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telosien
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 10 juil. 2004 : 14:46:17
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bonjour,
j'ai un ami qui est fragile psychologiquement (suivi par un psychatre). Il a depanner une amie dans son appart. Celle ci a fait rentrer son copain, donc ils sont 3 maintenant. Cela fait 1 an. Il aimerait que son amie et son copain quitte son appart pour qu il puisse etre seul. Apparemment elle ne veut pas. Le relationnel en devient insupportable
Quelles sont les moyens pour mon ami de s en sortir ?
Sachant qu il n a pas declarer au HLM qu il hebergait cette femme et qu il partageait le loyer avec elle.
Elle ne lui a jamais réglé par chèque.
Merci d avance pour vos reponses
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 10 juil. 2004 : 15:28:33
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Soit il parvient à l'amiable de faire quitter ce logement à ces personnes, soit il doit demander au juge une ordonnance leur enjoignant de le faire, sous astreint au besoin.
Toutefois, cette procédure est délicate, car selon la législation HLM, il n'avait aucun droit à agir de la sorte et celà pourrait lui valoir une résiliation de bail.
Diplomé ICH (Droit de la Promotion immobilière et des travaux), DESS "Droit de l'Urbanisme et de l'Habitat" |
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Maryne
Pilier de forums
1985 réponses |
Posté - 11 juil. 2004 : 20:13:43
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Je pense qu'il n'est pas trop tard pour bien faire bien qu'il ait contrevenu au réglement, et qu'il devrait prévenir la régie qu'il a hébergé ces personnes, au besoin un travailleur social pourrait faire le lien entre la régie et lui.
Imaginez qu'il arrive un sinistre (du à un problème de shit par exemple), il risque d'être mal.
S'il vous écoute un tant soit peu, essayez de l'orienter vers le CCAS de sa commune.
Maryne |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 12 juil. 2004 : 23:15:11
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Toute personne a le droit d'héberger qui bon lui semble, non ???
Une participation au loyer n'est pas une sous-location...
Ses deux personnes sont occupants sans droit ni titre, ils doivent tout simplement partir. Votre ami devrait pouvoir changer les serrures, après les avoir priés de partir, affaires récupérées.
PS : cela m'est arrivé. En coloc. Mais pas en HLM.
Mais dites-moi vite si je me trompe, et s'il existe un réglement particulier en HLM, Maryne (revenue ?  ), et Ad-honorès. |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 12 juil. 2004 : 23:39:19
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Eh oui Amande, c'est comme les chanteurs et les stars qui font au moins une fois dans leur vie leurs adieux à la scène et qui reviennent car ils ont trop besoin des feux des projecteurs ...
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 13 juil. 2004 : 08:32:56
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.... qui pourraient bien les descendre en flammes
cyvonne |
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Maryne
Pilier de forums
1985 réponses |
Posté - 13 juil. 2004 : 16:25:55
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Cyvonne quel est l'intérêt de votre intervention au regard de la question posée ? Sinon une fois de plus l'expression de votre haine des propriétaires ?
Il n'y a qu'une personne sur ce forum qui se prend pour une star et ce n'est certes pas moi.
Maryne |
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Maryne
Pilier de forums
1985 réponses |
Posté - 13 juil. 2004 : 16:28:24
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Pour en revenir à la question initiale oui, il existe un réglement spécial pour les logements sociaux, on ne peut héberger quelqu'un d'autre qu'avec l'accord de la régie, j'ai été 6 ans locataire HLM donc je confirme.
Maryne |
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 13 juil. 2004 : 16:36:13
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De grâce Maryne, cessez vos agressions répétées tous azimuts. Je répondais à la pointe d'humour de Joulia, c'est mon droit, et lorsque je parle au boucher inutile que l'andouille me réponde. Si vous vous sentez morveuse mouchez vous et fichez-moi la paix une fois pour toutes. A bon entendeur salut.
cyvonne |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 20 juil. 2004 : 10:20:36
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Maryne,
Prenez donc des vacances.
Allez également effacer quelques diffamations dans un fil que vous connaissez, comme Morphéus vous le recommande.
Il me semblait que vous ne vouliez plus intervenir sur ce forum.
Des vacances, un peu de vacances.
Vous reviendrez de meilleure humeur, et cesserez d'accuser à tout va, de critiquer, de vous moquer, etc.
La paix, quoi. Comme dit Cyvonne.
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telosien
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 22 juil. 2004 : 12:34:50
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Hello,
merci pour vos conseils,j'ai + d idees pour aiguiller mon ami..
Je pense que changer de serrure est le moyen (le plus simple), apres avoir prevenu les personnes.
Il a ete sympa avec ces personnes, ils ont abusé de sa gentillesse et maintenant il dit bye bye.
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coloc invivable
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