs de l'évaluation.
Je suis d'accord avec vous que c'est un thème passionnant dont on devrait discuter bien plus souvent, alors n'hésitez pas.... |
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idem84
Pilier de forums
340 réponses |
Posté - 15 juil. 2004 : 19:56:40
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Bonsoir,
Je me permets d'intervenir dans ce sujet pour vous poser une question, car j'ai un problème de compréhension sur ces tantièmes.
Nous sommes une copro de 3 bâtiments. Mon RC indique que j'ai :
1/ Charges communes générales à tous les copropriétaires sans exception : 199 pour mon appart. et 2 pour ma cave soit 201/10000.
2/ Charges communes spéciales à tous les copropriétaires dans une même cage d'escalier : 598 pour mon appart. et 5 pour ma cave soit 603/10000.
3/ Surface retenue pour le chauffage, l'eau froide, les vides-ordures et leurs conduits (en m²) : 74 pour mon appart. et 4 pour ma cave soit 78/1247 m².
Lors de votes pendant une AG, est-ce que je posséde 201 + 603 = 804 tantièmes/10000 ? Si oui, me confirmez-vous que les 78 servent uniquement pour le calcul du coût des charges concernées ?
Au plaisir de vous lire.
A bientôt.
Christine |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 16 juil. 2004 : 17:02:54
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A toutes les excellentes précisions déjà données il faut ajouter qu'avant tout les tantièmes sont des tantièmes de propriété indivise des parties communes.
Il existe impérativementt des tantièmes (ou quotes-parts) des parties communes générales.
Il peut exister aussi des tantièmes de parties communes spéciales pour celles qui sont indivises entre certains copropriétaires seulement comme les cages d'escalier pour idem84.
Pour les charges, on parle plus généralement de quotes-parts mais on peut tout aussi bien parler de tantièmes de charges et non plus de tantièmes de copropriété.
Pour les chargés de conservation régies par l'article 10 alinéa 2, les tantièmes de charges sont en principe égaux aux tantièmes de copropriété puisque ces charges sont réparties au prorata des quotes-parts des parties communes. Cela vaut aussi bien pour les charges communes spéciales.
Pour répondre à la question d'idem84 : Le nombre de vos voix est égal en principe au nombre de vos tantièmes généraux soit 201.
Si l'on traite d'une question concernant exclusivement votre cage d'escalier, le nombre de vos voix est 603 et les propriétaires des lots desservis par cette cage d'escalier participent seuls au vote.
A aucun moment vous ne pouvez disposer de 804 voix.
Mais si une question porte sur le chauffage vous votez pour 78 voix sur 1247.
Les totaux de tantièmes (1000, 10 000, 1247), dans chaque catégorie de charges sont les bases de répartitionau sens de l'article 1er du décret du 17 mars 1967. Par assimilation on appelle aussi base de répartition le critère utilisé pour cette répartition : ici les tantièmes généraux, les tantièmes spéciaux pour les charges d'escalier, les surfaces habitables pour le chauffage.
Enfin on appelle catégorieun ensemble de charges réparties en fonction d'une même base de répartition :
> les charges communes générales
> les charges communes spéciales de l'escalier A
> les charges communes spéciales de l'escalier B
> les charges de chauffage , etc ..
sont des catégories de charges
au sein desquelles il existe des rubriques différentes :
CHARGES COMMUNES ESALIER A (catégorie)
...EDF éclairage (rubrique EDF)
...entretien du tapis (rubrique entretien rapis)
...travaux divers : remplacement tringles (rubrique travaux divers)
A chaque catégorie correspond un code de catégorie
A chaque rubrique correspond un code de rubrique
Quand on enregistre en avril 2004 une facture il suffit de taper dans les zones adéquates : 10 puis 23
pour que la charge aille se classer gentiment dans la rubrique 23 de la catégorie 10. Si ce travail est fait ponctuellement, on peut avoir à tout moment un aperçu de l'avancement des charges.
Un rêve... qui existe déjà depuis longtemps dans certains cabinets professionnels mais aussi dans des syndicats autogérés (classiques ou de forme coopérative). 
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idem84
Pilier de forums
340 réponses |
Posté - 16 juil. 2004 : 18:15:41
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Bonsoir,
Merci beaucoup JPM, c'est clair pour moi maintenant.
Bonne soirée.
Christine |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 16 juil. 2004 : 19:54:02
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Merci idem84 de votre courtoisie à l'égard de JPM
Cela ne coûte rien, ... mais fais toujours plaisir d'avoir ... un retour de la part du "questionneur".
Et JPM, ce n'est pas moi !!!
Christophe |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 16 juil. 2004 : 23:12:08
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Merci à tous
Celà rafraichit de certains échanges disgracieux ! |
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idem84
Pilier de forums
340 réponses |
Posté - 17 juil. 2004 : 09:47:35
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Bonjour,
Citation :
Celà rafraichit de certains échanges disgracieux !
Ce forum m'a énormément apporté en connaissance, car il y a 3 semaines encore je pataugeais ... Au mois de septembre, nous allons élire notre CS et je pense même me présenter en tant que Président (personne ne veut cette place à l'heure actuelle), car je sais en plus que vous êtes là.
Au niveau du forum, il est vrai que j'ai remarqué une certaine agressivité dans des réponses (qui ne m'étaient pas forcément destinées), au point que je m'attends toujours à en avoir une (ce fût le cas une fois lorsque l'on m'a dit de lire les textes de lois et de revenir poser une question ... Pas évident pour quelqu'un comme moi qui a du mal à les comprendre). Je fais parti aussi d'un forum informatique où le "Bonjour", le "Merci" et le "tutoiement" sont vivement conseillés. A mettre en place peut-être ...
En attendant je vous souhaite de passer un excellent week-end.
A bientôt.
Christine |
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verocopro
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 11 août 2004 : 23:10:28
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Bonsoir,
Une question en appelle une autre...
Sur quelle base sont calculés les tantièmes d'une copropriété?
Autant je comprends notre répartition bâtiment par bâtiment (nous en avons trois)
- la maison est divisé en 3 appartements : 502/1000 (86m²), 249/1000 (43m²) et 249/1000 (40m²)
- le batiment comprenant 9 garages : 111/1000 chacun
- le batiment comprenant la chaufferie (83/1000) et une pièce+ deux garages (917/1000)
A priori ces différentes répartitions sont faites à partir des surfaces des locaux
Là où les choses se corsent c'est au niveau des parties communes générales. Nous sommes sur un terrain de 700m²
- les appartements passent respectivement à 468/1000 233/1000 et 233/1000
-le batiment comprenant les 9 garages : 6/1000 chacun
-la chaufferie passe à 1/1000 et la pièce+2 garages à 11/1000
Comment arrive t'on à une telle répartition ?
Nous envisageons le changement de notre portail, il s'agit de charges communes. Nous sommes 4 copropriétaires (3 avec 1 appart+garages et 1 avec 9 garages).
Notre inquiétude se situe sur la propriétaire des garages : ne devra t'elle payer que 9*6/1000 des charges ?? ou bien peut on modifier la répartition des charges pour ce genre de travaux spécifique?
Merci d'avance
Véro |
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tantièmes et millièmes, est ce la même chose ?
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