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Bonjour, Nous faisons actuellement construire une maison par le biais d'un architecte. Depuis le démarrage de la contruction, les relations sont détestables : agressivité, mauvaise foi, etc ... La fin des travaux avait été planifiée pour la fin de la semaine prochaine et nous pensons que l'archi va faire le forcing pour effectuer la réception à la date fixée. Du reste, il nous a envoyé le solde de sa facture de suivi des travaux, facture que nous avons refusé de payer. En effet, il reste pas mal de points en suspens: - absence de porte au sous-sol - finition de baies vitrées - facades non crépies - chauffage et sanitaire non terminé - consuel non encore obtenu ...
Bref, ma question est la suivante : Nous souhaiterions refuser la réception des travaux et comme nous nous méfions beaucoup de notre archi, nous voudrions savoir quelles précautions nous devons prendre ? Si vous avez vécu une mésavanture de ce style, nous serions revies que vous nous fassiez part de votre expérience ? Un grand merci d'avance et bon courage à tous ceux qui sont en cours de contruction
Vous pouvez (vous devez) refuser de réceptionner les travaux dans les conditions de non-finition que vous décrivez. N'oubliez pas, c'est vous qui réceptionnez, pas l'architecte. L'architecte doit vous donner une liste des non-finitions, des non-conformités et des malfaçons, c'est de sa responsabilité. Mais c'est vous qui réceptionnez (qui signez le PV de réception) avec les entreprises, en fonction de la liste fournie par l'architecte, si vous êtes profane. Vous pouvez très bien compléter cette liste par des réserves qu'il n'aurait pas vues.
Le jour de la réception, vous pouvez : - soit accepter l'ouvrage sans réserve - soit accepter l'ouvrage avec réserves (vous listez les réserves sur le PV - soit refuser l'ouvrage, celui-ci n'étant pas terminé et non habitable (listez les raisons sur le PV). Retenez avec les entreprises et l'architecte une nouvelle date pour la réception.Tous doivent signer le PV (entreprises, vous, l'architecte vise), que la réception soit acceptée ou refusée. Il existe des modèles type de PV de réception, les architectes en ont.
Dans le cas, où vous voulez/devez accepter avec des reserves, vous pouvez consigner jusqu'à 5% du prix. Cela motive les entreprises à corriger les problèmes et vous fait économiser des LRAR et coup de téléphone.
A noter que si vous consignez les 5 dernier %, vous avez paier entièrement la maison et on ne peut vous refuser la remise des clefs (vous pourez donc habiter dedans).
Refuser la réception des travaux
Forum fermé
Posté - 27 juil. 2004 : 15:23:17
