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Assurance dommage-ouvrage. En principe, elle est calculée sur le montant des travaux HT. Peut-on inclure dans ce montant, comme le souhaite notre syndic -les honoraires de l'architecte - les honoraires du bureau de coordination si celui-ci est nécessaire - et les frais de constitution de dossier?
Les honoraires du syndic sont définis dans son contrat de mandat. Il y a lieu de les calculer en fonction des termes dudit contrat et non de "ses souhaits". Il y a de fortes chances pour que tous les éléments constituant la charge de l'opération de ravalement soient pris en compte hors TVA. La question devait être posée à l'occasion du vote du budget,en AGO !
Merci pour cette réponse. Mais ma question était plus précise. Peut-on, en plus des frais de ravalement HT, inclure les honoraires de l'architecte,du coordonnateur de travaux, ceux du syndic et les frais de dossier dans la somme servant de base au calcul de l'assurance dommage. Merci.
Citation :Initialement entré par oldman24
Les honoraires du syndic sont définis dans son contrat de mandat. Il y a lieu de les calculer en fonction des termes dudit contrat et non de "ses souhaits". Il y a de fortes chances pour que tous les éléments constituant la charge de l'opération de ravalement soient pris en compte hors TVA. La question devait être posée à l'occasion du vote du budget,en AGO !
Frais de ravalement
Forum fermé
Posté - 11 août 2004 : 18:12:12
