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vivibatavia
Contributeur actif

32 réponses

Posté - 18 juil. 2004 :  09:33:54  Voir le profil
Bonjour

Nous sommes trois copro,mon conduit d'evacuation VMC commun avec celui de mon voisin sort sur la terrace de celui-ci, de meme que la sortie VMC de mon autre voisin sort sur ma terrace. le copro dont la sortie VMC est commune avec la mienne me met en demeure sous 60 jours de deplacer ma sortie VMC. Je precise que les sorties VMC sont mises en partie commune ds le reglement de copro.
Dans une lettre recommandee,ce monsieur rejette le reglement de copro etabli en sa presence et qu'il a vote mais par la suite a refuse de signer. Il rejette aussi mon statut de presidente de syndicat sous pretexte que nous sommes que 3.
Je commence a en avoir assez de ces courriers qui me sont adresse en tant que coproprietaire et non en tant que presidente du syndicat pour des problemes qui relevent de la copropriete.
J'ai transmis sa derniere lettre recommandee au syndic. Qui doit lui repondre? moi ou le syndic?
Merci de vos bon conseils
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Elisabeth
Pilier de forums

1905 réponses

Posté - 19 juil. 2004 :  00:40:23  Voir le profil
Citation :
reglement de copro etabli en sa presence et qu'il a vote mais par la suite a refuse de signer.
Un règlement de copropriété ne se vote pas et ne se signe pas. c'est un document que le notaire doit vous fournir au moment de l'achat.

Cela me semble donc se passer assez bizarrement chez vous.

Concernant votre problème, je pense qu'il faut secouer (sérieusement) le syndic pour qu'il prenne les choses en main, si ces VMC sont annoncées comme parties communes.

Votre immeuble date de quand ? Ces VMC existaient-elles à l'origine ou ont-elles été ajoutées par la suite ?

Elisabeth
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vivibatavia
Contributeur actif

32 réponses

Posté - 19 juil. 2004 :  02:41:55  Voir le profil
Chere elysabette

Mon immeuble a ete construit en 1980 et la VMC faite lors de la construction.

Jusqu'en 2000 nous n'avions qu'un etat descriptif et pas de reglement de copropriete, pour nous mettre en conformite avec la loi SRU les coproprietaires ont etabli un reglement de copro conformement aux dispositions de la loi du 10 Juillet 1965. Le notaire a bien enregistre ce reglement.

Quelqu'un a t-il une idee pour faire cesser les envoies de lettre recommendees de mon voisin? Suis je obligee de lui repondre a chaque fois meme si le sujet ne me concerne pas?

Merci
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Elisabeth
Pilier de forums

1905 réponses

Posté - 22 juil. 2004 :  00:21:42  Voir le profil
Une solution simple consiste à ne pas prendre la lettre recommandée ; c'est votre droit.

Si votre voisin a vraiment quelque chose de grave à vous dire et qu'il est dans son droit, il finira par vous le faire savoir par huissier et là c'est beaucoup plus cher pour lui !

De toutes les façons, c'est une affaire qui doit être traitée par le syndic.

Elisabeth
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