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Je tenais avant tout à vous féliciter tous et toutes pour vos débats. Ils sont très instructifs. Cependant un peu difficile pour un profane. Vous vous rendrez compte à travers l’exposition de notre problème que nous sommes assez ignorant.
Voici le problème : « ma mère détient un appartement à Biarritz dans un immeuble ( 9 appartements) Il est prévu d’effectuer des travaux importants ( correction de la rampe d’accès) au sous-sol donnant sur des emplacements privés [ parking] ) . Cependant nous ne détenons pas de place parking au sous-sol. Mais nous avons fait l’acquisition d’un emplacement à l’extérieur.
Allons-nous être solliciter pour la participation aux frais ? comme le sous-entend le syndic.Il se prononcera après avoir consulté le règlement de copropriété nous dit-il.
-Pouvez-vous nous éclairez, sur les démarches à suivre pour ne pas être lésé ? -Devons-nous participer au vote ? même si cela s’avère ne nous concernant pas . -Pouvons-nous le cas échéant nous y opposer ? car les travaux sont très onéreux, pour ne pas être directement bénéficiaires.( cela irait jusqu’à 3000€ par appartement environ). Cependant nous sommes prés à participer, mais dans une proportion inférieure à celle des propriétaires des garages.
Je vous remercie à tous et à toutes pour vos réponses.
En principe il vous suffit de consulter le règlement de copropriété qui doit préciser le mode de répartition des charges relatives à des travaux importants concernant la rampe du parking.
Le plus généralement ces charges sont constituées en charges communes spéciales ou particulières aux propriétaires des lots desservis par la rampe. Elles sont donc réparties entre les propriétaires des lots parkings n° nn à nnnn. Dans ce cas la loi du tout ou rien s'applique : vous contribuez au taux plein ou pas du tout.
Mais à cette occasion il peut y avoir quelques travaux intéressant le gros oeuvre en général. Il faut alors ventiler le coût gros oeuvre, auquel vous contribuez légalement, et le coût parkings auquel vous ne contribuez pas.
Avec l'accord unanime des copropriétaires il peut y avoir des entorses au principe de répartition ci dessus. Un cas fréquent : la porte du parking, dont les frais incombent aux propriétaires d'emplacement, et à ouverture manuelle. Il est envisagé de la remplacer par une porte automatique car les usagers ne la ferment pas toujours et de toute manière elle doit être remise en état. Or les propriétaires de parkings ne sont tenus qu'au remplacement à l'identique. L'automatisation est une amélioration de la sécurité de l'immeuble en général. Il est possible alors d'envisager une participation des autres copropriétaires.
Nous allons consulter le RC. Mais dors et déjà j’ai d’autres infos. Les propriétaires ne détenant pas de garage ne participent pas. Je pense donc que nous non plus nous ne participeront pas, malgré notre place parking à l’extérieur.
Merci , dès que nous avons d’autres nouvelles difficiles à comprendre, je me permettrai de consulter le forum.
tant mieux pour vous . Mais si gros oeuvre il y a, cela ferait parti de la struture du batiment donc je pense que tout le monde devrait y participer. Pour mon cas, j'ai été taxée.
Bonjour. LN Je comprends bien ce que vous dites. Mais il paraîtrait que cela soit déjà entendu. Les propriétaires n’ayant pas de garage ne participent pas, affirme ma mère, ( elle était présente lors de la dernière assemblée générale lorsque le problème fut évoqué). Il semblerait également malgré le coût prohibitif des travaux que cela ne soit pas du gros œuvres ! étonnant, mais cela n’a pas été évoqué.
Les travaux aux dernières nouvelles ( notons au passage, que ça change tous les jours !) ne concerneraient pas la rampe d’accès au parking souterrain, comme je l’évoquais tout au début, mais seulement le sol. Ils envisagent de le creuser, pour permettre à des véhicules hauts se s’y garer sans difficulté. Est-ce des travaux de gros œuvres ? personnellement je ne le sais pas. Le coût prohibitif des travaux me fais penser que oui. A suivre de très prêt. Je vous tiendrai au courant. Merci beaucoup. Oscar.
travaux parking sous-sol en copropriété.
Forum fermé
Posté - 16 août 2004 : 10:01:04
.Il se prononcera après avoir consulté le règlement de copropriété nous dit-il. 
, pour ne pas être directement bénéficiaires.( cela irait jusqu’à 3000€ par appartement environ). 
.
. 
, malgré notre place parking à l’extérieur. 
